La Cnss

-Tenue de la comptabilité. Bancaire -Etablissement des bilans prévisionnel Budgétaire Mensuelle - Déclaration trimestrielle (TVA ; IR ; IS ; CNSS) Annuelle - Constitution de Ste de toute forme (SARL ; SA ; SNC ; SCS) - Conseil juridique fiscal et comptable - Organigramme L’organisation peut être définie comme un art visant à l’application raisonnée de connaissances traduites

coexistence de plusieurs régimes de retraites différents les uns des autres quant à leurs statuts juridiques, leurs modes de gestion, leurs ressources et leurs modalités de prestations. Il se compose principalement de trois régimes publics obligatoires (CMR, CNSS et RCAR) et un régime facultatif (CIMR) géré par le secteur privé. La population cotisante à ces régimes de retraite a enregistré, au cours de la période 2000-2009, un accroissement annuel moyen de 4,1%. Elle s’élève à près de 2,7 millions

règlements contre chèque : II- Les règlements a crédit (Les effets de commerce) 1- Définition : 2- La création des effets de commerce : 3- Remise à l’encaissement : 4- Remise à l’escompte : Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE I- Calcul de la CNSS 1- La part salariale 2- La part patronale II- Calcul de l’IGR III- La comptabilisation des charges du personnel 2 www.jeuneco.blogspot.com Les jeunes économistes www.jeuneco.blogspot.com Les jeunes économistes INTRODUCTION GENERALE

préparamétré par Sage Maghreb pour gérer votre paie dans le respect des avec une fonction de Duplication des dossiers permettant de capitaliser sur vos créations précédentes. Production des déclarations sociales marocaines • IR. • Télédéclarations CNSS. • Télédéclarations CIMR. • Virement Bancaire. . La production des Déclarations Sociales est incluse dans le contrat d’assistance Premium qui vous garantit les meilleures services de Sage Maghreb. Bénéfices Simplification de la gestion de votre

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Toute personne soumise à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés au régime réel, est tenue d’établir et de déposer les déclarations suivantes : ✓ Les déclarations mensuelles (TVA, TCL, TFP, FOPROLOS). ✓ Les déclarations trimestrielles de CNSS. ✓ Les déclarations annuelles de l’IRPP et l’IS. ✓ Les déclarations des acomptes provisionnels. ✓ La déclaration annuelle de l’employeur Par ailleurs, tout employeur doit tenir un livre de paie, un registre pour les congés payés et un livre de

-sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclaration réglé les sommes exigibles ou,à défaut de règlement,constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recrutement ; -sont affilées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire et sont en situation régulière auprès de cet organisme. Article 4 : liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des concurrents pièces complémentaires : Un dossier administratif

|- Dettes à moyen terme : dettes envers les fournisseurs, l’Etat, les | | |organismes sociaux tel la CNSS | | |3 – Trésorerie du Passif | |

impôts A. Les impôts indirects I. L'impôt I. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée). B.Les impôts directs. III. IGR : (l'impôt sur le revenu général). IV. IS : (l'impôt sur les sociétés). PARTIE III : CNSS  (la caisse national de la sécurité social). PARTIE IV : La création des entreprises. A. Création légale B. L'immatriculation C. Publication PARTIE V : L’analyse financier (problématique de rapport) CONCLUSTION ANNEXE .

1.4.1. L’absence de référence à une assurance maladie dans ses missions résulte de facteurs externes à la CNSS .................................................................................................................................. 19 1.1.4.2. Un diagnostic préoccupant sur la performance de la CNSS :......................................................... 22 1.1.4.3. La CNSS intervient néanmoins dans le domaine de la santé..........................................................