La Doctrine Fiscale

pratiques religieuse Les sentiments religieux ou la foie L'union dans une même communauté qui partage la même foie L'étude des religions existante ou disparue montre le caractère universel de ce phénomène ainsi qu'une très grande variété de doctrine ou de rituels. On distingue des religions primitives ou animistes: Les religions orientales (Bouddhisme, indouisme) Les religions monothéistes issues de la bible telle que le judaïsme, christianisme et l'islam L'étymologie du mot religion

comptes de résultat » Notion de l’image fidèle 3. Définition et présentation des différents types d’audit  Définition d’autres types d’audit 1. 2. 3. 4. 5. L’audit légal et l’audit contractuel, Audit interne et audit externe L’audit fiscal L’audit juridique, L’audit opérationnel, 3. Définition et présentation des différents types d’audit Audit légal et audit contractuel: L’Audit contractuel est régi par le droit des contrats L’audit légal ou commissariat aux comptes est un contrôle

d’entreprendre. Il doit se substituer à l’initiative privée seulement lorsque celle-ci est défaillante afin d’assurer les services collectifs (biens indivisibles) non rentables. Le XXème siècle (jusqu'aux années 70) sera caractérisé par l'influence de la doctrine keynésienne qui indique la nécessité de l'accroissement de l'intervention de l’Etat. Pour Keynes, il existe des situations d’équilibre de sous-emploi que le marché ne résout pas (Chômage, O>D de travail => baisse salaire => baisse consommation =>

LES RAPPORTS DE L’EXPERTCOMPTABLE ET DU RÉVISEUR ET LES NORMES DE TRAVAIL À RESPECTER DANS LE CADRE DES MISSIONS DE FUSION ET DE SCISSION DES SOCIÉTÉS 1- Les aspects juridiques des fusions 2- Les aspects financiers des fusions 3- Les aspects fiscaux des fusions 4- Les autres formes de restructuration d'entreprises (APA et scission) Voici un plan trèèèès détaillé mais pourtant ça va nous aider par la prise de certains points ! Introduction 1. DESCRIPTION DES OPERATIONS Méthode adoptée

pas. Il n'y a de droit subjectifs que parce qu'ils sont consacrés par le droit objectif. C – Droit positif Le droit positif c'est l'expression du droit à un moment donné sur une problématique, qui va regrouper les lois, les jurisprudence, la doctrine mais sans positionnement éthique ou moral. D – Les caractères du droit Pour être reconnu comme règle de droit, cette norme doit être générale, obligatoire et contraignante. Caractère général : « La loi doit être la même pour tous. » Cette

THEME 1 : La notion de domicile fiscal L’art. 4B du CGI définit la notion de domicile fiscal (La notion de résidence est conventionnelle). L’art.4 A du CGI prévoit qu’une personne physique qui a son domicile fiscal en France est passible de l’IR en raison de l’ensemble de ses revenus= obligation fiscale illimitée (mondialité). Lorsqu’une personne physique n’a pas son domicile fiscal en France, elle n’est imposable en France que sur ses revenus de source française. Les impositions qui frappent

histoire des banques françaises En partant de la bulle de John Law en 1720, le documentaire fait clairement ressortir la double personnalité historique des banques françaises, prises entre spéculation effrénée et irrigation de l’économie réelle. La doctrine Germain, du nom du fondateur du Crédit Lyonnais en 1863, y est très clairement exprimée : le progrès de toute une nation nécessite la création de banques collectant les dépôts populaires et accordant du crédit aux ménages et aux entreprises ; or

CHAPITRE II – La légalité fiscale. SECTION I – Les sources interne du droit fiscal. Le législateur fiscal doit respecter les principes de valeur constitutionnel. A ce titre la Constitution établie un véritable contrôle de constitutionnalité de la loi exercée par le Conseil Constitutionnel. Paragraphe I – Les principes à portée Constitutionnel. A-Le principe de la légalité de l'impôt. Ce principe se rattache au dogme démocratique du consentement des citoyens à l'impôt. Il signifie

Section 3 : Le droit comptable A°) Evolution du droit comptable B°) Les sources du droit comptable 1°) Les traités internationaux 2°) Les lois 3°) Les décrets 4°) Les recommandations nationales et internationales 5°) La jurisprudence et la doctrine Section 4 : les principes comptables Chapitre II Analyse et saisie des flux Section I Concept de flux A°) Définition B°) Description des flux Section 2 : la saisie des flux Chapitre III : Analyse du bilan Section 1 : Présentation du bilan

Doctrine économique islamique La doctrine économique islamique fait référence à l'ensemble des études islamiques cherchant à « identifier et promouvoir un ordre économique conforme aux textes sacrés et aux traditions islamiques ». Dans la sphère économique, cela renvoie au système de finance islamique sans intérêt, fondé sur la prohibition de l'intérêt (ribâ) par la charia. Cette littérature apparaît vers la fin des années 1940, et se développe au milieu des années 1960. Le système bancaire qui