La Preuve Penale Epoque Franque

hommes libres. D'ailleurs le terme de franc dans le langage germanique veut dire libre. Et pendant très longtemps on considère que la liberté qui était revendiquée par la noblesse française jusqu'à la révolution, ils la fonderont sur une origine franque. Section 3 : Le triomphe des Francs La fin de l'Empire romain : 476 va entraîner une très grande instabilité due d'abord à la disparition de l'empire, de l'empereur, de son autorité et de l'administration impériale. Il n'y a plus de cadres politique

et au droit canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses

voulu restaurer le prestige de l'Empire et l'a fait dans tous les domaines y compris le domaine juridique. Les compilations de Justinien sont composées de 4 recueils : - le Code , recueil de constitutions impériales. Il concerne le droit privé, pénal, administratif, fiscal et aussi le droit de l'Eglise ( qui est régit par le droit canonique mais il y a un certain nombre de règles qui ont été édictées par le pouvoir laïque) - le Digest appelé aussi Pandec, c'est une compilation de certains textes

cette partie de l’empire est donné au roi Charles le Chauve. Cet empire, a partir du IX siècle laisse place à une dislocation territoriale qui mène à la féodalité. Jusque 987, cette période de féodalité dominante est en place, on est dans la période franque, et en 987 les choses se modifient, 987 correspond à l’avènement d’Hugues Capet. Changement dynastique et institutionnel. Mise en place de la féodalité dans toute la France. Période de féodalité : dislocation du territoire, toutes les grandes unités

perspectives de carrière car il y a un avancement rapide et on voit en quelque années les soldats Francs devenir chefs de troupe. - «  les Lètes » : C’est encore en lien avec l’armée mais de façon plus stable et profonde. Ce sont des groupes de famille franques installées du coté Romain du Rheins et qui s’y sont installées et ont été installées par l’Empire a perpétuité sur des terres qu’on leur a concédé. Idée est de faire de ces peuples nomades des peuples sédentaires et de les intégrer à l’empire même

territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL : « Histoire des institutions françaises de la période franque jusqu’à la Révolution française de 1789 » * INTRODUCTION * Comment le droit positif se forme-t-il ? Comment la norme actuelle (règles applicables aujourd’hui) se développe et évolue t-elle de nos jours ? Quelles sont les origines du droit

Histoire du droit pénalIntroduction et objet du cours : Il faut commencer par faire la distinction entre droit pénal et criminel puis entre droit pénal et procédure pénale puis borné chronologiquement A) droit pénal/ droit criminelleOn constate que ces deux expressions sont utilisées pour une seule et même branche du droit. Cette distinction doit être retracé chronologiquement notamment depuis l’époque révolutionnaire ce qui permettra de saisir le terme d’aujourd’hui1) HistoriquementHistoriquement

société moderne, mais il faut aussi accéder à la personnalité historique des peuples. Il faut prendre en compte la personnalité historique de ces peuples en nous affranchissant de cet individualisme. Il faut prendre aussi en compte que suivant les époques ce n’est pas le même type d’homme. Les peuples qui nous intéressent sont les gallos romains les francs les grandes invasions. - Les romains qui on remaniés le droit sont porteur les uns et les autres de valeurs qui vont travailler l’histoire politique

là où on va puiser le droit. Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit. Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi

=droit administratif avec au sommet le Conseil d'État ou régissent les rapports des États entre eux =droit international) et privées (réglementent les relations juridiques entre les particuliers = droit civil, des personnes, des biens, des affaires, pénal, social…). 2) les faits sociauxLes institutions juridiques ne peuvent être étudiées dans l’abstrait mais doivent être replacées dans leur environnement social.Le droit ne conseille pas mais il impose, c’est une science normative, la matière du droit