Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

juridiction : émanées juges du latin : Juris dictio ( droit et dire ). C'est le pouvoir de dire le droit. Dans certains cas la décision du juge va s'imposer comme source du droit. Cette décision est en interprétation de la loi, leur jugement font jurisprudence. La doctrine : Désigne les auteurs qui réfléchissent le droit . Ces auteurs sont des professionnels du droit. La doctrine influence les juges, le législateur va prendre en option l'avis des spécialistes. La loi est la source essentielle : c'est

LEÇON DE ROME. Dans l’histoire de l’humanité, Rome incarne une expérience unique à la fois ds le temps et dans l'espace. •Dans le temps : Rome est fondé selon la légende en 753 av. notre ère. 13s + tard en 565 meurt a Constantinople l'empereur Justinien 1er. •Dans l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours

des pays voisins. Ce cours reprend les principales institutions de l'Antiquité, notamment l'Anitiquité Romaine (empire, république...), le cours d'histoire du droit antique décrit d'abord l'apparition des grandes sources du droit - la loi, la jurisprudence, la coutume, la doctrine - et la place qu'elles occupent ensuite au cours du temps: Introduction : Ce cours d'introduction historique au droit à pour but de décrire la construction historique du droit. Ce cours d'histoire du droit doit permettre

et va pouvoir écouter la personne en faisant abstraction de la loi. Aristote dit que le nomos est trop général, elle ne peut faire que de la justice commutative. Il va faire une critique de la loi abstraite et faire la promotion du juge (de la jurisprudence, de la juridiction). Il pense qu'il est plus important d'avoir un bon système juridictionnelle (de bon tribunaux) qu'une bonne législation (que de bon législateur). Il faut donc sortir de cette généralité donc il faut de bon juge, que le législateur

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à

originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement complet

général que le prêteur va rendre public au début de son mandat. Ce droit prétorien va se révéler d’une grande richesse pour Rome du fait de son caractère très pratique et de son évolution constante. §4. La Jurisprudence La jurisprudence : ensemble des décisions A Rome la jurisprudence signifie la doctrine, ensemble des écrits des prudents ou jurisprudent ou jurisconsultes qui sont des spécialistes laïques du droit. Les premiers à expliquer le droit sont les pontifes, ce qui dans leurs réponses

civilisation romaine est celle qui à sut détacher le droit de la religion dans l'organisation politique et sociale. Ces romains vont donner des classements et fournir des définitions très élaborer de droit, ce sont les romain qui vont a partir de la jurisprudence vont en déduire que le droit peut se classer en diverse branche. Ils vont séparer de droit privé et publique, ils constate qu'il y a un droit civil et un droit pénal et que les affaires du droit civil peut concerner les biens la famille les contrat

pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire pour certaines très

l’empire, des lois à proprement parler - Les décrétas sont des jugements rendus par l’empereur quand il juge une affaire. Ils jouissent d’un très grand prestige. Ils ont l’autorité d’un précédent juriste prudentiel, tout le monde va les suivre. - Les rescrits sont des réponses données par l’empereur à des questions qu’on lui a posé par n’importe qui (particulier, fonctionnaire, les juges) -> Consultations juridiques qui sont données par les bureaux de l’empereur. Concurrence la créativité des juristes