La Preuve Penale Epoque Franque

typiquement français (ce processus de désagrégation de l’Etat est un processus qui se manifeste bien au delà de la France actuelle) Cette période du 5 au 12ème est comprise dans le MA, l’âge du milieu, médian et monter le caractère charnière de cette époque entre 2 mondes voisine sur le plan culturel et proches quant à la conception d’une organisation sociale des institutions. Ce mouvement de la renaissance est la découverte des lettres antiques (manière antique de poser le problème philosophique)

exacte entre question et réponse. Mais érosion postérieur à la fin de la période classique avec la variation du verbe entre question et réponses. On assiste a une nouvelle mutation avec la mise par écrit de la stipulatio qui a d’abord une vocation de preuve et ensuite un effet pratique (stipuler entre absent). Ce qui fini que la mise par écrit finissent pas devenir essentiel dans le contrat car elle confirme l’existence à elle seul du contrat. La stipulatio qui est un contrat verbis dans son origine

institutions : 1/ Gaule (5-8e Siècle) 2/ Moyen âge (formation de la France) 3/ Institutions publiques entre 16e et 18e Siècle (période moderne) Bibliographie : * Jean Louis Harouelle, Jean Barbey, Eric Bournazel, Histoires des institutions de l’époque franque à la révolution, PUF, Droit fondamental. * Francois Saint-Bonnet, Yves Sassier, Histoires des Institutions avant 1789. * Pierre Timbal, Andre Castaldo, *O Guyot, A Rigaudière, Yves Sassier, Pouvoir et institutions dans la France médiévale, 1994

dans le monopole des pontifes/patriciens emportant au vue de tous les règles juridiques elle a également laïcisé le contenue du droit elle a remplacé les sanctions religieuses comme la sacratio par des sanctions civiles et pénales elle introduit un droit sous forme de lex (=loi), c'est-à-dire une loi distinct de l’ordre religieux contrôlé par les prêtres Néanmoins, les pontifes ont conservé des attributions judiciaires pour un temps* leur pouvoir judiciaire est conservé jusqu’à

ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de conquête, extension de la cité pour parvenir à l'empire qui contrôle

d'excellence. C'est aussi une période où on va pratiquer une politique de grands travaux publics qui seront entrepris. Sur le territoire de la Gaulle on va voir se construire des aqueducs, des amphithéâtres, des voies romaines, … Ces monuments sont une preuves de l'architecture recherchée par les romains. Cette romanisation s'accompagne d'importants progrès et elle se réalise dans une période particulièrement paisible. On peut considérer que de 52 jusqu'au 3eme siècle, qu'il n'y aura ni guerre ni invasion

philosophes mais pas de grands juristes. Les Romains sont surtout des législateurs, juristes … pour eux la langue du savoir (pour les élites, les intellectuels) est le grec. Au 5ème siècle on considère que le droit français vient des institutions franques mais aussi de l’héritage romain essentiellement. En matière politique il y avait avant 1789 & après 1789. La Révolution française est un bouleversement dans l’Histoire de France sur le plan juridique & politique & économique, social

passé c'est la confiance réciproque , la foi réciproque entre les deux contractants. Ce qui prédomine dans la relation entre le seigneur et le vassal ce sont les liens personnels (l'homme s'engage et peut être va t il recevoir un fief mais à cette époque les vassaux servent leurs seigneurs par ce qu'ils se sentent engagés. Et il le serve à chaque fois que c'est nécessaire .) L'engagement ne connait pas de limites. Le vassal ne peut servir qu'un seul seigneur. Cette première période les historiens

des sources du droit et de sanction et d'autre part, l'histoire des institutions publiques, c'est-à-dire celle de la Genèse. Bornes temporelles: porte des origines à la Révolution Française. Les temps historiques sont découpés en 4 périodes: époques canoniques. Période la plus ancienne : l'Antiquité, qui commence avec l'invention de l'écriture ( 3500 avant J.C). La fin = 395 après J.C pour certains car Théodose1er décède et lègue chacune des deux parties de son Empire à ses deux fils. Honorius

périodes à l’intérieur du Moyen-âge : le Haut Moyen-âge, qui va de 476 à 987, (avènement d’Hugues Capet, fondateur de la dynastie des capétiens) est aussi appelé l’époque Franque. Puis vient la féodalité (seigneurs, châteaux, fiefs…), du 11ème au 13ème siècle. Enfin, le Bas Moyen-âge, jusqu’au 15ème siècle. Titre premier : l’époque Franque ou Haut Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner. Donc il y a plus de difficultés à connaître. Durant cette période apparaissent