L Essor De La Legislation Royale

et 1350 pour le nord et le centre de la péninsule italienne c’est un moment important » F. Menant. En effet c’est à la fois une période de développement urbain avec un taux d’urbanisation très important mais aussi une politique des villes avec un essor économique très important. Fréderic Ier dit Barberousse est nommé roi de Germanie en 1152, c’est un tournant dans l’histoire des communes italiennes car cela fait trente ans qu’il n’y a pas eut de pouvoir impérial en Italie. Ce qui va amener a des

CRIMES ET CHÂTIMENTS AUX ÉTATS-UNISUne nation nouvelle (1776 – 1855) · Révolution américaine – Essor des ville Crimes et criminels ordinaires :· Société anomique pendant la période révolutionnaire ?Anomique : société dans une période donné, pck elle vit une révolution l’état et faible les lois ne sont plus fiables, Pas de période officielle· Hausse de la criminalité assez marquante à cause de l’essor des ville (à partir de 1850On se sert de la presse (peni press) petit crime

langue d’oc (les pays du Sud de la France, dans la région de l’Occitanie), et au droit coutumier des pays de langue d’oïl (pays de langues romanes, au sens large ceux du nord de la France). Dans l’extrait à commenter, Pothier jette les bases d’une législation nationale, et montre une volonté d’unification de la coutume française. En effet à l’époque de la rédaction de son texte, en 1760, nous sommes sous l’Ancien Régime avec le règne de Louis XV, la justice est appliquée d’une manière hétérogène par

au départ par les patriarches (sorte de juge) Les offenses réciproques sont réglés par la vengeance entre groupe Avec l’établissement de la royauté c’est la justice d’Etat ou le Roi délègue le pvr judiciaire à une Cour de justice avec des juges royaux et ?? qui interprétaient la loi Compétence criminelle, civile et religieuse appartient à cette cour Cela n’a pas évincé la justice privée de la vengeance(loi du Talion) mais la peine est établie selon les ppe dune justice d’Etat Peines un peu moins

Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu effective. Cette reconnaissance est liée aussi au contexte économique, les villes se sont développées et dans les villes, on va assister à la naissance des universités qui vont utiliser, enseigner et rendre vivant le droit romain ;

Ancien droit romain (VIIIe siècle av JC => IIe siècle av JC) Au milieu du XIIIe av JC, les Etrusques fondent une royauté à Rome, qui va se poursuivre jusqu’en 509 av JC, date à laquelle est fondée la république romaine. Paragraphe 1 : Epoque Royale. Princeps (racine latine de « prince », pater) : chef religieux et juge, qui rend des décisions (decretum, au pluriel : decreta) Ces « paters » forment le Sénat (senatus), qui élit un roi doté du pouvoir judiciaire. Le droit romain était un

universel et les différences n'étaient jamais relevées. Au XIXe siècle, cette notion de discipline unique et universelle fut abandonnée. On commença à percevoir l'intérêt de la comparaison des législations des différentes nations. C'est véritablement à partir du début du XXe siècle que le droit comparé prit son essor. Chaque État possède son système juridique avec ses règles de fonctionnement, ses sources et ses matières. Le droit existe également dans les communautés non étatiques, comme les communautés

Voir article : « Grâce et exécution capitale : les deux visages de la justice royale française à la fin du Moyen Âge. »  https://www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1995_num_153_2_450775?q=Gr%C3%A2ce+et+ex%C3%A9cution+capitale Ce cours ce centre ainsi sur les prémices et la mise en place de cette justice royale. I) Le roi juge au Moyen - Age (v. 1380 – v. 1500) Rappel : L’unification de la justice royale au Moyen Âge 1 Le morcellement du territoire et des pouvoirs locaux qui caractérise

être introduite par Rome dans le monde occidental. 1 § : La Cité par les grecs : Les Grecs vont formés une organisation politique qui connaitra son épanouissement entre le 4ème et 5ème Av J.-C. Apparu Au VIII° siècle avant J-C, la cité atteint son essor au V° - IV° siècle avant J-C. (Athènes) C’est un cadre territorial restreint. La ville est le noyau de la cité (mais n’est pas toute la cité). Ce cadre abrite une communauté de citoyen qui va vivre selon une constitution. La constitution est le texte

développer le sentiment nationaliste et de consolider l'unité nationale. Paragraphe 3 : de la restauration à la troisième république (1814/1815 jusqu'à 1920) 1814 : première abdication de napoléon : louis 18 fonde la restauration grâce à la Charte Royale. Malheureusement pour lui, napoléon revient (période des cents jours en 1815). c'est quand napoléon abdique une seconde fois que la restauration revient. Cette période de restauration va perdurer jusqu'en 1830 avec la révolution qui va amener un nouveau