La Preuve Penale Epoque Franque

plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir pour les mérovingiens (nature franque) le roi est il un simple chef de guerre ou bien se rapproche t il plus d'un chef romain. L'empire romain est tombé mais il existe toujours une romanité très présente. La culture Romanique est très présente. Le peuple germanique ne voulait pas tout

DP débute à l’époque franque et se caractérise par la dissolution sur le territoire de la France actuelle des deux droits qui alors avaient été importés sur ce territoire : le premier est le droit romain et le deuxième est le droit barbare ou droit germanique. Dissolution est ici synonyme d’hybridation, la confusion des deux droits, c’est une combinaison des deux. Le droit français est le résultat, la métamorphose de la combinaison de ces deux droits. Durant la période franque certains groupes sociaux

Historique au Droit Bibliographie : J.M Carbasse : introduction Historique au Droit M.Ducos : Rome et le Droit, livre de poche 1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir la petite

créer de nouveaux citoyens. Dès lors, le droit Romain, s'il distingue nettement les fiançailles du mariage, n'attache des effets juridiques qu'à ce dernier acte. Les fiançailles ne créent pas de lien juridique, on refuse même tout effet à la clause pénale fixant par avance une indemnité censée être versée par la personne ne voulant pas donner suite à l'engagement de se marier. B. Les conditions requises pour contracter un mariage valide. Le mariage à Rome est purement consensuel mais il doit

pragmatisme et c’est ce qui caractérise et influence le droit romain. Ils ont fait évolué les règles, avec un système juridique complexe et varié qui a su s’adapter aux situations nouvelles quel quelles soit (relations commerciales, évolution du droit pénal). Ces romains ont établi un système juridique mais ils ont surtout développé une véritable science du droit, réflexion juridique et intellectuelle qui vient de l’inspiration grecque. Cela a donc marqué l’évolution de l’Europe. Quand on évoque Rome

Droit des Institutions : L’Europe Moderne Mr Chassel S1 Manon Catala Université Nanterre Paris X (2012-2013) Vocabulaire & Notions : Époque Moderne : Les historiens à tort ou à raison, continuent de diviser l’histoire entre : - Époque antique - Moyen-âge - Époque moderne (Fin en 1789) - Époque contemporaine (De nos jours) Une époque moderne c’est nous, ce n’est pas les gens du 17ème ou 18ème siècle. La réponse est dans cette fausse vieille façon de penser : il y a eu un moyen âge

normes. Face à ces menaces qui pèsent contre le droit, contre toutes ces normes, il faut rappeler que le droit est lié à la société, comme les religions le sont. Il n'y a pas de société organisée sans droit, ni sans transcendance (sans religion), la preuve : les tenants de la laïcité la plus rude veulent créer une religion républicaine, voire une religion mondiale. Pas de société organisée sans normes. « Ubi societas, ibi jus » qui veut dire « Là où il y a une société, il y a du droit ». C'est évident

Introduction : présentation du phénomène criminel Le crime, la notion de délinquance. Elle existe dans toutes les civilisations humaines et à toutes les époques. Chapitre 1 : la notion de phénomène criminel Section 1 : les définitions du phénomène criminel Paragraphe 1 : les analyses du phénomène criminel A. l’analyse morale du crime Première à être née dans l'histoire des civilisations. Le crime est le mal opposé au bien (religion), violation d’une règle morale, d'une règle de conduite

CHAPITRE 1 : LE DROIT PENAL SOUS LA ROME ANTIQUE Section 1 – transformation du système répressif romain § 1 – la vengeance et la sacration Période archaïque => extension Rome :Cadre primitif avec « gens » => commu autonome + org° / micro sté / pater / familiaresA - la vengeance Imp collectif=> individus est concept ds groupe Vengeance H => possibilité paix Prestation composition pécuniaire : versement de somme d’argent a victime ou a sa famille qui rachète le dt de vengeance que l’offenser

moment, il va rechercher l'auteur du crime, les preuves et va s'occuper de la peine. Dans le système inquisitoire on peut presque dire que la victime passe au second plan. Elle peut prétendre à une réparation du dommage. Mais l'indemnité est accessoire par rapport à la peine publique. III) La preuve. La preuve constitue un moyen de démontrer un fait ou tout au moins de persuader un juge de la véracité de ce fait. La preuve judiciaire s'oppose à la preuve scientifique, car dans le cadre d'un procès