La Coutume

forme concerne le mariage coutumier auquel peuvent recourir les futurs époux qui observent une coutume matrimoniale en usage au Sénégal. Ce qui est s D roit Comparé ls observent une coutume applicable au Sénégal, peuvent y contracter mariage. ure valable. La nonselon les choix du futur époux le mariage peut-être célébrer par Le mariage est constaté que lorsque les futurs époux observent une coutume matrimonial en usage au Sénégal ». 1 code de la famille celui des options ; il consacre ainsi la

SECTION 1: LES SOURCES DIRECTES DU DROIT 1- LA CONSTITUTION 2- LA LOI 3- LE REGLEMENT 4- LA COUTUME SECTION II – LES SOURCES INTERPRETATIVES 1- LA JURISPRUDENCE 2- LA DOCTRINE LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF Pour le droit marocain, imprégné du système romano-germanique caractérisé par le droit écrit, on distingue entre les sources directes (la constitution, la loi, les règlements et la coutume) et les sources indirectes dites interprétatives (la jurisprudence et la doctrine). Les

Section II :Les sources informelles directs Sources créant directement du droit : A/ la coutume(historiquement, source principale du droit avant que l’État se constitue et ait du pouvoir) -Distinction entre de simples usages, qui ne constituent pas des règles de droit, et des coutumes. -Notion de coutume nécessitent la réunion de 2 éléments : l . un élément matériel= un usage général et prolongé (que si elle est largement répandue et qu'il présente une certaine ancienneté=constant

un secteur économique. Il faut aussi penser à la coutume, en effet, un usage pourrait en relever. C’est de cette manière que le juge de cassation pourra admettre la pratique a entrer dans les sources du droit à travers l’intégration dans la coutume. o La pratique juridique n’est pas une source normative indépendante En théorie : la coutume et l’usage se rapproche fortement, mais ce rapport est parfois contesté. L’usage ne serait pas comme la coutume une sorte d’ancienne autorité accepté mais plutôt

coutumières, des constitutions écrites et dans le cadre des écrites, il existe la coutume constitutionnelle. A. La constitution coutumière. C’est la forme de constitution historique la plus ancienne. C’est celle qui régissait la plupart des états avant le 18ème siècle. Elle consiste en un certain nombre d’usages, de traditions, de pratiques qui ne sont pas codifiées dans un texte mais qui ont acquis, par la coutume, une forme juridique. Ainsi dans l’ancien régime en France, il existait des lois

des coutumes et des usages : ce sont des règles qui découlent d’une pratique répétée ; elles se sont formées par l’habitude. 1) Les coutumes : Ce sont des pratiques de l’ensemble du corps social ; elles ont une portée générale. Elles comprennent un élément matériel (l’usage très prolongé) et un élément psychologique (la conviction que cet usage est obligatoire). Les coutumes comblent les lacunes des lois ; ne peuvent jamais aller à l’encontre des lois ; parfois les lois renvoient aux coutumes. 2)

qui les distinguent des coutumes qu’elles avaient pu remplacer, ne relevaient pas du mouvement dénommé constitutionnalisme. En effet ces constitutions grecques et romaines sont conçues avant tout comme les instruments de l’organisation et de l’aménagement du pouvoir politique. Autrement dit, elles ne participent pas au constitutionnalisme c'est-à-dire de ce mouvement qui selon Pierre PACTET, « est apparu au siècle des lumières, et qui s’est efforcé, de substituer aux coutumes existantes, souvent vagues

Moyen Age, Ve-milieu du VIIIe siècle, Paris, 1972, p. 89-90). La plupart des hommes, au lieu de rechercher une croyance saine, s'ils sont exhortés par leurs prêtres ou conseillés par leurs amis d'abandonner leurs erreurs, se contentent d'opposer la coutume de leur nation, les rites pratiqués par leurs ancêtres... Désormais, des excuses de ce genre ne peuvent plus être admises. De toute votre antique généalogie, vous n'avez rien voulu conserver que votre noblesse et vous avez voulu que votre descendance

des citoyens romains, droit public ou droit privé, par opposition au jus gentium, droit des autres nations de l'Empire. C'est ainsi que, dans les Institutes de Gaius (I, 1), on peut lire que « tous les peuples qui sont régis par des lois ou par des coutumes font usage d'un droit qui en partie leur est propre et qui en partie est commun à tous les hommes ; car le droit que chaque peuple s'est donné lui-même lui est propre et s'appelle droit civil, c'est-à-dire droit propre de la cité ». Le droit civil

corps (maladies, vieillesse, mort…) Intellectuellement, il est limité par le fait qu’il n’accède jamais à la vérité. Les puissances trompeuses (telles que l’imaginations qui brouille ses perceptions) le dominent. Dans sa vie sociale, il obéit à des coutumes, conventions. Au niveau de sa morale, il fuit sa misère et tente d’y échapper par le divertissement. 2 - A la recherche d’un faux bonheur Son amour propre est satisfait par l’amour des apparences. Il s’étourdit dans les jeux, les plaisirs etc