La Constitution De 1795

Le directoire : un régime libéral ? démocratique ? Pour commencer , jusque 1974, Robespierre dirige la constitution. Mais l’abbé Sieyès et ses partisans vont le faire tomber, et le faire guillotiné. Ils vont alors abolir les principales lois prises précédemment, ainsi que les droits sociaux de 1793. Ils vont également mettre sur pied une nouvelle constitution. Le libéralisme sous le Directoire. Le peuple a le droit de profiter de ses revenus, et de tout ce qui lui revient de droit, de gérer

de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau et Verpeaux, Histoire des Constitutions de la France Introduction : La France pré-révolutionnaire Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France

L’intérêt du bicaméralisme sous la Vème République. Le bicaméralisme est, en France, utilisé pour la première fois en 1795, pour la Constitution de l’an III, et est fortement inspiré du régime britannique. Le bicaméralisme est la division du pouvoir exécutif en deux chambres distinctes, l’une appelée « haute » et la seconde « basse ». Son objectif est d’assurer une meilleure représentation de l’opinion, grâce à la chambre basse, l’assemblée nationale, élue au suffrage universel directe

l'assemblé prévue par la constitution 2 éme phase l'assemblé législatif (1791-1792) trouble à l'intérieur et à l'extérieur l'intérieur : l'assemblé subis des pression des club, de la commune insurrectionnel de Paris et au sein de l'assemblé plusieurs tendance s'affronte : les royalistes modéré sont vite débordé par les girondins (qui son à gauche) et eux même sont débordé par les montagnard extérieur : guerre des pays royaliste 3 eme phase la convention (1792-1795) deux sous période :

Nationale trouvent portes closes à la salle des menus plaisirs et vont se réunir dans la salle du jeu de paume. Dans cette salle, les députés de l’Assemblée Nationale vont jurer de ne pas mettre fin à leur réunion tant qu’ils n’auront pas donné une constitution à la France. Le 20 juin 1789, l’Assemblée Nationale devient Assemblée Nationale Constituante. Le roi, le 23 juin, va prononcer un discours devant l’ensemble des députés des Etats Généraux. IV) Les 23 et 27 juin 1789 : la réaction et la capitulation

Constituante »abolition des droits féodaux, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen ainsi que les grands principes de la Constitution. Réunion des trois ordres (Noblesse, Clergé, Tiers États) en une unique «  Assemblée Nationale Constituante »abolition des droits féodaux, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen ainsi que les grands principes de la Constitution. PRISE DE LA BASTILLE : Le matin du 14 juillet 1789, les émeutiers parisiens partent chercher

> Les expériences politiques françaises de 1795 à 1848 Séquence 8-HG20 73 Chapitre 1 > L’ère d’un général : Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848

leur exécution et le pouvoir juridictionnel juge. On est a priori loin de la théorie de Montesquieu puisqu’il préconisait une collaboration entre les pouvoirs : « elles seront forcée d’aller de concert » (en parlant des puissances). Les constitutions de 1791, 1795 et 1848 ont prévu une séparation stricte et rigide des pouvoirs. L’idée de séparation est explicite (art 16 de la ddhc à voir). La déclaration des droits et des devoirs proclame la séparation des pouvoirs. Ces trois régimes ne vont pas permettre

22 décembre. Création des départements. 24 décembre. Les protestants reçoivent tous les droits politiques. 1790 28 janvier. Les Juifs deviennent citoyens. janvier-mai. Émeutes de la faim. 22 mai. Déclaration de paix au monde. 12 juillet. Constitution civile du clergé. 14 juillet. Fête de la Fédération. novembre. Suppression des douanes intérieures. 1791 La Contre-Révolution passe partout à l'action. L'émigration s'amplifie. 17 mars Loi d'Allarde, qui abolit les corporations. 2 avril

Introduction : Régime mis en place par la Convention ( La 1er République dure de 1792 à 1799 ). La Convention est élu au suffrage universel. LEÇON N° 4 : LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE (1792-1795) :LA CONVENTION➪Problématique : Comment se régime démocratique du fait des dangers qui le menace se transforme en dictature démocratique et finit quelques années plus tard par échoué ?I - Une rupture dans l'histoire de la FranceA - Le renversement de la situation