La Codification De Justinien

morcelé, car les coutumes s’appliquaient sur les territoires mais variaient selon les régions. De la révolution Française, émane l’idée d’une codification. Plusieurs tentatives de rédaction d’un code civil avaient déjà échouées, la révolution française avait pourtant promis la rédaction de codes, en prenant pour modèle le corpus juris civilis de Justinien. Portalis est désigné dans la commission de classification des lois avec Tronchet, Bigot de Prémaeneu et Maleville, sous la direction de Cambacérès

de lois (contradictoirs, tombés dans l'oubli) que les juristes se contredisent. il est donc nécessaire d'élaguer les lois (faire le ménage) pour s'y retrouver selon l'Empereur. Empereur Justinien -> faire le tri puis classer les lois selon certains principes, certaines logiques. Résultat: Compilations de Justinien: il en existe 3 bientot 4 Institutes: (du latin instituos "créer") manuel officiel des étudiants en droit d'Orient durant l'Empire Romain: on y trouve les conceptes de base et les principes

droit de la famille, droit relatif aux successions, le droit de propriété. Le code d’Hammourabi rassemble presque tous les édits promulgué par le roi mais aussi par tous ses prédécesseurs, c’est pour cela qu’il est si important car il fait œuvre de codification, il codifie la loi : mettre par écrit des règles. Le droit est d’origine divine mais n’est pas soumis a la religion il ne s’intéresse pas aux pratiques religieuses ni aux dogmes. B) La Bible : un message de yahvé Ici, la loi va étudier les rapports

...................p. 10 B. L'établissement des grands principes................................................................................................................................................................... p. 10 §3. La codification napoléonienne.................................................................................................................................................... p. 12 A. Elaboration du Code civil..............................................

d’administration. A la fin du 3ème siècle, l’empereur, Dioclétien divise l’empire en deux (orient et occident). Le droit romains s’est développé essentiellement à partir de la République et jusqu’aux grandes compilations de droit ordonné par l’empereur Justinien. Donc la production du droit romain se fait sur 10 siècles et est en grande partie la conséquence de la pratique d’institutions politiques. I- L’Etat à Rome. Les patriciens (familles aristocrates de Rome) et les Plébéiens (petit peuple=mutatis

s’est inspiré des tentatives de codifications de l’Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes par l’ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le Code Henri en 1585 et le Code Marillac en 1614. De plus, le Code civil a pour mission d’unifier le droit français et le peuple français. En effet, pendant l’Ancien Régime, la France était séparée en deux grandes régions : le nord de droit coutumier (300 coutumes locales) et le sud de droit écrit inspiré des Codes Justinien. En vertu des nouveaux principes

Italie, les juristes bolonais ont en effet redécouvert le droit romain de Justinien. Au 13ème siècle, en France surtout dans le midi du royaume, l'influence des universités se fait sentir dans la pratique judiciaire car les juges formés par celles-ci imposent dans leurs sentences le respect des règles romaines. C'est ainsi par l'intermédiaire de ces juges que ces termes revêtent un sens juridique. Selon le droit de Justinien, l'obligation est globalement entendu de la manière suivante : lien de droit

Adultère Sous Auguste : délit que pr femme + amant accusation au pater 2 mois + publique 4 mois exil / confiscation patrimoineSous Constantin :aggravation adultèreaccusation que au mari ss peine complice / public si esclavagepeine mort des 2 amantsSous justinien : adoucissement : peine mort que pr amant IF VS PERS Injuria => Loi 12 tables atteinte corporelle ou a honneur Loi du Talion mais arrangements Action civil estimatoire d’injure => victime veut réparation propor au dommagePersonnelle / pas

avec la consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave

Fac de Droit, c'est pour ça qu'il perdure malgré les siècles. Le Droit Romain s’est développé dès le début de la république romaine, sur 11 siècles environ (VIème siècle av JC jusqu’à la fin de l’empire et plus précisément jusqu'à la compilation Justinienne après JC). Rome aurait été formé en 753 avant JC. Le mode de gouvernement est monarchique de type militaire. Le Droit est donné par les dieux. Les Rois qui gouvernent la cité Romaine sont des tyrans qui ont un pouvoir absolu que l’on appelle « l’IMPERIUM »