La Codification De Justinien

avait tellement de règles que personne n’y comprenait plus rien. Les praticiens ne savaient plus quelle loi il fallait appliquer.  Nécessité d’élaguer, de faire du tri, de supprimer. Au 6ème siècle, Justinien, empereur de l’Empire Romain d’Orient a décidé de faire réaliser « Les compilations de Justinien » Il a réunit ses ministres, ses avocats, ses juges, ses profs de droit, etc. et dans un premier temps a rédigé trois compilations : Les institutes : Manuel officiel des étudiants en droit dans l’Empire

de Code civil résultant de l’usage). C’est ainsi que l’on prête à Bugnet, professeur de droit du XIXe siècle, un mot célèbre : « Je ne connais pas le droit civil, je n’enseigne que le Code civil. » Au XIXe et au XXe siècle, l’exemple français de codification fut suivi dans de nombreux pays (sur tous ces points, cf. CODE NAPOLÉON). Le droit civil, notion fondamentale du droit français, n’est cependant pas une catégorie universelle du droit. Il recouvre une série de matières autour d’un même objet, mais

évolution de plusieurs siècles voire même de plus d’un millénaire. L’évolution commence avec le droit romain archaïque, c'est-à-dire avant l’époque classique du droit romain, soit près de 8 siècles avant notre ère, alors que les compilations de Justinien remontent au 6ème siècle après notre ère, environ 1400 ans, soit une durée supérieure à celle de l’évolution du droit français depuis les origines de la France, jusqu’à aujourd’hui. Le terme « proprietas » est un terme tardif utilisé à la fin de

Caracalla donne à tous les hommes libres de l’empire la citoyenneté romaine. Cette citoyenneté romaine a désormais un sens territorial, et plus un sens originel. §2 Les codifications impériales - - En 538 : Justinien nomme une commission de juriste dirigé par Trigonien : plusieurs monuments vont en sortir : -le digeste de Justinien : rassemble les écrits de 38 jurisconsultes classiques, du plus ancien, Caïus Lucius Scaevola, le plus récent c’est Hermogénien. Importance de la doctrine romaine classique

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le

lesquels la science juridique s’est construite sur la base du droit romain et la principale grande caractéristique se trouve dans la loi. La loi est conçue comme étant une règle générale et une règle abstraite. Ces pays ont connu un phénomène de codification des droits qui s’est manifestée à travers la promulgation de code. Cette première famille regroupe les droits du continent européen sauf les pays socialistes. Certains auteurs ajoutent aussi les pays d’Amérique du sud. Les droits du continent

L’Occident n’avait pas perdu tout contact avec le droit romain, mais ce droit romain était très incomplet et abâtardi. Les années 1070 marquent le départ d’un nouvel essor de la pensée juridique et cet essor est dû à la redécouverte du Digeste de Justinien. La légende raconte que pendant une guerre en Italie, des soldats auraient découvert cet exemplaire dans un mur. En réalité, la redécouverte s’inscrit dans le cadre de la réforme grégorienne. Ce conflit a conduit les 2 partis à rechercher les textes

l’occident, mais celui d’orient perdure après 476 Haut Empire, aussi appeler « principat » : -27 à 284 après JC Bas Empire de 284 à 476, période aussi appeler le « dominat » Les compilations de Justinien http://cours-de-droit.jimdo.com/histoire-du-droit/l-antiquit%C3%A9/les-compilations-de-justinien/ Patriciens et Plébéiens http://www.civilisation-romaine.com/la-societe-romaine/patriciens-et-plebeiens Les patriciens sont membres de groupes de familles qu’on appelle les gentes, à l’origine, la

diviser en quatre périodes : la première s'étend de la fondation de Rome, à la promulgation des Douze Tables la seconde, depuis la promulgation des Douze Tables jusqu'à ; la troisième, depuis Cicéron jusqu'à Alexandre Sévère; la quatrième finit à Justinien. Le droit à Rome au V éme siécle est encore peu distingué de la religion. C’est un droit qui est formaliste. La coutume englobe une place importante et ce n’est que progressivement que la loi écrite s’impose à Rome. La coutume est la source principale

générale, les peines vont de l’amende et ça va jusqu’à la peine de mort. Le code d’Hammourabi nous fournira la source la plus riche, il réunit les édits (acte de portées générale) promulguées par Hammourabi lui –même. C’est une véritable œuvre de codification, il va fixer par écrit des règles qui n’étaient que coutumières. Le droit est d’origine divine mais le droit n’est pas pour autant soumis à la religion. Le droit va pouvoir se préoccuper de l’organisation des cultes mais le droit ne s’infiltre