Justice Romaine

§1 : la monarchie à l’époque mérovingienne A cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. A Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté. Il exerçait celle-ci au non de l’Etat. Ainsi à l’époque romaine la notion d’Etat servait a assurer la continuité du pouvoir et donnait un fondement à l’autorité impériale. Au contraire à l’époque franque sous les mérovingiens le roi considère

→ 753 avt JC = Rome fondée par Romulus → 476 ap. JC = chute de l’empire romain d’occident → définition formelle droit = détermine ce qui relève ou non du droit, met l'accent sur l’autorité compétente pour édicter une norme qui s’impose à tous, 3 éléments caractérisent le droit: la règle, la force contraignante et les rapports sociaux → définition réelle se résume avec citation Philippe Malaurie: «le droit n’est pas un positivisme arrogant au dessus de la mêlée. Il est un conflit permanent de

sources du droit objectif1. Historique -52/476 droit romain 476/1789 ancien droit 1789/1804 droit intermédiaire 1804/1810 codification napoléonienne Aujourd’hui période moderne Le droit romain était rédigé, écrit, droit fort en procédure judiciaire, beaucoup de procès. Aujourd’hui on constate encore les traces qu’a laissé le droit romain. En effet, la France, l’Italie et l’Espagne ont dans leur droit une prescription qui date des règles romaines. L’ancien droit est marqué par l’arrivée des barbares

au Droit M.Ducos : Rome et le Droit, livre de poche 1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir la petite source d’un torrent qui à inonder la moitié de la terre.» Dès qu’il y a société

environs de 1750 av. J.-C.) est le plus vieux texte de lois, complet, qui nous soit parvenu. Il s’agit d’une œuvre babylonienne non religieuse, mais d’inspiration divine, et considérée comme préjuridique. Il énonce très concrètement 282 arrêts de justice. Au sein du corpus des différentes règles de la vie économique, privée et familiale, les peines sont portées suivant les délits et crimes commis. La loi du talion est la base de l’échelle de ces peines : qui porte préjudice, en doit réparation à

il est utilisé a mauvais escient. Ex : la justice directement assimilé aux tribunaux qui doivent appliqués le droit et rendre des décisions justes. Il y a une assimilation dans le voc commun entre droit et justice. Pour le juriste la notion de justice sera plus précis Justice : sens subjectif : l’aspect moral de la justice. Elle est en générale considérée comme un fondement du droit. Ex : dans l’antiquité , les juristes romains définissaient la justice étant comme l’art du juste et de l’équité

Histoire du droit Plan. IIème Semestre. Aperçu de l’histoire du droit privé. Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3 Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 La succession testamentaire. p. 4 La succession Ab Intestat. p. 4 Désignation des successibles. p. 5 La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 De l’agnation à la cognation. p. 5 Les ordres et les classes de successibles. p. 6 Représentation. p. 7 Partage par souche. p.

nous vient de la Rome antique. Ce sont les romains qui ont posé les fondements de l’Europe d’aujourd’hui. L’expérience de Rome pour le Droit français et européen est fondamentale pour le droit public et privé. Mais le Droit à aussi des origines plus anciennes encore dans la Grèce antique : les cités grecques du VI-IV siècle av-JC, l’influence de l’organisation des cités grecques fait que la Grèce est la mère de la démocratie occidental. Cet héritage romain et grec doit aussi s’apprécier par rapport

Les sources les plus anciennes, originaire de Mésopotamie, remontent à -4000 avant JC. En Égypte, le pharaon, un roi empereur, était considéré comme le fils du dieu soleil (Amon Ré). La déesse de la justice, à tête de vaches, s'appelait Maat. Pharaon, qui était tout-puissant, rendait la justice en son nom ; la souveraineté théocratique était absolue. En Mésopotamie, en revanche, on ne divinisait pas aussi facilement un homme. Un homme, aussi brillant soit-il, reste toujours un homme tout en entretenant

naturel Section 2. Le droit positif comme droit naturel objectivé TITRE I. LE DROIT DES ANCIENS Chapitre I. La fondation aristotélicienne du droit et son héritage romain Section 1. Platon et l'idéal de justice Section 2. Aristote et le droit comme mesure du partage des biens Section 3. La fondation romaine de l'art juridique Chapitre II. La philosophie chrétienne du droit Section 1. Le droit chrétien augustinien Section 2. La compréhension thomiste du droit Chapitre