L édit De Caracalla 212

d'appliquer les même lois à tous les habitants. C'est le développement d'une législation uniforme. Les conséquences de cette uniformité : les romains considèrent dans les faits les hommes libres comme des citoyens romains. L'édit de l'empereur CARACALLA de 212 stipule, « la citoyenneté romaine à tous les habitants libres de l'Empire. ». C'est le contexte de la PAX ROMANA, l'empire va considérablement se développer. Le 1er empereur August va faire durer ce contexte de paix et d'épanouissement durant

dynastie (orientale) : les sévères. Ils vont faire disparaitre toute trace de la république et instaurent un régime absolu militaire. L’empereur à d’immenses pouvoirs, chef de l’armée qui lui jure fidélité, décide de son recrutement, pouvoir législatif (édit = norme à valeur générale qui s’applique à tout l’empire). Il a aussi le pouvoir de rendre la justice tant au criminel qu’au civil et en 1ère instance comme en appel). Enfin il nomme les sénateurs (ce n’est plus un collège aristocratique). [Le sénat

préparer de longue main la prise, d’abord il laisse ses troupe entré dans le pomérium (violation) mais lui prend le soin de resté en dehors de la limite de la ville car restant en dehors du pomérium car ainsi garde son pouvoir de pro consulte, prend un Edit de proscription, qui au font en vertu de cette coercition de l’impérium il ordonne l’exécution sommaire de tout ses ennemie politique qui son les chef de parti populaire ( on estime 3000 citoyens romains de la première classe du parti opposé à celui

par le juge et va donc devenir concrète. Le préteur va adapter le droit aux nouvelles situations économique et sociales. Pour cela il peut délivrer des règles au cas par cas ou alors au début de son mandat (il est élu pour un an) il va, dans un édit, dire a tous les causes qu'il va défendre. Ce nouveau droit n'efface pas l'ancien, les deux vont coexister. On va ajouter de nouvelles couches, il y a le droit civil et en plus le droit prétorien. Et le préteur dit quelle règle appliquer, il donne

devant les tribunaux. Le droit était centralisé autour de la personne de l'Empereur. (Principe d'unité). Mais il existait des coutumes locales. (Principe de diversité). Certaines coutumes locales sont reprises au niveau impérial. 212 après JC : adoption de l'Edit de Caracalla (ou la constitution antoninienne), il accorde la citoyenneté romaine à l'ensemble des habitants libres de l'empire romain (attention libres donc pas aux esclaves). Le droit romain est basé surtout sur le droit matrimonial, le droit

avait le droit de donner des ordres aux citoyens et de les contraindre à l’obéissance. Chaque fois qu’un magistrat entrait en fonction, il faisait une déclaration une déclaration générale à tous les citoyens qui était valable pour toute l’année (Un Edit). §3 : La fin de la république. On peut reprendre à notre compte ce qu’a dit le philosophe grec Polybe au IIe siècle av JC « La république constituait un régime mixte » parce qu’elle emprunte aux 3 grands modes : monarchique (pouvoir absolu donné

citoyen romain et étrangers. Dans son édit, le prêteur énumérait les cas dans lesquels il allait organiser 1 procès. EDP crée de nouveaux droits, protégeait les citoyens et reconnaissait 1 situation de fait qui méritait d'être protégée du droit. Donc le prêteur ne pouvait pas promulguer 1 nouvelle loi mais pouvait délivrer aux citoyens de nouveaux moyens de procédure. EDP était une sorte de catalogue d'action. Le prêteur n'est pas obligé de suivre son édit, peut décider autrement, mais à partir

élu à la magistrature, celui qui dirige) qui accorde le privilège de servir la cité en combattant dans la légion romaine. Progressivement Rome concède de + en + largement la citoyenneté romaine et en 212 l'Empereur Caracalla décide de donner “la citoyenneté romaine à tous les pérégrins qui sont dans l’Empire”. Le romain évolue dans le cadre de la famille, la hiérarchie observée au sein de la cité entre citoyen et peregrin est concrétisée

puis armée) L'empereur hérite des pouvoirs des magistrats de la République en plus du militaire : les édits impériaux ont force de loi (remplace le peuple qui votait dans les comices), il est la source du Droit. Il crée et applique la loi : Édit : acte qui émane de la volonté de l'empereur avec une force d'application universelle Mandat : instruction administrative Décisions finales de justice rendues par le tribunal de l'empereur (cours d'appel), ce sont des décrets De plus, les romains

citoyenneté à vocation universelle   Différence entre la Grèce et Rome. Rome a octroyé son droit de citoyenneté à des populations de plus en plus vastes au point de devenir une cité de ce qui était l`univers, processus achevé en 212 après JC avec l’édit de Caracalla. Édit qui accordait la citoyenneté à tous les pérégrins de l’empire (ensemble des peuples conquis par Rome).   La conception de la citoyenneté à Rome est plus juridique que politique   A Athènes ou à Spartes, le citoyen dispose