La Coutume Droit Montesquieu Rousseau

Institutions Politiques Introduction: L’histoire de la vie politique c’est son institutionnalisation1 continue. À l’origine, ce sont des comportements imités, répétés auxquels on s’est conformé instinctivement et sont devenus des traditions et des coutumes dont le respect est obligatoire. Pour plus de sureté, on a inscrit ces règles dans des textes qu’on appelle constitution. e.g.: La constitution la plus ancienne et toujours en vigueur: Celle des U.S.A. (1787). Parallèlement, des acteurs de la

- La liberté : difficulté de définir la liberté : la liberté extérieure de « faire ce que je veux » de Spinoza ou Hobbes ou la liberté intérieure par laquelle je me détermine moi-même de Rousseau ou Kant. Malgré ces différences, la liberté permet à l’homme d’être l’auteur souverain, de fait et de droit, du monde humain. Et c’est dans la démocratie que la souveraineté humaine est mise en œuvre et en scène (ex : l’élection au suffrage universelle). La difficulté réside maintenant le rapprochement

Première partie : Elaboration du droit constitutionnel contemporain Titre I : Elaboration théorique Chapitre 1 : Le droit constitutionnel, étude des constitutions Section 1 : Définitions §1 : Qu’est-ce que le droit ? ➢ Système de normes (ensemble de normes organisées) ➢ On oppose norme (ordre injonctif, ce qui doit être, qu’on juge valide ou invalide ( IDEE DE PRESCRIPTION) à proposition (descriptif, ce qui est, qu’on juge vrai ou faux)

mesure où le droit qui devrait la prendre en charge (car état=entité juridique) ne préexiste pas à l’Etat. C’est en effet par le même acte constitutionnel que sont institués simultanément le droit et l’Etat : le droit tire sa raison d’être de l’espèce juridique, et couvre l’Etat ; alors que l’Etat est instantanément légitimé par le droit. Chapitre 1 : LA DEFINITION JURIDIQUE DE L’ETAT Les juristes ont pour habitude de penser l’Etat à partir de (= dominé par) la production d’un droit politique

à travers des genres variés. Au siècle des Lumières notamment, se multiplient les essais et traités : l’Italien Beccaria compose un Traité des délits et des peines, Rousseau propose Le Contrat social… La littérature permet ainsi de mieux connaître son temps. L’information passe parfois par des moyens plus indirects : ainsi Montesquieu, dans ses Lettres persanes, peint la société de son temps sous de nombreux aspects, tout comme Beaumarchais qui dans Le Mariage de Figaro peint l’aristocratie. Mais

singulièrement le flanc à la satire. Dans les Lettres persanes 1 (1721), Montesquieu met en scène deux Persans venus découvrir la France ; ils échangent avec leurs amis restés en Perse des lettres dans lesquelles ils font part de leurs impressions et de leurs critiques sur les mœurs, la politique, la philosophie occidentales. La critique de la religion y tient une grande place. Dans Quelques Réflexions sur les Lettres persanes (1754), Montesquieu souligne qu’ « il y a quelques traits que bien des gens ont trouvés

Droit constitutionnel       Introduction :   SECTION  Le pouvoir politique   Le pouvoir : c'est un phénomène, une structure d’autorité. Il désigne soient les personnes qui exercent une activité de direction, soit celle qui ont une autorité ; mais aussi la capacité dont ces personnes sont investies.   Politique : permet de cerner le domaine de lequel s’exerce cette autorité. Ce terme signifie : « Ce qui relève de la cité ». Il s'applique à une sphère qui est la société étatique. Celle-ci

phnomne ncessaire la vie en groupe. Se pose alors la question de lorigine du pouvoir. la socit et le pouvoir politique Le pouvoir est ncessaire. Cest un pouvoir fait de domination. Lon Duguit (20 sicle) a propos une distinction dans son trait de droit constitutionnel de 1937 Les gouverner et le gouvernement. Il nonce aussi Le fait simple et irrductible, cest la possibilit pour quelquun de donner aux uns et aux autres ds ordres sanctionns par une contrainte matrielle. La fonction du pouvoir

DROIT PUBLIC INTRODUCTION : Le droit est l’expression d’une certaine réalité. S’agissant de l’Etat, le fait que l’Etat soit indépendant c’est pour décrire un fait. En droit cette notion juridique est celle de l’Etat souverain. La règle de droit porte en elle l’image d’une certaine justice. C'est-à-dire lorsque la règle sera posée ce sera pour améliorer la réalité. Il y a une espèce d’échange entre le droit et la réalité. Une réponse imprimée de justice, et d’équité. Les sociétés modernes

I – Le droit A- La définition du droit Dico : « Le droit est ce qui est exigible, ce qui est permis dans une collectivité humaine » Le droit est composé d’une triade : permis, défendu, obligatoire (il y a ce que je peux faire, ce que je ne peux pas faire, et ce que je dois faire). Le droit est inhérent à la collectivité humaine : il n’y a pas de société sans droit. (Formule latine : nulla societas sine lege) 1) Dimension sociale du droit  On constate qu’il y a toujours eu du droit dans les