La Constitution 1793

Terreur, que les dictionnaires contemporains désignent encore comme « une pratique systématique de violence, de crimes en vue d’imposer un pouvoir ». Après la révolution de 1789 un gouvernement stable eu beaucoup de mal à se mettre en place. Deux constitutions furent établies mais ne furent pas appliquées et l’Etat de trouble et de désorganisation dans lequel se trouvé le pays n’arrangea pas les choses. C’est dans ce contexte d’instabilité que naquis le gouvernement révolutionnaire dirigé principalement

pas comme ça. En juin, des députes des États généraux vont se proclamer Assemblée Nationale, en cela ils prétendent que ce sont eux (députés) qui représentent le peuple. Le 20 juin, ils font serment de ne pas se séparer avant d'avoir rédiger une constitution = serment du jeu de paume. Ils s'attribuent le pouv d'édicter des lois. La constit = la norme suprême qui organise et limite les pouv de l’État. On trouve dans la constit les grands principes qui régissent l'orga de l’État et les relations de l’État

fondamentales ou constitutions 1223 : L’hérédité de la couronne passe en coutume 1316 : principe de masculinité (Philippe le long) 1328 : principe de masculinité (Philippe VI de Valois) 1457 : principe d’indisponibilité de la couronne 1498 : principe de continuité de la fonction royale 1791 : constitution du 3 septembre Constitution consacrant les règles de dévolution Constitution abolissant les offices 1793 : déclaration et constitution du 24 juin 1795 : 22 août : constitution du directoire

I) Les Constitutions des 3/14 septembre 1791 Ces Constitutions sont élaborées après 2 ans et 2 mois de discussion. Les nouveaux équilibres proposés s’inscrivent tous en contrepoint de la monarchie absolue, même après la fuite manquée de Varennes et malgré la pression de certains courants. Le droit divin n’est plus le fondement du pouvoir royal : le Roi n’incarne plus la loi mais y est soumis et doit prêter serment à la Nation. Louis XVI, Roi de France par la grâce de Dieu, devient Roi des Français

tous les exemplaires et de faire expurger les éditions suivantes. Ce sont aussi les œuvres d'Helvétius : Le Bonheur, De l'Homme et surtout le célèbre ouvrage De l'Esprit (Paris, 1758), celles du baron d'Holbach : Le Système de la nature (Londres, 1793), Essai sur les préjugés (Londres, 1770), Le Bon-sens ou idées naturelles opposées aux idées surnaturelles (Londres, 1772), Le Système social (Londres, 1773), La Politique naturelle (Londres, 1773), De la cruauté religieuse (Londres, 1769). On peut

Les constitutions de 1791 & 1793 Bases de la dissertation Reprendre deux textes constitutionnels : 1er en 1791 et qui va être appliqué jusqu'au 10 Aout 1792 2nd est adopté le 24 Juin 1793 mais ne sera jamais appliqué. Définition des termes de la Constitution : Constitution au sens matériel = qui est un ensemble de règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l'Etat ( unitaire ou fédéral ), la dévolution de la couronne, et exercice du pouvoir. Constitution au sens

lors produire une Constitution qui permette un régime démocratique équilibré où chaque pouvoir serait indépendant mais interdépendant des autres ? Les deux principaux pouvoirs, l'exécutif et le législatif, varient d'une constitution à l'autre ; ainsi, leur interaction varie de la même façon et démontre l'hésitation et les phases de « tests » de séparation des pouvoirs. I. Deux pouvoirs qu'il faut concilier : les principes du l'exécutif et du législatif dans les constitutions révolutionnaires

fait fermer la salle de réunion. - Le 20 juin les députés se rassemble dans la salle du jeu de paume et prêtent serment de donner une constitution à la France et refusent de se disperser. Le roi impuissant ne peut stopper le mouvement. - Le 9 juillet, les députés des 3 ordres se donnent le nom d'Assemblée nationale constituante chargée de rédiger une constitution. La révolution a commencé. 2. La prise de la Bastille - Début juillet, le roi tente de reprendre la situation en main en envoyant

hommes de loi, dont une majorité d'avocats (plus du tiers). Le monde agricole et autre n'est représenté que par 2 ouvriers ; le reste de la Convention est composé de 55 nobles et ecclésiastiques. La Convention girondine (21 septembre 1792 – 2 juin 1793) est la première période de l'histoire de la Convention nationale dominée par les girondins, qui est le nom d’ un groupe politique de la Révolution française, majoritaire à l’Assemblée législative1 (en face des Montagnards) et à la Convention nationale2

Depuis le début du processus révolutionnaire sont intervenus successivement 3 constitutions tentants chacune à mettre en place un régime portant sur la reconnaissances des individus dans la société face au Monarque détenant jusqu'à lors le pouvoir suprême . La constituions de 1795, poursuit dans la continuité de ces dernières , toujours dans le même but clore ce processus révolutionnaire et aboutir à une forme de République . On en vient ainsi à notre sujet à traiter , qui nous demande à s’intéresser