La Codification De Napoleon

expressions semblables, s'il s'agit de maudites prophéties avérées, ou de malédictions démoniaques. Ne parlons pas des "pacifiques" exemples d'hommes supérieurs nietzschéens, envahisseurs de peuples: Alexandre, César, Napoléon! Nietzsche jeune-homme s'est fait photographier "à la Napoléon". Qui a enlevé le seau de sa main gauche, le signe du mâle, le phallus de Bacchus-Dionysos, "le symbole par essence", d'après Nietzsche? Un nietzschiste méchant. Suivez "Krieg", "Kampf", "Feind", "tödten", etc.,

conjuguer avec celui du respect des religions. Or l’histoire de la France a souvent eu des liens étroits avec l’Eglise, se qui fait que la laïcité s’est mise en place de façon houleuse. Dans l’Orient ancien, on trouve les premiers efforts de codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume :

bâti un Etat nouveau, de nouvelles institutions, Napoléon invente des institutions durables (comme l’organisation des pouvoirs publics, le préfet, rénovation du système de l’enseignement). Chapitre 1 : L’évolution despotique du régime (1799- avril 1814) il y a théoriquement deux régimes : le consulat et l’empereur et deux noms : Bonaparte puis Napoléon premier mais c’est qu’un seul homme avec une même volonté, seulement son pouvoir va changer. Napoléon va devenir un empereur l’équivalent d’un monarque

ici que les ideaux republicains entrent en jeu. La seule source de droit devient la loi. Tout pouvoir est retiré au juge. Pour les revolutionnaire, le juge n’a aucun pouvoir createur. La codification napoléonienne permet de regrouper les regles de droit pour en faciliter l’etude, la consultation. Napoleon a fait 4 codes : le code civil en 1804, le code de procedure civil en 1806, le code de commerce en 1807 et le code penal en 1810. Le code civil a été ordonné par Bonaparte par un arreté du 13

bâti un Etat nouveau, de nouvelles institutions, Napoléon invente des institutions durables (comme l’organisation des pouvoirs publics, le préfet, rénovation du système de l’enseignement). Chapitre 1 : L’évolution despotique du régime (1799- avril 1814) il y a théoriquement deux régimes : le consulat et l’empereur et deux noms : Bonaparte puis Napoléon premier mais c’est qu’un seul homme avec une même volonté, seulement son pouvoir va changer. Napoléon va devenir un empereur l’équivalent d’un monarque

développer dans le droit privé. La législation royale intervient à nouveau à partir du 16e S. On peut citer les grandes ordonnances royales du 17e et 18e S. et notamment les ordonnances de Colbert de Louis XIV. Ces ordonnances constituent une véritable codification : ordonnance de mars 1673 sur le commerce, ordonnance d’aout 1681 sur la marine, ordonnance d’avril 1667 sur la procédure civile. La doctrine : on peut citer Charles du Moulin, docteur en droit à 21 ans. L’enseignement du droit : le roi a nommé

d'aboutissement. Cette période napoléonienne est pour nos instituions juridiques (public et privé) absolument fondamentale. Sous le consulat (1799 →1804) puis sous l'empire (à partir de 1804), le chef de l'état va réaliser une œuvre considérable. Napoléon fait la synthèse de l'histoire. Il prend à l’ancien régime et à la révolution ce que les 2 avaient de meilleur et dote la France de son armature durable puisque nous vivons encore dessus en matière administrative, judiciaire, financière et religieuse

ou au monde. I. La diversité des systèmes juridiques A. Le système romano-germanique Une des particularités de ce système est qu’il a connu un mouvement de codification c’est-à-dire qu’il a été décidé de rassembler ces règles de droits dans un code : le code civil. Avant les mouvements de codification, l’Europe connaissait une grande fragmentation des lois et le droit consistait surtout en des coutumes qui se transmettaient de façon orale, et étaient très diverses car s’appliquaient

des liens Obligations Le code civil date de 1804, droit civil = droit qui s’applique a défauts d’autres droits.  Droit commercial : Organise le droit des commerçants, des sociétés, les faillites,…Il a été inventé au XVIIème siècle avec la codification du commerce sur terre puis sur mer. 1807 : 1er code de commerce, rénové en 2000. Limites de cette distinction : Le droit public à tendance à infiltrer le droit privé avec des revendications sociales : implication de l’Etat dans l’économie

odre chronologique. Reste en vigueur: Occident: jusqu'à la fin de l'Empire et au-delà Orient: jusqu'à la promulgation du code de Justinien. b) La compilation de Justinien = “codification” justinienne: regroupement et mise en ordre des textes juridiques existants. Correspond aujourd'hui: “codification à droit constant”. L'Empereur a voulu faire la somme de tt le droit romain depuis son origine, pr le transmettre comme un héritage précieux, à la postérité. Règne de Justinien (sur