La Puissance Paternelle Dans Le Code Napoléon

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

la constitution d’une hiérarchie de juridiction. Ces nombreux facteurs tiennent tout à la fois a l’accroissement du nombre d’affaire traité par la justice royale. Ils tiennent aussi a la complexification progressive de la procédure et aussi a la puissance de plus en plus accrue de l’Etat. Tout cela entraine la constitution d’une hiérarchie de juridiction. Au sommet on trouve le parlement. Le champ d’action du parlement est de plus en plus étendu au fur et à mesure ou s’étend le champ d’action du pouvoir

B- Le droit pénal C- Le droit processuel Section 2 : L’histoire de la législation civile §1 : Les antécédents du Code civil A- L’ancien droit français B- Le droit intermédiaire §2 : Le Code Civil A- L’élaboration du Code civil B- L’apport du Code civil 1- L’unité de législation 2- L’esprit du Code civil §3 : Le destin du Code civil Droit ( est susceptible d’être entendu dans deux sens. (Dans le premier sens, il désigne un ensemble de règles de conduite

d’hériter à égalité avec les hommes), ils s’empressent de codifier l’organisation de base de la société, la famille, en la plaçant sous l’autorité du père. C’est le code civil de 1804, préparé par les juristes des Lumières, proclamé sous Napoléon, qui place la femme mariée sous la tutelle de son époux. [7] La puissance paternelle règne longtemps sans partage. Les enfants, eux aussi, naturellement, sont sous l’autorité du père qui a le droit de les corriger, les uns et les autres, à condition de

RESUME L’origine Dès l’antiquité, le mot d’origine grec auctoritas n’est pas synonyme de pouvoir, mais d’une qualité liée à la temporalité, transmise ou héritée des anciens. La parole semble être au cœur de cette qualité, de cette puissance d’ordre symbolique qu’est l’autorité. L’autorité a besoin d’un substrat qui la garantit et lui donne son fondement : le savoir. Celui-ci peut être reçu, acquis par l’expérience, construit par accumulation. Il n’en demeure pas moins que la conservation

leurs pères chercheront » A. de Musset « Nous appelons famille plusieurs personnes (plus de deux) qui ont été placées soit par la nature, soit par le droit sous la puissance d’une seule » : Ulpien, Digeste, 50,16,195,2 (mort en 228 +jc) « La famille est un agrégat de personnes tandis qu’il est des personnes sans famille » « Le Code Napoléon a été conçu pour un être fabuleux, célibataire sans père ni mère ni descendance » Renan « La famille ne peut vivre « d’amour et d’eau fraîche » » La famille est

qu’on appelle le droit objectif. Les normes du droit objectif s’imposent à tous les individus qui satisfont aux conditions qu’elles posent. Ces normes permettent, interdisent ou imposent un comportement déterminé. Exemple : selon l’article 1382 du code civil, « tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». ce texte interdit à tout individu de causer un tort à son prochain ; dans la société, chaque personne a l’obligation

mariage cum manu, la bru passe sous sa puissance. Tant que le Pater Familias vit, les fils, les petits-fils et les femmes cum manu sont sous sa Patria Potestas. Il a donc le pouvoir de faire rentrer des héritiers ou il peut en faire sortir par l’émancipation. Dans le cas où il n’y pas d’héritier La succession va passer à l’agnat le plus proche. AD NASCOR, veut dire celui qui naît à coté de, collatéralement. L’agnat le plus proche est aussi sous la puissance du Pater Familias. C’est le frère, le

des millions de règles) * 'droit' désigne chacune des prérogatives que ces règles de droit ou normes juridiques distribuent, confèrent, protègent etc.. Pour désigner l'ensemble de ces prérogatives on parle de droit subjectif ex : art 205 du code civil, les enfants doivent des aliments à leur père et mère ou autres ascendants (grands-parents) qui sont dans le besoin. L'article 205 en lui même est une règle parmi l'ensemble des règles de droits ou des normes juridiques. Cet article lorsqu'on

puberti poximus (celui qui approche de la puberté) était considéré comme un adulte, en raison de la formule « malitia supplet aetatem » (la malice supplée l’âge) et en faisait une personne capable de comprendre qu’elle lèse une autre personne. Le code Justinien fixa l’âge légal de la puberté à 14 ans pour les garçons et 12 ans pour les filles, mais il fut « interprété » de différentes manières, puis avec l’avènement des Royaumes Barbares, le mineur devient celui qui ne pouvait pas porter les armes