Kelsen La Democratie Sa Nature Sa Valeur

 :  Une  démocratie  essentiellement  représentative   I-­ Naissance  du  système  représentatif  au  18e  siècle   A-­ Le  rejet  de  la  démocratie  directe.   1-­ Le  fondement  de  la  démocratie  directe  :  la  théorie  de  la  souveraineté  populaire   2-­ La  mise  en  œuvre  de  la  démocratie  directe   3-­ Les  limites  de  la  démocratie  directe

selon le concept Hégélien  il est à l’origine de cette expression dans un ouvrage que va paraitre en 1921, suivi par un autre que va prendre cet intitulé. Nous avons également la théorie du droit, concept plus récent du 20ème, qui va être repris par Kelsen, annoncé dès les années 20 avec la création de revues internationales de la théorie du droit. La distinction n’est pas facile à opérer entre les deux, les sujets abordés sont souvent proches. La théorie du droit n’envisage que le droit en vigueur

ARDANT, Le contenu des constitutions : variables et constantes, Pouvoirs n° 50 1989, p.31(Extraits) Charles EISENMANN : La justice constitutionnelle et la Haute Cour Constitutionnelle d’Autriche, édition de 1928, Economica 1986 (Extraits) Hans KELSEN : La garantie juridictionnelle de la Constitution, RDP 1928 (Extraits) Gabriele KUCSKO-STADLMAYER : « Les recours individuels devant la Cour Constitutionnelle en droit constitutionnel autrichien, Cahiers du Conseil Constitutionnel n°10 (Extraits)

de faire du droit leur objet. Il a semblé possible de les regrouper en quatre tendances. Tout d’abord, le culturalisme, qui fait du droit un reflet des différentes cultures propres au genre humain et le porteur de leurs structures profondes et valeurs essentielles. Nous regroupons, sous ce label, les écoles historiques du droit (école historique allemande, école des sciences juridiques historiques et comparatives, courants évolutionnistes), l’anthropologie du droit (anthropologie coloniale,

hommes. Pour la conscience tragique, il y a opposition entre Dieu et le monde, entre les valeurs et la réalité. Mais contrairement à d’autres formes de conscience religieuse ou politique, le tragique refuse l’alternative qui s’offre alors logiquement à l’esprit : soit la lutte intramondaine pour réaliser les valeurs, soit l’abandon du monde pour se réfugier dans l’univers transcendant de Dieu ou des valeurs. Le tragique ne croit ni à la possibilité de transformer ce monde-ci, ni à la possibilité

personne morale, une entité abstraite. L'État pour exister a besoin d'un statut, c'est par la Constitution qu'un État va pouvoir s'exprimer et agir. Ce statut qui est la Constitution permet à l'État de réglementer donc de décider, par exemple de la nature politique de son régime. La Constitution est le statut juridique (jq) de l'État. Mais, ce statut est également suprême (il n'y a rien au dessus de l'État). Chapitre 1: La Constitution: statut juridique du pouvoir de l'État. Section1: Notion

susceptibles d'être imposées par la contrainte. (règles et lois) Morale=principes de jugement et de conduite qui s'imposent à la conscience individuelle ou collective comme fondés sur les impératifs du bien. (valeurs d'un groupe) La morale correspond à un ensemble de règles obligations et valeurs. La nature et la finalité sont profondément dissemblables. Il y a une proximité entre D et M en apparence. ex: droit pénal. 5ème commandement dit tu ne tueras point. Code pénal dit le fait de donner volontairement

contrôlent la conformité de traités internationaux. Pour beaucoup de textes comportent des dispositions contraires aux droits et libertés inclus dans la constitution, ils sont valides mais non conformes. => Distinction entre validité et conformité Hans Kelsen invention hiérarchie des normes Herbert Lionel Adolphus Hart Professeur à Oxford The Concept of Law Ronald Dworkin élève de Hart Taking rights seriously (puf) (Prendre les Droits au sérieux) Une question de principe Définition du droit : Tout

ordinaires, le traité de la CE a institué un ordre juridique propre intégré aux systèmes juridiques des Etats membres. C’est là la formulation la plus sobrement significative. Ceci étant, cela pose deux questions : On voit bien que la cour affirme la nature d’ordre juridique pour le système communautaire. Qu’est-ce qu’un ordre juridique ? Comment la cour caractérise cet ordre juridique ? On parle d’intégration dans l’ordre des Etats membres. Comment gérer la pluralité d’ordres juridiques ? SECTION

coercition et la quêtl! d'une légitimité minimale. \ Section 1 1 Le pouvoir dans l~interac~on Trois niveaux d'analyse se dégagent des multiples tentatives visant à dégager les critères distinctifs d'une relation de pouvoir. ,. le pouvoir défini par la nature de l'interaction Pour Max Weber (1971, t. l, p. 56) le pouvoir (Macht) « signifie toute chance de faire triompher au sein d'une relation sociale sa propre volonté, même contre des résistances; peu importe sur quoi repose cette chance ». Dans cette