La Codification De Justinien

en matière de jurisprudence civile, s'opposent une France de droit écrit, comprenant la moitié sud du pays et l'Alsace, qui applique un droit inspiré du droit romain (Code Justinien), et une France de droit oral, appliquant un droit coutumier, qui varie d'une région à l'autre. S'inspirant des diverses tentatives de codification tentées jusque là, (Rédaction des coutumes par l'ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, Code Henri en 1585, Code Marillac en 1614), l'Assemblée Nationale décrète le 5 avril

empereurs Valentinien II et Théodose Ier firent du christianisme catholique la religion officielle de l’empire. A partir de ce moment, le paganisme décline de plus en plus et l’équation entre romains et chrétiens se consolide. La codification des lois de l’empire sur l’ordre de Justinien en 527 achevée en 534, si elle contient essentiellement des dispositions d’ordre privé, délivre un message politique qui est essentiellement théocratique. L’empereur tient son pouvoir de Dieu, il gouverne sur l’ordre de Dieu

appliqué. Pour être appliqué par les juristes, les juges, les avocats. On peut connaitre le droit romain pour Domolombe, mais seulement pour illustrer le Code civil, montrer la sagesse du législateur napoléonien, comprendre la clairvoyance du nouveau justinien, pour administrer la preuve de la perfection du code civil. Cette vision très contemporaine des études de droit tranche avec la conception de notre ancien droit. Puisque Louis XIV, a créé dans les facultés de droit, des chairs royales de droit

ressemble aux codifications de la Mésopotamie. Ce texte sous sa forme finale daterai de l’époque des juges. Ces juges ont vécu au 14ème siècle au 11ème siècle avant la royauté, ce sont des chefs militaires qui encadrent les tribus. Ce code contient des prescriptions religieuses, des règles relatives au droit pénal, des règles relatives à la réparation des dommages. Ce sont des règles casuistiques c’es à dire au cas par cas. C) Le deutéronome 2ème version du code de l’Alliance. Codification d’ancienne

Section 1 : Le groupe Franco-germanique L’aire géographique et l’influence du droit romain Il y a une forte influence du droit romain par le code de napoléon. A la fin du 19ème siècle, les allemands ont fait un très gros effort de codification et le 1 janvier 1900 le BGB. Ce code civil allemand a présenté un très grand intérêt techniques du à sa modernité c’est pour cela que l’on dit que le droit allemand vient compléter le droit français. L’aire géographique Ce groupe couvre

texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande de Clovis (466-511), roi des Francs depuis 481 est une loi établissant des règles. La période des Ve et VIe siècles est marquée par un vaste mouvement de codification du droit. Le code de Théodose II (438-439) est la première synthèse du droit romain. Au lendemain de leur installation, les peuples barbares font également codifier leurs coutumes. Dans les royaumes méridionaux, où ils restent minoritaires, leurs

des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pas accompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes. 509 av J.C Romain décident de procéder a leurs première codification -> loi des 12 tables( lois gravées sur pierre ou métal afin de les conserver. Ces 12 lois étaient apprissent par les enfants Romain. *Droit Romain Classique: 2ème siècle av J.C-2ème Siècle ap J.C. Rome a cette époque domine le monde méditerranéen

vue militaire. La Pséphisma est voté par le peuple. Il est considéré comme une norme législative. Le pséphisma respecte le Nomos. Il y a une différence quantitative entre les Nomos et les Pséphisma. Le deuxième trait qui nous montre cette codification c'est le graphé-paranomone. L'assemblée nationale des Grecs s'appelle Eclésia. Au dessus de l'Eclésia il y a la boulé. Graphé-paranomone (=action en inégalité de la loi) et éclésia: mécanisme qui vont traverser les siècles. B: La philosophie

de notre ère qui est la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue, la fin de l’empire romain d’Orient c’est 1453 et la fin de l’empire romain c’est 476, c’est à dire avant justinien. On pourrait continuer cette histoire en

successions, de propriété, droit si l’ont tue sa femme) Le code d’HAMMAURABIE rassemble presque tous les édits promulgués par le roi lui-même mais aussi par tous ses prédécesseurs. C’est aussi pour ceci que ce code est important car il fait œuvre de codification. Il codifie la loi (il met par écrit des règles qui n’étaient pas jusque la écrites). Le droit est d’origine divine mais il n’est pas soumit à la religion. Il va s’occuper de bcp de choses matérielles comme l’organisation des cultes, du clergé