La Pyramide De Kelsen

l'état, c'est le rôle du parlement, du gouvernement et des collectivités territoriales mais également avec les juges à travers la jurisprudence et l'union européenne ainsi que la communauté internationale. Chaque norme est hiérarchisé selon la pyramide de Kelsen. -indirect, production par les particuliers, avec par exemple la coutume dans les milieux commerciaux la morale. II) l'état une organisation juridique A) une organisation horizontale ; la séparation des pouvoirs prônée par Montesquieu

nature, une place particulière dans la hiérarchie de l'ordre juridique interne. Dans cette pyramide des normes, développée par Hans Kelsen, on accorde à la constitution la place de norme suprême. Ainsi que le défini Kelsen, il y a plusieurs couches successives de normes dans la pyramide et la constitution en ai l'élément le plus haut — si on met de côté le concept de norme fondamentale, la grundnorm, de Kelsen. Cette hiérarchie implique que, pour qu'une norme soit valide, il faut qu'elle soit conforme

des relations internationales. Au début du XX ème siècle, le juriste autrichien Hans Kelsen dans un ouvrage, redéfinit la notion d’État de Droit. Il se traduit par l’existence d’un État où les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque norme tire sa validité et sa conformité de celle qui lui est supérieure : c’est le principe de légalité. Kelsen s’est donc proposé de batîr un système permettant d’organiser différentes normes et

appartenir ( ex : sécurité sociale ) EPIC: Etablissement publique industriel et commerciale Droit constitutionnel ( defintion formel ) : H. KELSEN « l'ensemble des normes qui ont une valeur supérieure à celles des autres normes qui peuvent servir de fondements de validité à d'autres normes et qui elles mêmes ne sont fondées sur aucunes normes juridiques. » Pyramide : au sommet : la constitution supérieur à toute les normes existentent qui doivent être conforme à la constitution .

1 La constitution dans l'ordre international et communautaire  Hiérarchie des normes o Un ensemble de normes hiérarchisées  principe selon lequel une norme inferieure doit respecter une norme qui lui est supérieure // image de la pyramide de Kelsen (1934) o La norme suprême doit être identifiée  La constitution a longtemps été la norme suprême, aujourd’hui discutée avec le développement du droit communautaire  Droit international et droit français o Monisme et dualisme  Le dualisme

dit blanc dans une affaires, tous les autres apres devront dire blanc, donc la meme chose apres. Section 1 : système constitutionnel américain 1) Constitutionnalisme C’est la suprématie de la consitution, pyramide de Kelsen avec la consitution tout en haut de la pyramide. A) Consitution Elle a été élaborée suite a la fondation des etats d’amerique, c’est la norme supérieure. C une consitutition rigide, signifie que pour modifier la consituttion il va falloir suivre une procédure

plusieurs normes peuvent rentrer en conflit, difficultés qui doivent être réglés par le droit. L’idée d’une hiérarchie des normes juridique a été systématisée par Hans Kelsen : « L’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au mêmes rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie des normes (pour ainsi dire) d’un certain nombre d’étage ou couche de normes juridique. » L’utilité d’une telle hiérarchie est déterminante, dans la mesure

sécurité juridique : sans l'ordre, le système juridique la pyramide des normes et la hiérarchie des sources seraient inconcevables. En effet, s’il n’y avait pas d’ordre, on ne pourrait pas établir une hiérarchie comme celle des normes de Kelsen, qui est une vision hiérarchique des normes juridiques françaises et de l'application des traités signés par la France. De plus, a cause du renouvellement des sources du droit, l'ordre juridique et la pyramide des normes, la détermination des sources est remise

L’Etat de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d’origine allemande (Rechtsstaat), a été redéfinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures. Un tel système suppose, par ailleurs, l’égalité

Européen on expliquera l'autorité supérieur du droit européen (A), puis Le respect de ce droit (B) A)- L'autorité superieur du droit européen Il serait d'actualité de formuler une autre vision de la pyramide de Kelsen pour qu'elle s'adapte mieux a notre époque , c'est pourquoi aujourd'hui cette pyramide pourrait avoir comme sommet les traités internationaux. Alors la place du droit Européen dans cette hiérarchie se verrait supérieur au norme des pays , ici la France . Et l'on se devrait d'avoir