La Cnss

NOTE CIIRCULAIIRE RELATIIVE NOTE C RCULA RE RELAT VE A L’’ASSIIETTE DE COTIISATIIONS A LA CNSS A L ASS ETTE DE COT SAT ONS A LA CNSS re, celui-ci est dégagé en appliquant au montant total, le taux de main d’œuvre correspondant à la nature des services rendus, conformément au tableau suivant : Tableau des taux de main d’œuvre par activité Intitule des branches d’activité Articles en caoutchouc ou en plastique Bois et article en bois et travaux de menuiserie Industrie alimentaire Transport et auxiliaires

l’Impôt sur les Sociétés (I.S). III. Les déclarations de l’Impôt sur les Revenus (I.R). IV. Les déclarations de la Cotisation Minimale (C.M). 6ème AXE : L’étude Sociale (CNSS). I. Demande d’affiliation à la CNSS. II. Demande d’immatriculation à la CNSS. III. Cotisations à la CNSS. IV. Bordereaux de la CNSS. CONCLUSION ANNEXES Pour mieux appréhender la réalité de l’entreprise, tout étudiant à l’Ecole Superieur de Technologie d’Agadir est tenu de

avec une cible de 8,5 Millions de personnes. Le risque maladie des salariés du régime public est géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS). Les salariés du privé sont gérés par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS). La régulation des relations entre les caisses gestionnaires et les prestataires de soins est assurée par l’Agence National de l’Assurance Maladie (ANAM), qui est, en outre, chargée de la gestion financière du RAMED. Si une couverture maladie obligatoire

est dirigé par un comptable qui s’occupe du contrôle de se service, il est secondé par des aides comptables qui sont chargés de la réalisation de l’enregistrement des opérations sur un logiciel de comptabilité, du suivi des opérations de TVA et de CNSS. Service études et gestion : Ce service s’occupe de l’étude des dossiers de création de nouvelles sociétés et de la réalisation de tout nouveau projet. Il s’occupe de toutes les formalités administratives. Ce service est dirigé par le directeur

la livraison aux clients et qui sont responsables de la marchandise convoyée, sont rémunérés en fonction des bouteilles vendues. Les jours comptabilisés ne doivent en aucun cas dépasser 26 jours mensuellement, nombre considéré comme plafond par la CNSS (Caisse Nationale de la Sécurité Sociale), car au-delà de 26 jours, le tarif journalier change (si l’employé travaille un dimanche par exemple, il devra percevoir un plus de 25% de son salaire, le travail durant un jour férié engendrera une augmentation

conseils Fiscal, juridique et comptable Siège sociale  : 18, Rue de VIMY BELVEDERE Gérance : MR MOHAMMED DRIEB Tel  : 022.40.56.72/73 Fax : 022.24.92.33 N° CNSS  : 6381660 Identification Fiscal  : 46201800 RC : 288710 N°Patente : 31212011 3- STRUCTURE HIERARCHIQUE Quant à l’ordre hiérarchique établi, il était respecté avec une certaine flexibilité qui permettait aux employés

| |Adresse Email |world_compta@hotmail.fr | |N° CNSS |8466067 | |FAX |05-22-52-31-06

n° 1.91.288 du 9 Novembre 1992, qui l’oblige de : • La tenue de la comptabilité des sociétés, qu’elles que soient des personnes physiques ou morales. • L’établissement de leurs déclarations fiscales (TVA, IS,…) et sociales (CNSS,…). «DETROIT», est une société fiduciaire à responsabilité limitée d’associé unique, d’un capital de 2 500 000 DHS, divisé en 25 000 parts social. C’est un cabinet comptable, fiscal, conseil et juridique géré par l’associé lui-même, en vertu

sert les prestations familiales. Les salariés du régime public sont gérés par la caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) et ceux du régime privé par la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS). 1- Affiliation : Les employeurs sont tenus de s’affilier à la CNSS au plus tard 30 jours après l’embauche du premier salarié. Ils doivent en outre déclarer régulièrement à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale le montant mensuel du salaire versé et le nombre de jours travaillés

salarié. Parmi ces déductions nous pouvons citer : -Les frais professionnels évalués forfaitairement à 20% du SBI non compris les avantages en argents ou en nature, et ce dans la limite de «30.000,00 par an (2.500,00 par mois) ; -Les cotisations à la CNSS ; -Les cotisations de retraite constituées auprès d’organismes marocains ; -Le remboursement des emprunts (capital et intérêts) contractés en vue de l’acquisition ou la construction de logements www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 114 économiques. TAUX