La Potestas Sous Les Mérovingiens

ne pas gouverner selon l’idéal chrétien. Les peuples germaniques qui ont bouleversé l’histoire de ce qui deviendra (l’Europe) l’Occident (les E euro ne sont constitués qu’à partir du XIIème, XVème), les Francs installés dans le Nord de la Gaule sous domination romaines. Ces peuples sont connus et décrits depuis longtemps par Tacite. Dès le Ier s. après J.C., ils sont connus des Romains qui sont au fait de leur puissance et qui parviennent par conséquent soit à exterminer ces peuples germaniques

de 1804. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Pour les romains, là où il y a une société, il y a du droit « ubi societas ibi ius »
 Cela exprime une vérité incontesté , toute société exprime l'existence du droit. Même sous une forme rudimentaire, le droit est aussi ancien que l'humanité. Dans les sociétés archaïques, chaque groupe social, famille, clan, possède ses coutumes orales, des usages dont l'autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent spontanément

l’échec de l’empereur Romulus Augustule, beaucoup d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. -    La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453

C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur

sens de guider. SECTION 1: l’EGYPTE PARAGRAPHE 1 : l’EVOLUTION GENERALE Elle se divise en 3 grandes périodes, au cours desquelles on essaie d’unifier le territoire.  L’Ancien Régime de 3000 à 2300 avant JC. La 1ère unification politique sous la conduite du 1er pharaon MENES. Période qui va s’achever avec une décadence féodale : éparpillement du pouvoir: royauté multiple. Concurrence entre Memphis et Thèbes.  Le Moyen Empire ou Moyen Empire thébain. Capitale : Thèbes. (haute Egypte)

de l’UE qui avait était définis comme le drapeau européen, l’hymne, la devise, la monnaie, ces rares choses que lesquelles il y a un consensus, le Traité de Lisbonne se voulant comme une section de rattrapage de la constitution européenne rattrapé, sous l’influence de Sarkozy, on a décidé d’enlever du traité de Lisbonne les symboles de l’Europe. Déjà dans les an 30, J.Benda « l’Europe ne se fera pas avec la pure raison… C’est peut être cet élément affectif qui manque le plus à l’Europe. D’ailleurs

religieuse, le Droit et la religion ne se distingue pas, les préceptes religieux tiennent lieu de lois civils et les lois adoptés par les pouvoirs législatifs sont conforme aux principes de la religion dominante. Ex : avant la révolution française, sous l’ancien régime on avait à faire à une religion d’Etat, c’était le catholicisme, ce qui fait que Droit et religion était fortement mêlés. Ex : aujourd’hui dans certains pays, par exemple lorsque l’islam est religion d’Etat le Coran imprègne le Droit

l’enseignement dans le sens de guider. Section 1 : L’Egypte §1 : Evolution générale Elle se découpe en 3 grandes périodes, ou l’on essai d’unifier le territoire : - Ancien Empire 3000 à 2000 av. JC = première unification politique sous la conduite du 1er pharaon Ménès. S’achève dans une décadence féodale (éparpillement du pouvoir). - Le Moyen Empire (Thébain) 2100 à 1600 avant JC = marqué par une invasion du peuple Hyksos vers 1650, se sont des aryens venus de Russie et Mongolie

dès la fin de la république on considère qu’un esclave peut faire un acte juridique, c’est sous l’empire que le statut évolue le plus, les empereurs vont établir quelques protections, la loi Petronia qui interdit au maitre d’utiliser un esclave contre une bête féroce au cirque. L’empereur Antonin condamne à mort tout maitre qui tue son esclave sans raison ou pourra être contraint à vendre son esclave. Sous le bas empire une coutume voulait qu’on abandonne un esclave s’il était vieux, cela a été interdit

------------------------------------------------- Introduction historique au droit Introduction 6 1ère partie : les fondements romains 7 Chapitre 1 – Les créateurs du droit, à Rome. 7 Section préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10