La Codification Sous La Révolution

normativité, celle-ci peut s'exprimer dans d'autres ordres de ceux que nous appelons le droit. La normativité peut s'exprimer par les rites chinois, le LI ou encore les GI/RI. Cours du 20/09/2012 Première partie : Les sources du droit Première sous-partie : Le droit romain ou le retour à la source Selon la légende rapportée par l'empereur Tite-Live et Virgile, la ville de Rome serait fondée sur un crime fratricide (qui tue son frère et sa soeur). Légende de Romulus et Rémus : Le roi Numitor

mandats.Des les premiers temps, apparaissent à cote des normes coutumières, des lois votées par des assemblées populaire. La loi impériale devient peu à peu la source principale du droit. La cristallisation de ce droit impérial à travers de grandes codifications officielles.A la mort de Théodose Ier, en 395, l'Empire est partagé entre ses deux fils (Honorius reçoit l'Occident, Arcadius reçoit l'Orient) : il y a une division entre les provinces de langue latine (qui dépendent de Rome) et les provinces de

grecs (si l’on ne considère pas la chasse au mammouth comme un sport) qui ont révolutionnés notre histoire et notre vision de toute la symbolique que transporte le sport. C’est pourquoi il advient d’affirmer, que les théories de « l’invariant culturel » de Frédéric Baillette (le sport provient peut être de l’Egypte ancienne) et la théorie de Heinz Risse (1921) selon laquelle la notion de sport apparaît avec la révolution industrielle en Angleterre et l’arrivée de la notion de « records écrits », servent

fait que le droit puisse être la base de la société. Ce n’est pas un retour en arrière mais une révolution. La recherche du droit nouveau est fondée sur la justice, et on estime que cette justice peut être connue par la raison, c'est à dire qu’ils excluent toutes références au surnaturel pour se tourner vers l’Homme et la raison. Si on peut comparer, cette révolution est aussi importante que la révolution qui introduit la démocratie en Europe. C’est un système romanocratique voit le jour au 12ème

prescriptions établissant une déontologie contractuelle par là même une discipline est imposée dans le jeu des rapports sociaux. Les travaux de codification, incessants à partir de 17933 , permettent de déceler les origines des ces dispositions en faisant état non point d'une création des codüicateurs mais d'une généalogie bien antérieure à la Révolution. 1. Article 900 relatif aux dispositions entre vifs et aux dispositions testamentaires (actes à titre gratuit). Articles 1131 et 1133 relatifs à

vigueur depuis le 1er janvier 1998 qui dispose que : « sont commerçants ceux qui accomplissent des actes de commerce, et en font leur profession habituelle ». L’adoption de la conception objective répondait aux idées en vigueur à l’époque de la Révolution, laquelle avait proclamé le principe d’égalité des citoyens. L’adoption d’un tel principe ne pouvait que conduire à la suppression des classes et donc aux droits dont pouvaient se prévaloir les commerçants. En réalité le droit commercial positif

individus qui commerçaient une rive à l’autre, un ensemble d’usages permettant de conclure entre eux des contrats sans formalité en se remettant à la loyauté réciproque. Sous l’empire romain ces normes de commerces internationale devint en quelques années le droit commun contractuelle de tous ceux qui vivaient sous la Pax Romana (sous l’emprise de l’empire romain), le droit Français est influencé par le droit romain exemple=( Code civil 1804) La décadence économique consécutive aux invasions barbare

agricoles, aux biens et valeurs qui les composent et aux hommes qui y vivent situés dans leur environnement professionnel, administratif, économique et géographique. Il faut remonter assez loin dans le temps pour trouver trace d'une première codification de ce droit rural. En effet le Code rural, aussi appelé Loi Agraire, est un texte réglementaire byzantin préservé dans plusieurs douzaines de manuscrits à partir de la fin du Xème siècle. Il réglemente les relations dans le village. Il y est

droit. De nos jours, en Europe, coexistent 2 grands types de systèmes juridiques : 1. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé de normes écrites par voies d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Type appliqué dans les droits du continent européen dont France fait partie système romano-germanique ou système romanéiste 2. Le 2nd système conçoit le droit comme une somme de solutions de cas d’espèce. Les règles sont

comprenant la moitié sud du pays et l'Alsace, qui applique un droit inspiré du droit romain (Code Justinien), et une France de droit oral, appliquant un droit coutumier, qui varie d'une région à l'autre. S'inspirant des diverses tentatives de codification tentées jusque là, (Rédaction des coutumes par l'ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, Code Henri en 1585, Code Marillac en 1614), l'Assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu'il sera fait un Code des lois civiles du royaume. En juillet