L Essor De La Legislation Royale

Lionne. Il s’agissait de véritables confidents du souverain qui délibéraient avec lui, dans le plus grand secret des grandes affaires du royaume, au niveau intérieur ou extérieur. Ils se réunissaient 1 jour sur 2 et grande « novelleté », la famille royale n’était pas forcément conviée à ce conseil. Par la suite, le conseil ne dépassa jamais plus de 7 membres. Autre originalité qui se retrouvera souvent par la suite, le roi ne voulait que des gens compétents aux postes élevés, et non pas seulement des

du acquérir des terres par des achats directs à des propriétaires civils, religieux, ou d’autres. Louis XIV a fait construire ce gigantesque château pour plusieurs raisons. Tout d’abord, il voulait un château capable d’accueillir les serviteurs royaux, le gouvernement et les autres personnalités importantes de sa cour et aussi pour affirme sa supériorité, il souhaitait devenir le maître des grands, il affirmera notamment son pouvoir en exposant toutes les merveilles de son château a l’ambassadeur

de 100 ans est le détonateur. Cette histoire administrative construit également l’identité nationale. Il faudra distinguer la genèse de l’administration royale (chapitre 1) et la synthèse de l’administration à la fin de l’ancien régime et au début du 19ème siècle (chapitre 2). Chapitre 1 : La longue genèse de l’administration royale En 1789, la monarchie (la dynastie capétienne) s’effondre en quelques mois à la stupeur de toute l’Europe contemporaine. Elle échoue pour n’avoir pas su

juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire. Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la révolution française marque une rupture plus nette encore en imposant un nouveau système juridique fondé principalement sur le

révocation de l'Édit de Nantes) et XVIIIe siècles (guerre des Camisards), jusqu'à l’arrêt des persécutions sous Louis XVI (Édit de Versailles en 1787). 2) Les causes du conflit : A) L’affaiblissement du pouvoir royal : Ces troubles coïncident avec un affaiblissement de l’autorité royale. Les rois François Ier et Henri II n'ont permis aucune contestation de leur pouvoir. Lorsqu’Henri II meurt accidentellement le 10 juillet 1559, ses successeurs François II puis Charles IX sont trop jeunes pour

qui ne dureront pas elles évolueront). Les règles ancienne sont de très belle qualités, elle influence toujours, elles supportent très bien la comparaison et servent de modèle (le code civil n’est pas né en 1804, c’est un recueil inspiré de la législation antérieure) L'histoire du droit permet la compréhension du droit positif qui est tributaire du passé. Les règles anciennes servant encore de repère. ! Le Doyen Ripert a dit : "tout comme il faut des modèles pour les artistes il faut des modèles

(Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois. III. La Royauté carolingienne. Elle se distingue de la royauté mérovingienne par deux points : ←Le Sacre Royal sous Pépin le Bref et ses successeurs, issus d’un coup d’Etat, il légitime le pouvoir des carolingiens, le Roy devient une personne sacrée. ←Le Couronnement Impérial en l’an 800, Charlemagne fait réapparaitre l’Empire romain d’occident mais il va buter

essentiellement sur la technique de la comptabilité en partie double. Outil d'information obligatoire pour lesentreprises au-delà d'une certaine taille ou d'un certain volume d'affaires, elle peut être fortement réglementée et contrôlée selon les législations nationales. Son objectif essentiel est d'informer les dirigeants et les tiers (propriétaires, prêteurs, fisc, etc.) sur la situation économique de l'entité. Elle sert de base au calcul du résultat et à celui des impôts directs ouindirects.

développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27. Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque (VIIIème-VIème av. JC) Aux alentours du VIIIème siècle, Rome : fédération de villages qui sont gouvernés par des clans (gentes/gens), dirigés par un chef (pater ou princeps), chargé de rendre la justice en cas de conflits avec des décisions

C'est en 1859 que Drake découvre le premier gisement de pétrole sur le territoire américain, en Pennsylvanie. Mais c'est à partir de 1870 et de la création de la Standard Oil par Rockefeller que cette nouvelle ressource d'énergie va prendre son essor, tout d'abord aux États-Unis puis dans le monde entier, jusqu'à devenir la principale énergie mondiale. L'utilisation qu'il en est fait, notamment pour le transport rend le pétrole d'une importance cruciale pour la plupart des pays. Du fait de la dispersion