Justice seigneuriale

contre les seigneurs, ils attaquent leur châteaux, détruisent les terriers, c'est la “Grande Peur”. C'est la révolution populaire. Face aux soulèvements de la population, les députés abolissent alors, dans la nuit du 4 août, l'ensemble des droits seigneuriaux et des privilégiés, mettant ainsi fin à la société d'ordre. La société fonctionne désormais suivant les principes inscrits dans la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789): liberté, égalité, souverainété de la nation.

période anglo-saxon, proprement dite. Si on prenait tout les lois qui était voté a ce temps, on aurait probablement une centaine de pages. Tout les lois a ce point sont des amendes pour certaines actes. C’est un système de justice pénale-délictuelle, et un système de justice qui est un peu plus évolué que ce l’était au par avant. C’est une alternatif de faire la guerre. Doom. Folcricht, c’est ou on a pris le mot « right » Vers 800 ou 900, on a des invasions du nord de l’Europe, les Vikings

nouvelle lecture de la violence à l’époque seigneuriale, en rupture avec les perspectives d’une histoire des institutions qui a souvent analysé les pouvoirs médiévaux en recourant à des catégories qui sont celles du droit moderne. Opinion traditionnelle des historiens du droit : entre la disparition du tribunal comtal carolingien (Xe-XIe) et l’apparition du tribunal royal (fin XIIe), il n’a existé aucune institution capable de rendre la justice face à l’anarchie féodale. Duby confirme

parlements différents d'aujourd'hui constitués de juges, qui rendent des jugements, qui tranchent des litiges entre des partis. Actuellement, les arrêts rendus en justice n'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code

org/wiki/Histoire_de_la_justice_en_France La justice de la Révolution au XXe siècle[modifier] La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen fut votée dès le 26 août 1789. Le 21 mars 1790, l'Assemblée constituante entreprit de reconstruire l'ensemble du système judiciaire sur de nouvelles bases (Code pénal de 1791). Un rôle important était dévolu à l'arbitrage et à la conciliation dans le domaine de la justice civile. Les juges étaient élus par les citoyens actifs, le jury institué en justice criminelle. La Constituante

pouvait joindre a un procureur des instructions indiviuels pour tel ou tel poursuite, qui pouvait poser probleme a l'égard de la séparation des pouvoirs. La loi du 27 janvier 2013 a permis d'aténuer ce pouvoir hierrachique. En effet le ministre de la justice ne peut plus donner des instructions indviduels mais donner des instrucions générales. C'est inscrit dans le code de procédure pénal. Cette dépendance du minsitre publique hierrachique a l'égard du minsittere de la jsutice a posé probleme a l'apertenance

devoirs réciproques. Les vassaux ne doivent pas nuire au seigneur, et ont l’obligation de l’auxilium (aide) et de concilium (conseil). L’obligation négative du seigneur est de ne pas nuire aux vassaux, et celles positives sont la protection et la justice, ainsi que la remise d’un fief. Cependant, on voit apparaître des hommages multiples, c’est-à-dire l’affiliation d’un vassal à plusieurs seigneurs. Se met alors en place l’hommage-lige, qui est un hommage préférentiel, lors des conflit d’hommages

(Loisel : « Qui veut le roi, si veut la loi »). Outre ce devoir de faire la loi pour tous, le roi est source de toute justice. A l’égard des justices seigneuriales, la royauté imposa son contrôle en proclamant que « toute justice était tenue en fief du roi » (Philippe Sueur, Histoire du droit public français XVè-XVIIIè siècle) justifiant ainsi l’appel. Pour l’exercice quotidien de la justice, le roi déléguait son pouvoir judiciaire aux juges qui le représentaient en permanence, selon les principes remontant

en 1006. La période du Xe à la fin du XIe siècle est caractérisée, d'un point de vue général, par une profonde réduction de la courbe démographique. La vie économique est en régression, c'est une économie domaniale recroquevillée dans un cadre seigneurial et dominée par la consommation locale, où le commerce se tarit progressivement. De plus, le droit est presque entièrement coutumier, ce qui entraîne une extrême diversité locale et un flottement dans les règles juridiques ; puis, il existe une réelle

incapable de rendre à chacun sa justice. Lorsque les romanistes vont découvrir ce droit élaborer pendant 13 siècles, ils vont être «  éblouis », on peut avoir des solutions de droit grâce a des systèmes qui sont allée plus loin que ce qui vivent en ce siècle. Ça va du coup influencer tout le droit. D’abord le droit public( les rois vont ré-découvrir la figure de l'empereur grâce au droit romain). Les romains avaient découvert des solutions de droit pour arriver a rendre justice la ou on y arrivé pas avec