La Loi Ripuaire

comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe par ordre d'importance normative et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions

Assier-Andrieu, « Coutumes et usages » Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté. La déf du droit est un pb car le droit est ensemble de règle spécifique. Il y a til une liite entre le droit et le non droit , il y

union, ils vont réussir a placer toute la gaulle sous leur autorité et former un royaume. A)L'implantation des francs en Gaulle On distingue au départ deux peuplade différentes : Les francs saliens et les franc rhénans (ou francs ripuaires). Ce francs ripuaires se sont installes au début du Ve siècle autour du Rhin mais or des frontières de l'Empire. Les francs Saliens on commence à s'installer a la fin du IVe siècle dans le nord de la Gaule. Les francs Saliens ont conclu une alliance avec l'Empire

Martin Mireille Lundi 8 novembre 2010 Loi salique, LVII, 1-3 (H.Geffcken, Lex Salica zum akademischen Gebrauche, Leipzig, Veit & comp, 1898). Les Francs sont un peuple germanique, sous la forme d'une confédération de tribus au moment des grandes invasions. Certains d’entre eux jouent un rôle important et central dans l'histoire de France, des Pays-Bas, de Belgique et d'Allemagne à compter de leur implantation en Gaule romaine. Les Francs étaient à l'époque romaine l'un des nombreux

Chapitre 2 : La gaule Franque (6°s-fin du 8°s) L’époque franque connait 2 dynasties : mérovingien et carolingien. C’est une longue période puisque les mérovingiens. Il y a les francs saliens et ripuaire, Clovis = franc salien 490 = Bataille de Soisson Les francs avant même Clovis sont des alliés de Rome, la vision politique qu’offre Rome a la faveur des rois francs de la tribu de Clovis = Les francs saliens. Comme les francs saliens sont alliés, les généraux romains se rendent

révolutionnaires sont de grands centralisateurs. L’Etat républicain sera l’aboutissement de cette évolution vers le centralisme. Aujourd’hui, on est dans une phase où lorsqu’une loi est prise par le Parlement, elle s’applique a tous sans distinction du statut social, de l’origine, du niveau d’étude ou autre. C’est une phase de centralisme, la loi républicaine s’applique à chacun. Pourtant, on est aussi entrain de réinventer, après de nombreux siècles, une forme de pluralisme. Au niveau culturel, l’uniformisation

juridique selon lequel plusieurs lois sont susceptibles d’être appliqué sur un même territoire, en raison de la coexistence de groupes ethniques différents : le rattachement de la personne au groupe ethnique entraîne application à l’individu de la loi qui régit ce groupe. La personnalité des lois existait bien avant l’arrivée de ces peuples barbares. En effet, le système de la personnalité des lois était appliqué par Rome aux pérégrins. Les pérégrins sont perçus comme des étrangers libres à Rome

tribus germaniques installées sur la rive droite du Rhin, au-delà des frontières de l’Empire romain et qui n’étaient pas soumis à ce dernier. On distingue alors les Francs saliens qui se trouvent au nord, dans la Belgique actuelle et les francs ripuaires qui sont installés sur la rive du Rhin. Au IVème siècle, les francs saliens sont battus par l’empereur Julien qui les soumet à Rome. Ils s’installent donc pacifiquement en 430 en Gaule Belgique. Ils sont certes beaucoup moins romanisés que d’autres

siècle avant J.C) jusqu’au 6ème siècle de notre ère, lorsqu’après la chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en

et l’évolution des mœurs le statut d’esclave s’est amélioré, dès la fin de la république on considère qu’un esclave peut faire un acte juridique, c’est sous l’empire que le statut évolue le plus, les empereurs vont établir quelques protections, la loi Petronia qui interdit au maitre d’utiliser un esclave contre une bête féroce au cirque. L’empereur Antonin condamne à mort tout maitre qui tue son esclave sans raison ou pourra être contraint à vendre son esclave. Sous le bas empire une coutume voulait