La Police Administrative Au Maroc

–La Couverture du Risque de Transport A –l’Assurance transport ………………………………….…………………………………………..22 II –Rapprocher les différents types de polices d’assurance et le mode de transport correspondant A –Les différents types de contrats d’assurances marchandise…………………….……24 B –Les différents types de police d’assurance…………………………………..………….…27 III –Evaluer sa police d’assurance A –Les différentes garanties…………………………….……………………………………….…31 VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier…………………………………………………

reconduite à la frontière sera étudié dans cette partie, en ce sens que l'expulsion et l'interdiction judiciaire peuvent aussi concerner des étrangers en situation régulière. La reconduite à la frontière est décidée par le préfet ou par le préfet de police à Paris, elle oblige l'étranger à quitter le territoire français. C'est donc un arrêté préfectoral qui peut être immédiatement exécuté, sauf si l'étranger forme un recours dans les délais. La reconduite à la frontière est prévue par l'article L

Aviation Civile au Maroc Par : Mohamed MOUFID Aviation Civile au Maroc : Carnet de bord I. Chronologie : L’avion a commencé à être utilisé au Maroc pratiquement depuis le début de la deuxième décennie du 20ème siècle. On distingue nettement quatre étapes : - De la Première Guerre Mondiale à la Deuxième ; - De la Deuxième Guerre Mondiale à 1961 ; - De 1961 à 2002 ; - Apres 2002. 1ère étape : L’avion a été utilisé dans notre région (Afrique du Nord) par l’armée, notamment l’armée

présentation génarale de la douane Chapitre 1 : aperçu historique sur la douane au Maroc Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas des douanes » s’était

partenariat entre le Maroc et l'Union européenne sont anciens et prennent des formes diverses, marquées par une volonté de coopération toujours plus ambitieuse. Trois niveaux s'emboîtent en effet : - des accords bilatéraux d'association ; - un « statut avancé » basé sur une stratégie de la différenciation - une coopération régionale aujourd'hui inscrite dans le cadre de l'Union pour la méditerranée (UpM). D'un partenariat privilégié au processus de Barcelone Le Maroc fait aujourd'hui figure

SUJET 1 : Autonomie de la science administrative La science administrative est inséparable de l'administration publique puisque cette dernière constitue son champ d'étude privilégié. En effet la science administrative est caractérisée par une certaine hétérogénéité en ce qui concerne les objets, la filiation, les finalités ou encore les terminologies. Les confusions et les hésitations sur les différentes variables caractérisant la science administrative comme discipline scientifique se traduisent

 ainsi que tous ceux qui ont collaboré de prés ou de loin avec moi, trouvent ici l’expression de mes vifs remerciements : le personnel du commercial , restauration et banquet, de cuisine, ainsi que toute l’administration. 3. Introduction : Le Maroc, qui dispose d’importants atouts naturels et d'un patrimoine culturel riche et diversifié, a érigé le secteur touristique en priorité économique nationale. En effet, son évolution constatée est le fruit de la concurrence accrue entre les différents

 ROYAUME DU MAROC MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises

[pic] ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT | Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H |OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

ROYAUME DU MAROC Institut Royal de la Culture Amazighe DOSSIER DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 01/2013 DU 13/06/2013 à 09h30 mn (SEANCE PUBLIQUE) SELECTION DE DEUX EXPERTS COMPTABLES POUR LA REALISATION D’AUDITS FINANCIERS ET COMPTABLES POUR LE COMPTE DE l’INSTITUT ROYAL DE LA CULTURE AMAZIGHE Exercice 2013 Royaume du Maroc Institut Royal de la Culture Amazighe Première partie REGLEMENT DE LA CONSULTATION DOSSIER DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 01/2013 DU