La Loi Romaine Burgondes

distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien, est miné par des dislocations que l'on retrouve partout dans l'Europe. Ces

romano-germanique a son origine dans l'ancien droit romain Les pays appartenant au système romano-germanique notamment la France, se rattachent au Droit romain antique et en sont les continuateurs, même si l'évolution de leur Droit les éloigne considérablement des règles romaines originelles. Le contenu de leur Droit est en réalité plus précisément un amalgame de solutions romaines et germaniques. 1.1. Caractéristiques du droit romain Le droit romain était un droit ayant pour but d’imposer des règles

évoluent, le droit n’est donc plus adapté, il est inefficace. II. La loi : une création de l’Homme Le droit a besoin du temps. Il faut des siècles pour que le droit s’élabore. Très vite, le pouvoir politique s’introduit dans la création de l’ordre juridique. Hammourabi se dit « le roi du droit ». La loi est faite par le pouvoir en place. Peu à peu l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin. A. La loi de l’Homme dans l’Orient ancien Le peuple de Hittites a établi un code

PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent à la formation de la loi A - Les magistrats B

02/10/10 Les Mérovingiens et la christianisation de la Gaule 481 – 751 I/ L’évolution du royaume des Francs de Clovis à 751 1) La fondation du royaume a) Les Francs fédérés (Ils apparaissent dans les sources romaines (IIIe siècle : désignés comme barbares, pactes guerriers, vivent sur la rive droite du Rhin (Ive siècle : ils obtiennent le statut de fédérés. Ils vivent en Gaule du Nord et passe sur la rive gauche du Rhin. (Ils intègrent si bien la Gaule qu’on parle

franque s'appliquait : la loi salique (car provenant des Francs saliens comme Clovis), excluant les femmes de l'hérédité dans le souci non seulement que le chef fût toujours un homme capable de faire la guerre s'il le fallait, mais aussi que par mariage le territoire ne soit pas démembré ou apporté à la famille de l'époux… I) La législation A) Définition de la fonction royale Les mérovingiens ont cherché à maintenir les institutions administratives de la Gaule romaine ; mais il n’ont pas réussi

juste », selon tel juriste romain ; ou encore l’art de « rendre à chacun le sien ». Aujourd’hui, plutôt qu’un art, le droit est volontiers considéré comme une science : on parle des « sciences juridiques » (au pluriel !), voire des « sciences juridiques et politiques ». Pourtant le droit, pas plus que la politique, n’est une science exacte : les mêmes causes n’y produisent pas toujours les mêmes effets. Un art, donc, mais lequel ? Celui du législateur qui « porte » la loi ? Celui du juge qui « dit »

l'est en direction de l'Inde : l'empire Perse, constitué par Cyrus. Ont trouve ensuite les cités grecques situées historiquement entre 600 a. C. et 400 a. C., puis Rome vers 200 - notons que 200 correspond aux débuts de l'expansion romaine, pas de l'empire romain en temps que tel. `«Je suis Hammurabi, roi du Droit, c'est moi auquel Samas a fait présent des lois.»` `«Telles sont les sentences équitables que Hammurabi, roi plein d'expérience, a imposées pour faire prendre à son pays la

L1 C1 IHD 03/10/2011 VOIR FEUILLE S1 L1 C2 IHD 10/10/2011 *Une cinquantaine d'empereurs, 6 vont mourir d'une mort naturelle. *Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion, s’impose

la révolution Toutefois, il faut remonter aux époques les plus anciennesPartie préliminaire : les origines jusqu’au 13ème siècle Assez simplement, il s’agit ici d’aborder les origines de la répression pénale puis les grands principes du droit pénal romain et celui de l’époque franque à féodaleI. Les origines de la répression pénale La réaction contre le phénomène criminelle se manifeste dans les sociétés primitives orientales et grecquesA. les sociétés primitives de la vengeance privée au droit pénalIl