La Coutume Selon Montesquieu Et Rousseau

France nouvelle § 1 La consolidation de la Révolution A. Un nouvel ordre dans l’Etat B. Un nouvel ordre entre les citoyens § 2 Le “grand dessein” du gouvernement consulaire A. La cheville ouvrière : l’Exécutif 1°) Une politique de rupture : légiférer selon les mœurs 2°) Une économie de moyens a) La rédaction par la commission des quatre b) L’examen par le Conseil d’Etat B. Le maître d’œuvre : le Premier Consul 1°) Le coup d’Etat “constitutionnel” 2°) La direction de la discussion 2 Ière PARTIE : L’AVENEMENT

découvert l'île d'Utopie. La discussion porte principalement sur les injustices et les défauts de la société, injustices auxquelles Raphaël Hythlodée oppose les sages coutumes du pays dont il a fait la découverte. Le second livre rapporte la description par Hythlodée de l'Utopie. Cette description, assez détaillée, porte sur les lois, les coutumes, l'histoire, l'architecture et le fonctionnement économique de l'île. La société utopienne est foncièrement égalitaire et ignore toute propriété privée. Elle

mettant en place des organismes de contrôles.   L’idée de synthèse est que la finalité de la constitution est de limiter les pouvoirs politiques pour préserver la liberté des individus. On limite le pouvoir politique de 2 façons : en le séparant (Montesquieu) pour l’affaiblir (diviser pour mieux régner en quelque sorte) et en mettant en place un contrôle mutuel des institutions et des limites à ne pas dépasser (comme les DDH) 2) la constitution française de 1958 : La constitution française promulguée

Lumières, Rousseau, en 1772 dans « ses considérations sur le gouvernement de Pologne », se montre très favorable à une codification : « Il faut trois Codes : l’un politique, l’autre civil et l’autre criminel. Tous trois clairs, courts et précis autant qu’il sera possible. Et l’on n’aura pas besoin d’autres corps de droit ». (cité par Robert Badinter, p.19). Peu d’auteurs de cette époque se sont exprimés avec autant de fermeté sur la nécessité d’un Code. Voltaire n’en parle pas, Montesquieu y est plutôt

Selon Carbonier « Ce pourrait être une caractéristique de notre temps que le droit, pour la première fois, participe à l’angoisse historique ». Le droit est l’ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. C’est sur le droit qu’est bâtie notre société et c’est pourquoi il est si difficile de savoir si le droit est lié à la condition même de l’homme ou si c’est un système adopté dans l’Histoire par différents

l'histoire : l'étude des règles constitutionnelles n'a de sens que dans l'origine, les sources : pourquoi ? (sénat ? Assemblée nationale ? … Correspondances entre états ? Théories des grands penseurs mises en pratique :: John Locke, JJ Rousseau, Montesquieu, B. Constant, Voltaire. Conciliation de ces grands penseurs pour construire le régime. Entre 1789 et 2013 , tous les régimes constitutionnels ont été essayés (environ 18 projets constitutionnels). Importante composante historique dans le

nombreuses, on trouvait à la fois, la coutume, la loi, la religion et la morale, sans oublier la bonne volonté des juges qui définissaient les infractions, leurs sanctions et leurs conditions d’application selon leurs convenances. A la veille de la révolution française, le droit pénal connut une nette évolution : Jean-Jacques Rousseau, dans le contrat social insistait sur la liberté individuelle par rapport aux contraintes de l’Etat. L’œuvre de Montesquieu ‘l’esprit des lois’ développait la théorie

révolutionnaire. Cette notion va être vulgarisée par Alexis de Tocqueville au XIXème siècle qui, en 1856 dans son ouvrage L’Ancien Régime et la révolution. L’intérêt principal de cet ouvrage est qu’il met en exergue un lien de continuité ; la Révolution est selon lui l’aboutissement d’un long cheminement et non pas de la rupture. Bien que la Révolution s’inscrive dans la rupture et tente de modifier radicalement tous les domaines de la société, elle se nourrit de toutes les expériences du passé. En effet, le

constitutionnalismeA. Du constitutionnalisme antique et médiéval au constitutionnalisme moderneB. Les vertus de la Constitution§2. Le pouvoir constituantA. Le pouvoir constituant originaire : l’établissement d’une constitution1°) La constitution écrite2°) Coutume constitutionnelle et constitution coutumièreB. Le pouvoir constituant dérivé : la révision de la constitution1°) Les modalités techniques de la révision2°) Les limites du pouvoir de révision · Première des quatre Leçons

pouvoir politique. 1er Partie : Les fondements du droit constitutionnel Titre 1 : L’état, sujet du droit constitutionnel Chapitre 1 : L’état, phénomène historique *Section 1er* les théories libérales de l’état John Locke Montesquieu (de l’esprit des lois) Benjamin constant et Alexis de Tocqueville. Paragraphe 2 : l’aboutissement de la conception de libérale au XXe siècle Section 2 : la théorie socialiste de l'État Paragraphe 1 : le précurseur non marxiste