La Patrimonialité Des Offices

des fonctions exercées par l’Etat et de l’administration quotidienne. Il expose une théorie adaptant la réalité en distinguant différents concepts. Ses 3 principaux ouvrages sont : le traité des ordres, le traité des seigneuries et le traité des offices (charges publiques dans l’Etat). Ces trois traités ont été rédigés en même temps et forment un tout. 3 concepts fondamentaux y sont présents : la dignité, la puissance publique et la fonction publique. Pour Loyseau, la dignité est une qualité honorable

carrière il faudrait dire des fonctionnaire de l'etat . Ss l'ancien regime les juges occupé une charge de judicature qu'il acheté au roi , le roi posseder des missions d'intéret genaleral que certains particulier acheter . Ce systeme de la venaloté des office de judicature a été aboli par la Revolution française , aujourd'hui les magistrat sont des fonctionnaire de l'etat nommé par d=le pouvoir executif . Cette nomination est surbodonné par l'accomplissement de certaine condition , à partir de 1908 l'patitude

Seulement, le problème est que ces Etats généraux sont réunit pour la dernière fois en 1614 et ensuite en 1789. La fonction de conseil ne l'est plus car il ne réunit plus. La fonction de conseil est d'abord assuré par les ministres (ministerium : office, fonction). Il y a d'abord un personnage qu'on apelle le principal ministre, ex : SULLY sous le règne d'Henri IV, ou le cardinal Mazarin pendant le règne de Louis XIV. Il n'y a pas toujours de principal ministre, le roi veut parfois gouverner seul

sous l'autorité du royaume Franc. Il a établit un pouvoir d'une nature  particulière, mélange des traditions romaines, chrétiennes et germaines. Ce  pouvoir mérovingien s'appuie sur 4 éléments : La puissance militaire, la  pratique du serment, la patrimonialité du pouvoir et la chrétienté du roi. 1) La puissance miliaire La puissance militaire est le premier fondement de la royauté mérovingienne.  La légitimité de Clovis est avant tout celle d'un chef militaire. Ces soldats  reconnaissent sa supériorité au combat

Peine publique : Sanctionne le trouble à l’ordre public, et sera versé au roi des francs. La peine publique reste une amende, sauf pour les crimes de sang (peine de mort). Section 3 : La décadence du pouvoir des mérovingiens Tiens en partie à la patrimonialité du pouvoir. C’est une coutume franque qui suppose que les rois considèrent l’ensemble du royaume comme les appartenant, le royaume est un bien privée. Ils en sont propriétaire, ils vont disposer du royaume de la manière la plus absolu. Les rois

forment la fonction publique ordinaire, ils sont inamovibles et bénéficient de la patrimonialité de leur charge. Ils peuvent donc revendre leur office ou le transmettre à leurs descendants, à condition de remplir certaines conditions de capacité et de moralité. Les magistrats par exemple sont tous des officiers, sauf les premiers présidents des Cours souveraines qui sont des commissaires. La patrimonialité des offices a été un élément déterminant dans l’histoire de la monarchie. La possibilité offerte

C’est l’administration du palais (administration palatine) Le palais est une institution, lieu où le roi se trouve. C’est une forme de gouvernement itinérant. La tradition germanique a instauré l’itinérance, le palais se déplace avec le roi. La patrimonialité des charges à l’intérieur même du palais. Il y a une autorité des hautes charges palatines. Le droit public mérovingien est patrimonial. L’administration centrale du palais est organisée de manière hiérarchique ; il y a:  La garde rapprochée

effondrée et il n’en reste qu’une circonscription qui est la civitas et dans le cadre de la civitas les rois barbares établissent un administrateur qui est le conte. Cette structure existe déjà au moment ou Clovis arrive. Cette fonction s’appelle est un office : « honor » dont le roi peut disposer librement. De plus en plus de mot civitas est replacé par le mot pagus qui veut dire pays. Chaque pagus a a sa tête un conte, et c’est pour cela que les pagus vont prendre le nom de conté. Le recrutement des

doctrinale , le roi pfs les consacre ds son drt royale Ces lois fondas préexistent au roi , elles s’impose a lui , Les premières concerne le roi et son accession au trône , ces lois prennent naissance au MA alors qu’il s’agit de rompre avec la patrimonialité du pouvoir et de mettre un terme a l’élection du roi par les grands du royaume Puis a partir du 14ème s ces loi s’intéressent a la protection de la couronne qui est une entité de drt pbq qui préfigure l’état et qui doit etre protéger a l’égard

Le roi est l’élu du pouvoir, donc transmission élective et héréditaire • Le choix des grands ne peut se porter que sur des membres de la dynastie de Clovis, ce choix est unique pour l’exercice du pouvoir. B) La patrimonialité du pouvoir La patrimonialité du pouvoir signifie que les mérovingiens considèrent leur royaume comme leur propriété personnelle. Ceci provient d’une tradition germanique. Il y a altération de la notion d’état (res publica), existant aussi dans les derniers