Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

grande richesse pour Rome du fait de son caractère très pratique, et du fait qu'il évolue constamment. C'est un droit marginal mais pratique de plus c'est lui qui en quelques sortes fait évoluer la cité de Rome. • La Jurisprudence : Au moment de sa création la jurisprudence signifie la doctrine, autrement dit c'est l'ensemble des écrit des juris prudent (juris consul) qui sont des spécialiste laïque du IUS (= le droit). Ce ne sont pas des décision de justices mais des analyses du droit romain

Dans le temps, selon la légende, Rome est fondée en 753 av JC. Romulus rassemble un peuple, fonde une ville, créé un Sénat et une assemblée populaire. 13 siècles plus tard, en 565 de notre ère, meurt dans Constantinople l’empereur romain d’Orient Justinien. L’expérience romaine est aussi unique dans l’espace. En quelques siècles, Rome est passé du statut de village à celui d’empire. Au IIème siècle, l’empire romain couvre une distance équivalente à celle qui sépare la côte est à la côte ouest des Etats-Unis

réalisées sous l’ordre de l’Empereur Justinien. C’est une œuvre colossale qui reprend l’ensemble du droit romain et l’adapte aux nouvelles réalités. Ces compilations justiniennes représentent l’achèvement du droit romain seront inconnues de l’Occident. Les populations occidentales continuent d’utiliser le droit romain, s’applique sélectivement dans les royaumes barbares, mais va décliner dans le Haut Moyen-Âge. À l’extrême fin du 11e siècle, les compilations de Justinien vont être redécouvertes en Occident

(assemblées) Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex) Si la production est limitée ou pas dans son contenu (les démocraties prévoient des limites comme les Droits de l’Homme) Qui sont les protagonistes (si la jurisprudence collabore par ex) => au cours des siècles différents protagonistes interviennent L’évolution du droit français s’insère dans une construction beaucoup plus large => l’histoire de l’Europe Occidentale. 2 systèmes juridiques incarnent les

divisant le droit en 3 parties : le droit naturel, le droit des gens et le droit civil, ces droits étant classés du plus général au plus particulier. Le texte en question est un extrait du digeste qu'à fait rédiger Justinien. Cet extrait reprend une partie de l'oeuvre d'Ulpien. Justinien était l'empereur de l'empire romain d'Orient au 5ème s ap JC. Le digeste, du grec pandects, est un recueil de doctrines de juristes consultes de l'époque classique. On y retrouve les 5 juristes consultes de la loi

appelé par son prénom contrairement à tous les citoyens romains qui bénéficient d’un nom de famille, d’un prénom, et d’un surnom. Ce qui nous laisse penser que Gaius était un esclave affranchi, quelqu’un de très mystérieux en tout cas. Il a inspiré Justinien. La nature du texte : c’est un manuel de droit, c'est-à-dire un texte didactique, destiné aux étudiants en droit de l’époque. Ce manuel correspond à une année d’étude dans la formation des juristes. Les institutes furent rédigées en 138 sous le

entre le droit et la politique Importation de l’autorité étatique = absence ou État faible source de droit pas hiérarchisé = les coutumes joue un rôle plus important que la loi. Les moyens du droit sont ses sources formelles : loi, la jurisprudence, car en application le juge interprète la loi et parfois l’adapte = il élabore une solution nouvelle = la loi est créatrice de loi dans la mesure où elle peut présenter une précision : peut être appliqué dans des circonstances similaires, source

Bologne où on étudiait le droit romain, Justinien a décider de rassembler les droit romains dans une seule œuvre sous 4 formes : La loi des 12 tables, Constitutions impériales (ensembles législatifs), les Institutes (cours de droit mis par écrit), le Digeste ou les Pandectes(compilation des œuvres des jurisprudents, grands auteurs de doctrines romaines) et les Novelles (constitutions de Justinien). Le Digeste regroupe de nombreux cas pratiques, et Justinien présente la méthode de son cours. La leçon

possibles dans des cas nouveaux. Enfin il va créer des droits nouveaux qui ne sont pas inspirés du vieux droit civil. Le droit ne pré existe pas avant le jugement il est créé par le jugement, on est alors dans ce qui ressemble le plus à notre jurisprudence actuelle. L’Edit du préteur va rester une source créatrice de droit pendant la première partie du premier siècle. Ensuite il va se figer, les juris consultes vont arrêter de le commenter et les auteurs vont se contenter de recopier cet Edit d’une

pensée juridique rationnelle, de développer une science juridique, à travers des écoles (Sabiniens – Sabinus / Proculiens – Proculus). Iuris prudentes = des prudents (doctrine) et la science sera la iuris prudentia qu’on traduit par jurisprudence. A Rome la jurisprudence c’est la science des prudents, doctrine juridique. A partir de l’empire au 1er siècle AP JC, l’empereur va tenter de contrôler la doctrine en autorisant certains juristes à rendre des consultations juridiques, ius respondendi = droit