La Filiation Ulpien

Dans le domaine juridique, tout part, aboutit à une définition. Définir une règle de droit n'est pas simple. On a plus souvent en tête une intuition de ce qu'est le droit. Chaque fois qu'on cherche à le formuler définition difficile et délicate. Ulpien, III ème siècle après JC : "Le droit c'est l'art du bon et de légal". Définition pas satisfaisante, le droit diffère de la justice. Constat : Dans tous les cas, le droit existe pour au moins trois raisons principales : → Le droit est indispensable

droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit c’est l’art du bon et de l’équitable » (jus est ars boni et aequi). C’est l’art du juste, l’art de rendre à chacun sa chose(le sien) Ulpien ajoute que « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun son du. » Les romains influencés par

droit privé. Ca correspond aussi à une organisation politique, de type tribal, qui existait. Cette organisation Ce type tribal se traduit par la soumission des membres de la famille à un chef. Ce chef, naturellement, est appelé « pater familias ». Ulpien : « la famille est un ensemble de personnes soumises à la puissance d’un seul ». La deuxième caractéristique c’est que la famille ne possède que la parenté agnatique, c'est-à-dire la parenté par les hommes. Les agnats sont tous ceux qui ont été

(postérieurs à la Royauté, généralement fin de la République début Empire), que les rois ne se succédaient pas de père en fils contrairement à ce qui était déjà présent dans d'autre royauté, mais il y avait une succession dans la branche maternelle, filiation par les femmes = matrilinéaire (pas en position dominante pour autant). Roi choisi dans les descendants par les femmes. Pas le droit d'ainesse, intervention des familles aristocratiques, le Roi devait réunir l'approbation des chefs de ces principales

une ancienne façon de faire le droit, passé le premier siècle cet édit n’évolue plus, il est figé, il cesse d’évoluer. Désormais c’est la volonté impériale qui s’impose, c’est elle qui fait la loi, tout procède de l’empereur, c’est nouveau. Ulpien va avoir une formule très célèbre : « tout ce qui plait au prince à force de loi », cela va influer le moyen âge chrétien occidental, les légistes du roi lorsqu’ils vont redécouvrir cette formule cela va être une pépite. Sous la révolution française :

celle-ci en vertu d’une loi naturelle qui fait que les sexes s’attirent, qu’un instinct les pousse à se reproduire et que le même instinct les incite à nourrir leurs enfants. Si l’on admet cette approche de la famille, on accorde aux couples et à la filiation une place déterminante. Dès lors, la famille se définie suivant un schéma vertical comme une longue suite de générations, par référence au couple 1er. Suivant cette approche, la famille se définit par sa continuité. - la 2ème approche est horizontale

vers des choses plus simples. Mais néanmoins la Gaulle a conservé le souvenir de cette administration et on la verra resurgir assez naturellement pendant la féodalité. III/ L’héritage juridique romain : l’exemple des classements de GAIUS et ULPIEN (jurisconsultes romains) Le classement du Droit est un des grands domaines de la réflexion théorique romaine et la méthode employée pour classer les matières s’inspire directement des sciences de la nature. Les romains vont beaucoup s’inspirer

somme d’argent. L’exploitant bénéficiait du domaine éminent tandis que le seigneur conservait le domaine utile. L’influence du droit de l’église est importante, certains pans de droit étaient complètement régis par le droit canon > mariage, filiation … Il y a donc une grande diversité de sources. A) Le morcèlement des sources L’empire romain s’est disloqué au Vème siècle, et la fracture française va être soumise à des influences diverses(les origines) système de personnalité de la loi

impérial. Les romains perdre leur influence par une abréviation de leur droit. La doctrine romaine perd sa fonction de source vivante du droit au 5ème s. une loi dite de citation « loi des citations » va fixer l autorité de 5 juristes classiques : Gaius, Ulpien, Papinien, Modestin, Paul. On va se fonder alors sur une doctrine de 3 siècle pour résoudre un certains nombre de problème. La doctrine est devenue une source morte du droit. B- La doctrine juridique médiévale L héritage du droit Romain Justinien

par l’intermédiaire de constitutions impériales. Elles vont être assimilées aux anciennes lois votées. Sous l’empire les assemblées ne participent plus  « à la création des lois ». Gaius et Pomponius expliquent qu’elles vont faire office de loi. Ulpien va affirmer que les constitutions impériales ont la même autorité que les lois. « Quod principi placui legis habet vigore », ce qui plait au prince à force de loi. Les constitutions impériales sont l’œuvre des juristes mais sont promulguées et placées