La Loi Ripuaire

est dominée par les hommes. A Athènes au Vème siècle, s’organise la démocratie. Afin que ces états fonctionne bien, ils ont mis en place des lois organisant la vie ensemble, des fonctionnaires chargés de transmettre les ordres et faire appliquer la loi, des armées constituées de soldats chargés de défendre le pays. La naissance de la Gaule. Au début de l’Antiquité des descendants des peuples préhistoriques vivaient en petits groupe. Nous connaissons peu de choses sur eux. Le nom de Celtes vient

Ancien droit Romain : -753 à -150 - La grande source du droit est la LOI DES XII TABLES publiée en -449 - Le procès judiciaire est fait en fonction de méthode formaliste, procédure nommé action de la loi> Droit classique -150 à 284 - Pendant cette période, le droit romain se forme définitivement et les institutions se stabilisent - La procédure formulaire remplace la procédure des actions de la loi* gère d’une meilleure manière le procès* modifie de manière fondamentale

degré de clarté que le droit Romain. D'autant qu'au XI siècle, le code Justinien est une compilation: il recense toutes les lois Romaines soigneusement retranscrites. Ils ont conçus un plan thématique original. Le code Justinien est divisé avec la loi des 12 tables, 12, représentant la perfection. Il était tellement bien fait que même après la chute de l'empire Romain on a continué a enseigné le livre de Justinien. En 1679 Louis XIV impose au faculté un cours de droit Français(Auparavant exclusivement

devant la loi - Liberté A Athènes, la loi est considéré comme le véritable souverain, système très important car dans les pays voisins, la loi n’était pas la même pour tous. Elle n’avait pas de caractère religieux. Elle est l’expression de la volonté générale. C’est une œuvre humaine et laïque. Loi : Objet qui intéresse tout citoyen . La cité grecque existe pour assurer la liberté des citoyens. La cité peut, grâce à Thesmoi : Loi qui sont

civilisation l’emportait sur l’autre. Mais assez vite, ce sont dégagés de grands Empires avec point d’appui Ur et Babylone. La civilisation sumérienne fournit la législation la plus ancienne avec le code d’Ur-Nammu en sumérien de 2100 av Jc (texte de loi le plus vieux connu). Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est) et en Syrie

nombre de francs s’installent en gaule, ils ont probablement conclu un traité avec Rome, ils appartiennent aux peuples fédérés, ils s’installent sur le territoire romain pacifiquement. Deux tribus : les Saliens à l’embouchure du Rhin, et Rhénans (ou ripuaires) installés au environ de la ville de Cologne. Ces groupes vont se déplacer vers le milieu du 5e Siècle vers la Moselle et la Meuse pour les Rhénans et les Saliens dans la région de Cambrai et la Flandre. Tout cela favorisé par le pouvoir Romain,

l’empire romain. De ce fait, les rois peuvent faire des donations d’états sans en rendre compte à personne. Lorsque le roi meut, son royaume est disloqué, partagé entre ses fils comme n’importe quel patrimoine privé. A cette succession, s’applique la loi des francs saliens, selon laquelle le bien est partagé selon les fils du défunt, sans se préoccuper des filles de celui-ci. A la mort de Clovis, le royaume est divisé en quatre parties, ceci ne porte pas atteinte à l’unité du pouvoir politique

grecque / droit privé : droit romain. On doit aux romains la naissance de la science juridique. Utilité immédiate du droit : une règle de droit, ou une forme d’organisation politique, n’a pas de valeur absolue, il n’y a pas de bonne ou mauvaise loi. Les lois doivent toujours êtres adaptées à une civilisation donnée. Montesquieu disait que « Les lois résultent d’un ensemble de circonstances qui en expliquent l’infinie variété » = les lois n’étaient pas une décision d’une seule personne. Les règles

du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective à la propriété privée                                                §

perdrent de l’intérêt du fait de l’évolution de la société romaine et de sa croissance. Au 2ème siècle, ces assemblées seront même remplacées par une commission composée de 30 officiers. La seule acquisition qui semble avoir perduré, c’est le vote de la loi qui confère l’imperium aux magistrats supérieurs car ce vote est essentiel pour que les magistrats puissent faire leur fonction. B) Les comices centuriates Ces assemblées (à la fois politiques et militaires) se composent de ceux qui forment l’armée