Justice Romaine

Les cités romaines 1. Introduction Une cité se compose d'un centre urbain et d'un territoire rurale, c'est donc une entité juridique (pas confondre avec ville qui est la cité+la campagne). Méditerannée= le plus de cité mais moins de place qu'ailleurs. En orient il y en a plusieurs cités grecs avant les romains. En Égypte il n'y a que 4 cités qui occupe une petite part de la province (la principale étant Alexandrie). En occident, sous l'Empire, il y a une généralisation des cités. La cité

coutumes, il faut appliquer ce qui est appliqué dans les cas voisins. Il faut suivre l’opinion des Juristes. La jurisprudence, la doctrine Romaine est une source du droit. La coutume peut etre Praeter Legem : selon la loi. Dans ce cas la , la coutume a une force égale a la loi; elle comble les vides laissés par la loi. Elle est donc conforme a la loi.Mais les Romains vont toujours etre hésitants a admettre que la coutume puisse etre contraire a la loi. Julianus parrait estimer que la coutume , émanant

§ 3, l’Etat (institution politique romaine) : La res publica Chapitre 2, introduction historique au vocabulaire du droit privé Section 1, Les sources du droit § 1, la classification générale, § 2 les sources du droit à Rome Section 2, Le thème de la justice § 1, étude de la théorie de la justice, § 2, l’organisation de la justice c’est à dire le procès, § 3, puis les instruments de la justice. Section 3, les grandes catégories du droit privé romain. § 1, les personnes, § 2, les biens

façonné nos existences. Il faut donc se défaire de cette idée d’illusion de l’instant et faire une place à l’histoire. Il faut dépasser l’orientation individualiste, il faut considérer le droit dans l’histoire, c’est aller à la rencontre des peuples (romains ne sont pas des francs). On doit accepter la personnalité historique des peuples mise à mal par l’orientation historique individuelle (d’ordre communautaire) et accepter aussi la difficulté de restituer la vie des hommes du passé (source lacunaire)

consuls et leurs délégués. Les domaines judiciaires : • JUSTICE CIVILE: Au départ, la justice civile était rendue par les consuls. Puis, les choses évoluèrent au fil de l'histoire : On la confia aux préteurs qui choisissaient les juges parmi les sénateurs, puis, entre 123 et 70 ACN, parmi les chevaliers. Après 70ACN, n'importe quel citoyen Romain pouvait être nommé juge si sa fortune égalait ou dépassait 300 000 sesterces. • JUSTICE CRIMINELLE: Le sénat et les Comices s'en occupaient mais

(droit de la nation et de l’Etat). CHAPITRE 1 : LA PENSEE JURIDIQUE MODERNE. Cette pensée est en rupture mais que sur des points de détail. On a l’impression que la continuité est plus importante que la culture. On va continuer à trouver du droit romain canonique royale et de la doctrine. Du 12ème au 15ème on passe a un système pluraliste = pas beaucoup de changement. Mais cependant la plus part de ces élément se transforme (parfois transformation complète) et les élément seront majeur et non juridique

les droits fondés sur la loi Ils sont typiques des pays de l'Europe continentale. Ces droit s 'inscrivents dans un schéma historique qui associe la construction de l'unité politique à la codification. Ils s'appuient principalement sur le droit Romain, on parle alors de droits romanistes ou de droits romano-germaniques parce que la science juridique commune à ces pays vient des pays latins et des pays germaniques. A. La france Le système juridique français s'est formé sur la longue durée

Fontette Dictionnaire de la culture juridique de Alland. Vocabulaire juridique de Gérard Cornu Dictionnaire des juristes de Arabeyre et HALPERIN Clio Thémis: N°1 Accès aux sources: se forcer à lire les textes d'époque. Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ». Introduction générale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions Qu'est ce que le droit? Approche

pouvoir suprême (royauté) présente un caractère différent de ce qu'il était sous l'empire romain. A Rome, l'empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté qu'il exerçait au nom de l'Etat. Ainsi à l'époque romaine, la notion d' « Etat » servait à assurer la continuité du pouvoir et elle donnait un fondement à l'autorité impériale, autorité de l'empereur romain. Au contraire, à l'époque franque, sous les mérovingiens, le monarque (roi), considère

rompue, la justice a été brisée cette équité doit être rétablit par une sanction (rôle du juge). Alors qu’est ce que le droit ? Définir le droit en quelque mot est difficile depuis que le droit est un objet de réflexion ,depuis l’époque de la république romaine, les tentatives pour définir le droit se sont multipliés. Ces tentatives se sont souvent révélés inexacte ,partielles voir réductrice pour les romains par exemple le droit c’est l’art du bon et du juste autrement dit pour ces romains c’est l’idéalisme