La Coutume

sources de droit 1/ La coutume La coutume existe depuis toujours à Rome , en effet sous la royauté elle exprimait la façon d'être des ancêtres ( mos majorum ), elle forme l'une des sources du droit principale sous la République. Sous l'empire elle continue de s'appliquer au titre d'usages ancestraux. Elle doit cependant respecter les lois qui s'appliquent. Sous le bas-empire une théorie née à-propos de la coutume qui permet d'expliquer sa force obligatoire. La coutume doit être ancienne ( vetusta

l’église. - Clergé - Noblesse - Roturiers - Serfs Hiérarchie sectorielle : les fiefs les plus petits dépende de fiefs plus grands : aspect pyramidal L’évolution des coutumes de l’orale à l’écrit : Pour devenir une norme juridique, un même usage doit être répété pendant longtemps. Comme la connaissance de la coutume c’est d'abord transmise par tradition orale, il fallait, pour en saisir le contenu, faire appel à la mémoire des hommes les plus âgées du groupe social. Mais la mémoire est fragile

d’unification carolingiennes (VIIIe-Xe s.) § 1 La restauration impériale § 2 Les capitulaires Chapitre 2 Le pluralisme des sources médiévales (IXe-XIIIes.) Section 1 Les droits territoriaux § 1 La coutume et la territorialité du droit A/ Les caractères constitutifs de la coutume B/ Aire géographique et domaine de la coutume § 2 Les statuts urbains A/ Les manifestations de l’essor urbain 1. Le renouveau économique 2. La naissance de l’esprit urbain B/ La réaction des pouvoirs C/ L’organisation municipale 1.

l’Assemblée et les députés qui élaborent et votent nos lois car ils sont nos représentants, ainsi la loi est faite indirectement par les individus qui vont être soumis à celle-ci). La loi est la source du droit qui a l’autorité la plus forte. - LA COUTUME (habitudes, usages, pratiques qui se sont répétées dans le temps et qui du fait de cette répétition deviennent obligatoire). Très importante aujourd’hui dans notre société, nous la trouvons dans le domaine professionnel et chaque milieu a ses usages

à l’encontre d’un autre qui lui est supérieur. On classe donc les normes juridiques selon un principe hiérarchique. A) Les normes à valeur constitutionnelles B) La Loi C) Les Ordonnances D) Les Règlements Administratifs E) La Coutume 1er A) Les normes à valeur constitutionnelles Source : Bloc de constitutionnalité (Terme d’origine doctrinal, non consacré1 par le juge (il n’y fait pas référence) qui provient du jury Louis Favoreu) - On y intègre toutes les normes à valeur

autant garantir le bien être social. A. La coutume dictant les règles fondamentales d'organisation de la société La coutume est le phénomène constituant le plus ancien, avant la révolution française ; règles peu ou pas écrites passage des coutumes au constitutions écrite = histoire de la rédaction des constitutions certains nombres de règles qui s'imposaient en l'absence de texte concernant le fonctionnement du pouvoir, l'organisation de la politique coutume = obligation de comportement répétition

appliqué à Rome est un droit religieux ; cependant cette période va marquer la dissociation du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité. Les romains passeront donc d’un droit inspiré des dieux à un droit élaboré par les hommes. Au début du Vème siècle avant Jésus Christ, les lois sont orales, essentiellement basé sur la coutume et leur application à l’appréciation des consuls. A cette époque le droit n’est pas accessible à tous, le droit est tenu secret par les pontifes

sources du droit 1-la coutume La coutume existe depuis toujours à Rome, on parle de MOS MAJORUM. Elle forme l’une des sources de droit principales, et sous l’empire elle continu a s’appliquer a titre d’usage ancestrale. Sous le bas empire une théorie va naître → expliquer sa force obligatoire. La coutume doit être Vetusta, doit obtenir le Consensus omnium. Limité la formation des coutume → But que cherche l’empereur. Dans certain cas la coutume peut compléter la loi → la coutume est PRAETER LEGEM

caractérisé par la pluralité des sources du droit . Les textes de contenu distinct régissent les relations entre particuliers selon les lieux ou ils s'appliquent et parfois par les lieux concernés . Au nord et au centre de la France, il s'agit de coutume du moyen age tandis qu'au sud, le droit écrit s'inspire du droit romain. Les règles du droit privé tiennent également compte de la place du catholicisme comme religion d’État. (seul le mariage catholique était reconnu). A partir du 16 ème si les juristes

société sera constituée sur la base de la coutume. La coutume, qui est une règle non écrite et respectée par les individus car elle est considérée comme obligatoire. Toutefois, la coutume ne peut être concrète car il n’y a aucun support pour connaitre la règle applicable, ce qui rend confus l’application du Droit. Ensuite, de par cette coutume, un pluralisme provinciaux va exister, ce pluralisme va permettre aux provinces d’appliquer des règles, des coutumes différentes, c’est pour cela que l’on reconnaitra