La Cnss

moment : paie mensuelle, hebdomadaire... − Calcul du Brut à partir du Net. − Calcul Rétroactif. ➥ Des règles de calcul prédéfinies sont livrées avec le système à titre de ‘Sample’, couvrant les principales rubriques de la réglementation marocaine (IGR, CNSS, CIMR, prime d’ancienneté, affiliations mutuelles...). ➥ L’exploitation de ces fonctionnalités peut se faire par matricule, nom, affectation, centre payeur, date de recrutement… ➥ Génération automatique des droits − Génération automatique des droits

coexistence de plusieurs régimes de retraites différents les uns des autres quant à leurs statuts juridiques, leurs modes de gestion, leurs ressources et leurs modalités de prestations. Il se compose principalement de trois régimes publics obligatoires (CMR, CNSS et RCAR) et un régime facultatif (CIMR) géré par le secteur privé. Situation actuelle de la retraite Actuellement, ce sont seulement 3,9 actifs qui cotisent pour un retraité contre 8 actifs en 1993 et 15 actifs en 1980. La population cotisante

......... 35 Tableau 14 : Situation des risques professionnels en 2009 par région .......................................................................................................... 36 Tableau 15 : Situation des employeurs immatriculés a la CNSS par statut et la forme juridique en 2009 ..................................................... 38 Tableau 16: Situation des nouveaux employeurs en 2009 par régime ....................................................................................

transport : (Réservation d’avion (Confirmée) , autobus, )(voiture-carte grise et carte verte…). EMPLOYEES.  Attestation de travail et de salaire (Originaux / Copie Cachetée).  Déclaration de salaire à la CNSS.(Originale/ Copie Cachetée).  Trois derniers bordereaux de la CNSS. (Originale)  Les 3 derniers bulletins de paie . (Originaux / Copie Cachetée).  Les 3 derniers relevés bancaires personnels (Originaux/ Copie Cachetée). PROCÉDURE DE DEMANDE DE VISA  Étape 1 Les

(entreprises de construction, particuliers, promoteurs immobiliers). Kitchen design détient une Part de marché de 20% et applique un Prix bas par rapport à la concurrence Le produit a une date de mise en opération de 20 ans. Situation de régularité envers la CNSS. les ouvriers sont en contrat ANAPEC Bonne organisation de son entreprise et un historique bancaire motivant La gamme de produits bien élargie Publicité régulière et veille concurrentielle. Il n’a pas d’anciennes dettes. La stratégie des ventes est

..........................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS (la caisse national de la sécurité social)................P 22 PARTIE IV : La création des entreprises...............................................P 24 A. Création légale.........................................................................

………………………………….20 i. Champs d'application: ………………………………………………………...20 ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20 iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21 iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22 v. Les cotisations dues à la CNSS :….………………………………………..23 2-2-2. Les supports de paie : Le bulletin de paie :….…………………….24 CONCLUSION………………………………………………………………………………………………….25 INTRODUCTION L’audit est une activité de contrôle et de conseil qui peut porter sur différents aspects d’une

livre, bilan), juridiques (constitution d’entreprises), fiscaux (impôts et taxes) et sociaux (CNSS, AMO) … pour le compte des entreprises privées. 3. Fiche technique de « Infofisc »: Raison Sociale : INFOFISC S.A.R.L. Siège social : Angle Rue de Marrakech et Boulevard Teldi QI, Immeuble Aheddar, B.P. 672 Agadir Registre de commerce : 5359 Agadir Patente : 48111388 Identifiant Fiscal : 6901009 CNSS : 2693712 TVA : 259432 Directeur / Gérant: Mr. Hassan Bakhouch Site web: www.infofisc.com

DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX EFFECTUES A - COMPTABILITE 16 1. le classement 16 2. le journal 19 3. Journal Banque 20 4. Journal caisse 21 5. Journal achats 22 6. Journal ventes 22 7. grand livre 23 8. la balance 23 B- FISCALITE 24 1-CNSS 24 2-IR 25 3- TVA 29 4-IS 33 CONCLUSION 37 TROISIEME PARITIE : ANNEXES PRESENTATION DU SECTEUR Le service le plus important que la profession comptable qui puisse offrir au public : c’est la

sécurité sociale (CNSS). La CNSS est un organisme doté de la personnalité civil et de l’autonomie financière, c’est un établissement public placé sous la tutelle administration de ministre chargé de travail. La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale, dont le but de protéger les travailleurs contre les risques de maladie, maternité, invalidité …et il sert les prestations familiales. Tout employeur ayant sous service des travailleurs soumis au régime obligatoire de la CNSS doit s’inscrire