La Loi Salique Et La Succession Royale

une construction récente, contemporaine -ces divisions sont centrées sur l’Histoire européenne. ANNONCE DE PLAN PARTIE préliminaire. Héritage antique PARTIE 1. Epoque Franque PARTIE 2. Epoque féodale PARTIE 3. La genèse de l’Etat royal PARTIE PRÉLIMINAIRE. L’HÉRITAGE ANTIQUE Le terme « gaulois » désigne plusieurs peuples. Ce sont des connaissances protohistoriques. Il n’y a pas de documents écrits sur les gaulois. Ce sont d’autres civilisations qui ont écrit sur eux. La source

Différent de succession. Le roi ne peut donner la couronne à celui qu’il veut. Il ne choisit pas son successeur, car il ne peut écarter un de ses enfants de l’héritage. Loi de dévolution de la couronne : le plus proche parent, avec la règle de primogéniture et la loi salique (on pense qu’elle vient des francs saliens qui appliquait la règle disant qu’une femme ne pouvait hériter d’une couronne. Cela évitait que le trône ne tombe entre les mains d’une famille autre que la famille royale, par le biais

considérable de l'état, et a cause de ses tendances absolutistes que l'édifice finit par s'écrouler. Tout dans la France monarchique gravite autour de la personne du roi, véritable pilier de l'état. Si le 17e siècle est une période d'apogée pour le pouvoir royal, à l'inverse durant tout le 18e siècle la contestation ne cesse d'enfler contre se pouvoir. Partie 1: les institutions du bas moyen âge, 10e 15e siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre

période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés. Cette loi doit respecter les principes

très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

combattent Ceux qui prient Ceux qui travaillent → Chaque groupe a ses propres règles/normes et chaque Ordre a un statut juridique particulier. Par exemple à cette époque, les hommes n'ont pas d'égalité devant la loi suivant qu'ils appartiennent à tel ou tel ordre. La loi diffère en fonction du grade des individus. Remarque: Actuellement nous sommes tous soumis aux même lois (Code civil). De ce fait les distinction entre les être humains ne sont pas possible. En 1789, une société d'ordre

degré de clarté que le droit Romain. D'autant qu'au XI siècle, le code Justinien est une compilation: il recense toutes les lois Romaines soigneusement retranscrites. Ils ont conçus un plan thématique original. Le code Justinien est divisé avec la loi des 12 tables, 12, représentant la perfection. Il était tellement bien fait que même après la chute de l'empire Romain on a continué a enseigné le livre de Justinien. En 1679 Louis XIV impose au faculté un cours de droit Français(Auparavant exclusivement

histoire politique etc., débat sur les origines de la Révolution). Ce qui précède peut laisser présager des documents qui vont être mobilisés pour le sujet. Fondamentalement, tout s'articule autour d'un système politique où l'affirmation du pouvoir royal accompagne la naissance de l'Etat moderne. Les I.O. soulignent plusieurs champs d'intérêt qui peuvent s'articuler avec cette question: le temps historique, les rapports entre histoire et mémoire, ou aussi l'éducation civique au travers de la comparaison

juridiquement supérieures à d'autres). La constitution peut être souple ou rigide c'est-à-dire plus ou moins complexe à modifier (par la loi). Contrairement à une idée répandue, la constitution n'a pas toujours une valeur juridique supérieure aux autres règles de droit dans un ordre juridique donné. Certaines constitutions sont qualifiées de souples car une simple loi suffit à les modifier. → C'était le cas des Chartes constitutionnelles françaises de 1814 et de 1830. A l'inverse, les constitutions

mêlent par syncrétisme. La christianisation de la Gaule se fait entre le II° et V° siècle (voir l’influence de St Paul) par le biais des premiers évêques à partir des villes. La christianisation des campagnes est plus lente. MOYEN ÂGE 476-1492 Un état royal, une capitale, une langue 843 : traité de Verdun qui partage l’empire de Charlemagne et crée la Francie occidentale 987 : élection de Hugues Capet roi de France et sacre du roi à Reims Plusieurs éléments ont permis cette installation durable de la