La Jurisprudence Au 17eme 18eme Et 19eme Siecle

viennent les disciplines religieuses très nombreuses (chant, liturgie, écriture sainte..) Les échanges reprennent, la monnaie circule à nouveau etc.. On s’intéresse à de nouvelles disciplines qui vont instaurer une restructuration A partir du XIIème siècle, la tradition scolaire s’enrichit a) Disciplines universitaires en formation : Enseignement de la médecine va apparaître, la médecine scientifique va être intégrée dans les nouveaux programmes scolaires notamment par Montpellier. Le droit se constitue

Révolution française  Les systèmes fondateurs  Le 19ème siècle : le brevet pour l’inventeur  Le 20ème siècle: le brevet clé du développement économique  Référence: des brevets et des marques une histoire de la Propriété industrielle A. Bertrand, S.Chauveau, G Galvez-Behar Fayard 2001 Partie 1 Historiques  Chapî 1 Les origines tre Jusqu’à la Révolution française     Venise loi de 1474 Les privilèges royaux (XVI et XVII èmes siècles) En France En Angleterre L’antiquité  Comment

généralité. 20 1. Opposition norme juridique / norme religieuse 20 2. Opposition norme juridique / norme morale 20 B. Par l’existence de sanctions 20 §II. Les sources du Droit. 20 A. La coutume 21 B. La loi et le règlement 21 C. La jurisprudence. 21 D. La doctrine 22 E. Conclusion §2 22 §III. La vie des règles de Droit 23 A. L’application des règles de droit 23 B. Le problème de l’interprétation 23 C. Le droit et la société 23 D. Conclusion §3 24 §IV. La distinction droit

diversité. Les juridictions européennes ont comme l’une de leur mission principale de trouver un point d’équilibre entre la défense d’un intérêt européen et le maintien d’une diversité nationale. La césure historique importante est le 17ème siècle. Avant le 17ème siècle on a eu des formes d’unité politique européenne mais qui à l’époque n’étaient pas conçues comme l’expression d’un projet européen. C’est-à-dire que la structuration politique se fait autour de points d’encrages qui ne sont pas l’Europe

"d’embêter" les parlementaires. Cependant, peu à peu, le conseil constitutionnel change de mission pour être le protecteur des libertés des citoyens. Aujourd’hui le droit constitutionnel est un droit jurisprudentiel puisqu’il étudie les jurisprudences du conseil constitutionnel. La QPC permet aux citoyens de saisir le conseil constitutionnel si les citoyens estiment que les parlementaires ont portés atteinte à leur liberté. QPC : Question Prioritaire de Constitutionalité (2008)

définies sont en quelques sortes les premières règles de Droit, car elles sont générales et impersonnelles. Le pouvoir, ou en tout cas son attribution, s'organise dans l'Etat. §II. Les théories sur lorigine de lEtat Pour les philosophes du 17ème siècle, sans connaissance anthropologique ou historique, subsiste un mystère : pourquoi les hommes ont-ils créés cette institution qu'est l'Etat ? La réponse fut longtemps : « c'est la volonté divine ». Dès lors que l'on ne croit plus à l'origine divine

internationale => 476 à … ? Section 1 : les événements historiques de cette période. L'amorce de la société internationale se fait au cours du Moyen-Age ( Islam, Empire Byzantin, Europe féodale … ) Enfin à l'issue de cette évolution dont le 15eme siècle est un tournant, l'Europe constitue à elle seule une véritable société internationale déjà composée d'entités souveraines, elles sont dès lors à l'origine de la société internationale d'aujourd'hui ==> l'hégémonie romaine renfermait tous les ferments

armes, par la guerre. C’est donc une rivalité nouvelle qui se joue, une rivalité inter étatique entre la France et l’Allemagne entre la France et l’Angleterre, entre des royauté puis ensuite entres des républiques qui se produit autour du 14-16ème siècle. Le mécanisme de monopolisation implique deux chose l’adversaire est beaucoup plus important et la constitution de ressource financière beaucoup plus importantes. Charles Tilly (sociologue contemporain) explique qu’il faut ajouter un 3eme élément

constitutionnel : la constitution. Titre 1 : La constitution Terme d’origine latine, il renvoi à l’état d’une personne (on retrouve l’idée des organes) Politeia : Politique, constitution renvoi ici à l’organisation de la cité. C’est au 18eme 19eme siècle que le mot constitution au sens politique apparaît. Chapitre 1 : Présentation générale I. La définition La constitution à un sens matérielle et formelle, elle peut se définir de 2 façons. C’est l’organisation des pouvoirs au sein

été développée aux Etats-Unis au cours du 20èmesiècle. Toutefois, son origine remonte à des conceptions que l’on retrouve dès l’Antiquité chez l’historien grec THUCYDIDE ( 5ème siècle avant JC). On retrouve également les mêmes idées développées plus tard à la Renaissance chez le penseur Nicolas MACHIAVEL. Au 17ème siècle, le penseur et philosophe Thomas HOBBES. L’analyse réaliste des relations internationales met l’accent sur les rapports de pouvoir et de puissance qui s’exercent entre les Etats