La Jurisprudence Au 17eme 18eme Et 19eme Siecle

retrouve dans le mariage, le divorce etc. Période qui reflète le changement de mœurs, de droit. La valorisation de l’individu en droit intermédiaire ; la notion d’individu apparait avant la révolution française. Apparition du protestantisme au 16ème siècle. Le protestantisme c’est un moment de cristallisation de l’individu car les protestants disent que l’individu n’a pas besoin d’intermédiaire entre Dieu et lui. L’individu par la prière, par la lecture de la Bible. Les protestants protestent contre

Histoire du droit des obligations Jean BART histoire du droit privé, chute empire romain -> XIX ème siècle Jean-Louis HALPERIN histoire du droit privé Ives LASSARD (cours sur internet) I- L’évolution du droit romain Préface : Les grandes étapes du droit privé ne coïncide pas avec les cadres publics. Tout commence avec le droit romain. Or dans la formation du droit romain, il faut distinguer plusieurs périodes : * L’ancien droit : Rome nait officiellement en -754 et jusqu’à

toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence en

s’intéresse à la matière (c'est-à-dire à l’objet et au but) des règles fondamentales de l’Etat. C'est-à-dire comment l’Etat est gouverné ? Tout Etat a une Constitution au sens matériel. B) La conception formelle et normative. Elle est née au 18ème siècle, au moment des Révolutions. C’est un document écrit dans lequel figurent les règles fondamentales de l’Etat, le mode de gouvernement. En France, c’est la Constitution de la 5ème République du 4 octobre 1958. Aux Etats-Unis, la Constitution date

deux projets, l’un accentué sur le politique l’autre sur l’économique, n’ont pas les même sources d’inspiration, l’un repose sur un certain nombre de valeur qui sont à l’ origine de l’identité de l’Europe et sur une mémoire qui s‘est passé dans les siècles précédents, l’autre repose sur un certain nombre de caractère qui ont marqué d’avantage l’Europe du nord, en particulier l’Angleterre, donc l‘histoire est caractérisé par une primauté des exigence économiques sur tout autre types de considération

Paragraphe 1er : origine et développement du système fédéral Au départ ce qui va devenir les USA correspond à 13 colonies de la couronne d’Amérique, elles sont gérées sous l’égide d’un gouverneur placé sous contrôle de la Grande Bretagne. Au début du 18ème, ces colonies vont développer un sentiment d’unité, notamment car il existe un certain temps, des colonies d’autres Etats (la France avec la Louisiane, il existe aussi des comptoirs hollandais), il y a aussi des luttes contre les amérindiens. C’est

entre droit public et droit privée, droit public est inconnu mais il est connu sous l’angle de la justice. Le droit fonctionne sans qu’on est a faire pour la justice. Le droit est généralement abordé sur un angle contentieux (=angle du juge). Jurisprudence est droit adopté par le juge. Le seul intérêt du droit est par le probleme. Droit= alerte du disfoctionnement de la société, il y a donc une juridiciation de la société. Mais l’alerte est un progres, car on a le reigne de la force. Le droit est

politique mais il s’agit tout de même d’une matière à part entière. Exemple : Présentation du budget de l’Etat : il existe un ensemble de procédure constitutionnel. Le pouvoir politique est régit par le DC ou Droit collectif. Depuis plusieurs siècle dans notre société il y a eu l’apparition d’un monde moderne : Etat nation, plurinationaux. Le Droit Constitutionnel est formée de deux idées importantes : -les hommes sont désormais maîtres de leur destin. Aujourd’hui les individus dans

liberté garantie constitutionnellement. Ce dispositif de droit coutumier est généralisé en Grande Bretagne puisque le droit privé Britannique ne dépend que très partiellement des textes juridiques et qu'il est principalement le résultat de la jurisprudence, càd des décisions de justice. 2). La constitution et les autres textes juridiques internes Par principe, la constitution est le texte suprême d'un État. Cela signifie que son contenu s'impose à tous les autres textes. On a l'habitude

égale une égalité de responsabilité et une égalité de richesse. La référence au modèle républicain romain et à l’aristotélisme pr penser le pol est encore invoquée aujourd’hui au fondement du républicanisme. L’humanisme civique des 14ème et 15ème siècles qui a été redécouvert ds la Renaissance italienne de Machiavel à Florence, a tjs mis en avt les valeurs républicaines. Un auteur comme John Pocock considère l’homme comme un animal essentiellement et avt tt pol plutôt qu’un individu industrieux ou