La Cnss

lieu le volet fiscal qui se concentre particulièrement sur la Taxe sur valeur ajoutée, l’impôt sur les sociétés et enfin l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier le lieu la création des sociétés. Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus

cultures pratiquées,*bordereau de la CNSS ou liste nominative avec masse salariale détaillée par employé,*CIN. | | A.T.agricole au salaire | *bordereau de la CNSS ou liste nominative avec masse salariale détaillée par employé,*CIN. | | A .T. apiculteurs | *bordereau de la CNSS ou liste nominative avec masse salariale détaillée par employé,*attestation ou déclaration justifiant le nombre de ruches exploitées. RC SVP,*CIN. | | A.T.commerciale | *bordereau de la CNSS ou liste nominative avec masse

légalité des pièces et Documents comptables pour la passation des Ecritures dans les journaux auxiliaires (ACHAT-VENTE-CAISSE-BANQUE-OPERATIONS DIVERSES) .les déclarations fiscales et sociales Ont une grande importance au sein de cette Cellule (TVA-CNSS).• SERVICE INFORMATIQUE : Ce service s’occupe De la saisie de l’ensemble des écritures Comptables effectuées en utilisant un logiciel Perfectionné (AL FAHIM AL MOUHASIB).3. DEROULEMENT DU STAGE :1/Réception des documents chez

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- = total des gains ------------------------------------------------- - cotisations salariales (CNSS, CIMR, Mutuelle, Assurance) ------------------------------------------------- - avances et acomptes ------------------------------------------------- - IGR ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

des pensions a gardé les principales caractéristiques du modèle colonial, et est de nature « bismarkienne » : il est contributif, obligatoire, centré sur les salariés et articulé autour de quatre organismes : La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) dont relève le personnel des entreprises privées et les salariés agricoles ; La Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite (CIMR) qui assure la couverture du personnel du secteur privé, sur une base volontaire et complémentaire ; La Caisse

de banque via Internet - De nombreux services gratuits : Exonération des frais de tenue de compte ; Gratuité des remises de chèques ; Gratuité des prélèvements automatiques ; Gratuité des virements émis et reçus au Maroc ; Gratuité de la déclaration CNSS; 50% de réduction sur frais de dossier du crédit immobilier. Tarif de 270dhs TTC /trimestre 1080dhs TTC /an - 1-Pack Mihane Plus qui propose - une large gamme de produits : Compte bancaire Carte bancaire au choix: Visa ou Electron Assurance

années. La prime est obtenue en multipliant le salaire de base par le taux correspondant disponible dans le tableau suivant : Ancienneté Taux Inferieur à 2 0% 2 à 5 ans 5% 5 à 12 ans 10% 12 à 20 ans 15% 20 à 25 ans 20% Supérieur à 25 ans 25% La CNSS : La CNSS est un régime qui couvre les salariés de l’industrie, du commerce et des professions libérales ainsi que ceux de l’agriculture et de l’artisanat. Il leur assure une protection contre les risques de suppression de revenus en cas de maladie, de

développent économique, industriel, et technologique, on constate l’apparition de nouvelle maladies à cause de la pratique de récents métiers, certains plus que d’autres, toutefois avec cette situation, les dirigeants on développer un organisme (la CNSS) pour protéger l’employé et l’employeur, avec une série de loi pour régir ce domaine. Dans ce travail j’ai essayé dans une première partie de définir quelque concept qui gravite autour de sujet et de donner un bref aperçus sur les différentes

bordereaux de déclarations et de cotisations CNSS conformément aux journaux de paie établis. Etablir des déclarations mensuelles de la TVA ainsi que les tableaux de déductions y afférents. Etablir des déclarations mensuelles de l’IR (IR sur les salaires du personnel Le dépôt des déclarations des impôts et le paiement de ces derniers, suivant le cas. Rédiger et traiter le courrier administratif ayant relation directe ou indirecte avec la CNSS, l’inspection du travail et la direction des

obligatoires et des retenus non obligatoires 1.- les retenus obligatoires a.- la cotisation à la CNSS On calcule la base CNSS c'est-à-dire le montant sur lequel la cotisation est effectuée. Le taux de la CNSS au TOGO est de 4%. Base CNSS= salaire de base + heures supplémentaires + primes et indemnités assujetties NB : assujetties = non exonéré ; non exempté ; soumise CNSS= base CNSS * 4 100 b.- Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) Cet impôt est calculé par