La Loi Ripuaire

organes du pouvoir Le régime républicain romain combine 3 organes: - Coniss : les Assemblées qui réunissent l'Ensemble du peuple. La Plèbe. Autres type d'Assemblé : les conciles de la Plèbe : ne réunissent que des plébéiens. Voter loi, élire magistrats Le Sénat: il rassemble l'ensemble des magistrats sortis de charge. Rôle fondamental. Le Sénat confère un pouvoir: l'autorité du Sénat. Les magistrats: puissance exécutive. Ils sont élu pour un an. Pouvoir annal. La

christianisme arien. Les évêques étaient très influents et prêt à aider le premier prince barbare qui serait contre les ariens. 4. Les Francs Au N-E de la Gaule vivait une peuplade germanique païenne : les Francs divisée en deux : - les francs ripuaires (Rhin, Cologne) - les francs saliens (S-O de Belgique) vers 460 une tribu de francs saliens avait pour chef Childéric qui a montré une grande bienveillance envers les évêques. Son fils Clovis lui succéda en 481, il comprend vite qu’avec l’appuie

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils

de ces crises : GUERRES CIVILES Au II s av JC, les frères Gracques, chevaliers publicains populares. Tibérius, frère ainé, veut créer une réforme agraire. →redonner les terres de l’agere publicus en indemnisant les propriétaires aux pauvres. La loi est votée mais la nobilitas fait intervenir l’armée dans l’assemblée, Tibérius et ses amis sont massacrés. Son frère Caïus reprend son idée et veut mettre en place la même réforme. Il veut en plus supprimer une partie des compétences judiciaires du

indépendants de l’empereur.A la fin du Ve siècle, le territoire de la Gaulle, qui continue de relever de l’empire, est partagé par plusieurs royaumes barbares : Royaume Visigothiques, Royaume Burgonde, Royaume des Francs Saliens et Royaume des Francs Ripuaire. En quelques décennies (fin du Ve et début du VIe), les Francs Saliens vont étendre leur domination sur l’ensemble de la Gaulle. Celui qui initie cette conquête est Clovis (premier roi barbares convertis au catholicisme) et poursuivis par ses fils

autrement dit il n’y a plus de loi qui est repassée par la coutume qui prévaut. La coutume crée le droit et les contraintes juridiques. La coutume la plus connue est la loi Salique. C’est une loi prise par les francs saliens. C’est un usage germanique, cette loi est une suite d’articles qui ont pour origine un livre Wisigoth. «  Seuls les frères héritent. » Art 59 de la loi Salienne. Autrement dit les femmes n’héritent pas. Il y avait : La composition : La loi Salienne reprend l’idée de la

évoluent, le droit n’est donc plus adapté, il est inefficace. II. La loi : une création de l’Homme Le droit a besoin du temps. Il faut des siècles pour que le droit s’élabore. Très vite, le pouvoir politique s’introduit dans la création de l’ordre juridique. Hammourabi se dit « le roi du droit ». La loi est faite par le pouvoir en place. Peu à peu l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin. A. La loi de l’Homme dans l’Orient ancien Le peuple de Hittites a établi un code

évolue-t-il ? Il peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats

ils n'étaient pas uniquement conduits par leurs fantaisies. J'ai posé les principes, et j'ai vu les cas particuliers s'y plier comme d'eux-mêmes, les histoires de toutes les nations n'en être que les suites, et chaque loi particulière liée avec une autre loi, ou dépendre d'une autre plus générale. Quand j'ai été rappelé à l'antiquité, j'ai cherché à en prendre l'esprit, pour ne pas regarder comme semblables des cas réellement différents, et ne pas manquer les différences

historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur