La Cnss

employees: 34 4. E-HR vs. HR practices: 35 VIII. Recommendation: 37 IX. Conclusion: 39 X. Future Research 39 XI. Limitation of the research: 38 XII. Bibliography: 40 XIII. Appendices: 42 Apendix 1 : ARINSO Interview questions: 42 Appendix 2 :CNSS Interview questions 43 Appendix 3 :Focus Group Questions 44 Table of Figures Table 1: Methodology 20 Table 2: Time Frame 21 Table 3: Employee Self Service (ESS) 27 Table 4: Manager Self Service (MSS) 27 Acronym used ICT : Information

et gratifications III- Les sommes n ayant pas le caractère de salaire 1. Les frais professionnels 2. Les indemnités 25 26 26 27 27 28 28 28 -2- 3. Les allocations familiales IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisations salariales à la CNSS 2. Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de retraite C.I.M.R. 3. Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (Mutuelles) 4. La part salariale des primes d assurance Groupe « Maladie, invalidité .)

PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée) B. Les impôts directs I. IR : (l'impôt sur le revenu général) II. IS : (l'impôt sur les sociétés) PARTIE IV : CNSS  (la caisse national de la sécurité social) I. Déclaration à la CNSS II. Les taux de cotisation et plafond du salaire III. Présentation sociale IV. taxe de formation professionnelle V. participation AMO PARTIE V : La CIMR I. Définition II. La déclaration CIMR

Gouvernance...............................................................................................34 2.2.4.Perspectives................................................................................................34 2.3.Régime de retraite de la CNSS........................................................................35 2.3.1.Mode de fonctionnement........................................................................36 Rapport sur le Système de retraite au Maroc 2.3.2.Paramètres du

i. Inscription à la patente et identifiant fiscal (IS - IGR -TVA) j. Immatriculation au registre de commerce k. Déclaration d’existence au impôt l. Demande d’autorisation administrative m. Affiliation à la CNSS n. Déclaration d'existence à l'inspection du travail o. Déclaration existence Barid El Marib 3) Les démarches pour chaque type d’entreprise :……………6 a. S.A.R.L. b. S.A. c. S.N.C. d. S.C.A.

caisse nationale de sécurité sociale (CNSS). B) Organisation Le siège de la direction de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) se trouve à Casablanca, 649, boulevard Mohamed V - B.P. 20300 - Casablanca - tél. : (00 212) 5 22 54 70 54 - Fax : (00 212) 5 22 24 55 40 - Site Web : www.cnss.ma. La CNSS dispose de 13 directions régionales qui gèrent le régime et versent l'ensemble des prestations. C) Affiliation Les employeurs sont tenus de s'affilier à la CNSS au plus tard 30 jours après l'embauche

management Audit et expertise Arbitrage et conciliation. FORME JURIDIQUE : Personne physique N ° DE PATENTE : 10100611 DATE DE CREATION : 1990 NOM DU DIRIGEANT : Hassan KHELLOUFI IDENTIFICATION FISCALE: 10101911 EFFECTIF : 8 personnes N° CNSS : 2210045 L’ORGANIGRAMME DU CABINET Le personnel : Le personnel du Cabinet Hassan KHELLOUFI se caractérise par la présence de deux catégories d’agents : Titulaires : trois en service comptables et deux en service juridique et une secrétaire

contrôle des recettes SCR ISGI MARRAKECH S. ELAZZAOUI SAARI PAIE V. janv 06 Page12/59 11 3 - Caisses de Cotisations : LISTES / caisses de cotisations : CNSS 12 Application : Crée les caisses de cotisations suivantes pour l’entreprise BASSIMA. Adresse Champ CNSS Code Intitulé abrégé 01 CNSS Caisse nationale de sécurité sociale 0 310015 INARA Marrakech 50000 044201183 Mensuelle Mensuelle Mensuelle Mensuelle Marrakech 50000 50000 ETAT IGR 10 IGR ASSURANCE 12 ASAN CIMR

Avantages sociaux Le personnel de la banque bénéficie des différents avantages sociaux suivants : En matière de couverture sociale : - La retraite est couverte par la CNSS et la CIMR - Le régime de la Caisse Mutualiste Interprofessionnelle Marocaine couvre la maladie, la maternité, l’invalidité et le décès - Un large éventail d’assurances : hospitalisation, décès et invalidité, accident de travail et Mondial assistance. Des prêts à des conditions très avantageuses et à des taux

familiales : La Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS) verse aux salariés des allocations pour les enfants à charge, calculées comme suit : Pour les trois premiers enfants 200 DH chacun et 36 DH pour les trois derniers, c’est - à – dire, dans la limite de six enfants. II- Les retenues sur les salaires : A – La cotisation à la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS) : Cette cotisation est prélevée par l’entreprise et versée à la CNSS, elle est de 4,29%, calculée sur la base du salaire