La Cnss

d'identité, la date d'entrée en travail, la durée du congé annuel, le numéro de la CNSS ainsi que la situation familiale. Journal de paie : C'est un document mensuel qui comporte des éléments suivants: le mois correspondant nom et prénom de tous les ouvriers nombre de jours de travail Salaire de base les primes accordées les salaires bruts (salaire de base + primes) montant de CNSS salaire imposable (brut –CNSS) montant d'impôt salaire net de chaque employé (salaire imposable –impôt)

fériés 1. Heures supplémentaires effectuées entre 6h00 et 21h00 : Majoration de 50% du salaire horaire de base 2. Heures supplémentaires effectuées entre 21h00 et 6h00 : Majoration de 100% du salaire horaire de base Cotisation CNSS : Les cotisations dues à la CNSS sont assises sur l’ensemble des rémunérations perçues par les bénéficiaires du régime de sécurité sociale, y compris les indemnités, primes, gratifications et tout autre avantage en argent ou en nature, ainsi que toutes sommes perçues

Fiche technique Organigramme Les travaux effectué par l’entreprise 5) Travaux comptables Classement de dossiers Passation des écritures comptables 7) Travaux fiscaux et sociaux TVA IR CNSS 8) conclusion [pic] Puisque le monde en changement perpétuel, chaque entreprise cherche à répondre adéquatement aux exigences de l’environnement au niveau économique, juridique et politique. Donc l’entreprise doit être a jours

sociale au Maroc qui constituent l'épargne institutionnelle sont la Caisse Marocaine de retraite (personnel de l'État), le régime collectif d'assurance et de retraite (personnel des établissements publics) et la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS, pour le secteur privé). • D'autres régimes existent en matière de retraite comme la caisse interprofessionnelle Marocaine de retraite pour les employeurs du secteur privé, les caisses internes des établissements publics, et les couvertures proposées

L’INTRODUCTION………………………………………………..6 PRESENTATION……………………..............................................7 PARTIE- I COTE JURIDIQUE……………………………………………....9 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………11 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….18 CONCLUSION……………………………………………………..19 ANNEXE……………………………………...................................20 [pic]

DOSSIER CAISSE :Il est constitué des factures réglées en espèces et les bons de caisse. 5 DOSSIER DES OPERATIONS DIVERS :On y classe toutes les déclarations fiscales de la société (TVA, IGR, IS, …) ainsi que les bordereaux de la CNSS. Quittances de loyer, et d’électricité, les factures de téléphones, ainsi que les redevances de crédit-bail réglé soit au comptant (chèque ou espèces) ou à crédit (traite à 60 jours ……) III. CLASSEMENT :Généralement

activité Structure de fiduciaire 1-Service secrétariat ​ 2-Service comptable Organigramme de fiduciaire Deuxième Partie : Les taches effectuées au sein de fiduciaire JENANE * Traitement de TVA * * * * TVA facturée TVA facturée Le traitement de CNSS Traitement des journaux * * * * Journal de vente « VT » Journal d’achat « AC » Journal banque « BQ » Journal opérations divers « OD » Troisième partie ​ :​ taxe sur la valeur ajoutée Introduction * * Les caractéristiques TVA Les taux appliqués

Sommaire Liste des tableaux 2 Liste des figures Remerciement 3 Introduction 4 Chapitre 1 ; PRESENTATION DE LORGANISME ET CONTEXTE

Retard de payement ………………………………………………….. Barème de l’I.R ……………………………………………………… V. Caisse nationale de sécurité social (CNSS) : Définition ……………………………………………………………. Déclaration de la CNSS…………………………………….…………………… Affiliation et immatriculation ……………………………….…………………... Les cotisations à la CNSS…………………………………..…………………….. VI. Opération de paie …………………………………………………………………. VII. Comparaison et observation……………………………………….……………. Conclusion…………………………………………………………………………

I S C A E La thèse professionnelle Master Spécialisé en Contrôle de Gestion Conception des Programmes de Contrôle des Comptes - Cas de la CNSS- Préparée par : Mlle Asmaa BENARIF Encadrant Pédagogique : M. BENDRIOUCH Encadrant professionnel : M. BOUBEKRI ©2003-2004 Dédicaces Lahvm n d c m ds t viqi a u l s c t nd l v ’ èe et e e oet r a u m r e ’ s ii e a i c e a l q a o ao e estudiantine à la vie professionnelle, est dédié à: * Mes Chères Parents q’l hotu snl po g uAl t pi ate rt e