La Pyramide De Kelsen

il dispose du pvr normatif ( le pvr d’edicter des norme, et d’en imposer le respect à sa popu) l’idée d’eat et liée à l’idee de droit pour hans KELSEN le droit et l’etat serait meme confondus dans son ouvrage « theorie pur du droit publié en 1962 » defend l’idee selon laql il y’ aurai identité de l’etat et du droit et pr preuve de ce qu’il avance hans KELSEN demontre qu’en réalité l’etat ne peut se definir que par le droit. La popu d’un état se forme d’un individus auquels s’applique les meme regles

juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée d'un certain nombre d'étages ou couches de normes juridiques. » Cette citation vient de Hans Kelsen, né le 11 octobre 1881 à Prague sous l'Empire austro-hongrois, mort le 19 avril 1973 à Orinda en Californie. Juriste austro-américain notamment célèbre pour avoir définir l’ordre juridique. La pyramide des normes donne une vision hiérarchique des normes juridiques où la Constitution y

alinéas. Cependant quelle que soit sa présentation ou son contenu, il est important de rappeler qu’elle est considérée comme la règle la plus élevée de l’ordre juridique et qu’ainsi elle est située au sommet de la pyramide des normes établie par le juriste austro-américain Hans Kelsen. Certains États, comme le Royaume-Uni, n’ont pas de Constitution écrite. La coutume prévaut alors afin d’organiser toutes les relations entre les institutions. Au contraire, quelques Etats possèdent une constitution

Cependant, lorsque que les textes se trouvent incompatibles, il faudra s'intéresser à la suprématie du droit international sur la loi (II). II. La Convention Européenne des droits de l'Homme comme Source suprême. En France, selon la pyramide de Kelsen, les traités iternationaux se situent en dessous de la Constitution mais au dessus de la loi ce qui laisse penser que la CEDH est au dessus des lois internes (A) d'où une contrôle de constitutionnalité et de conventionalité nécessaire (B).

supérieur. Cette théorie s’appelle la hiérarchie des normes. Elle a été créée par Hans Kelsen. Pour exprimer cette hiérarchie, Kelsen prend l’image d’une pyramide. La norme qui se situe tout en haut de la pyramide est la norme la plus importante de l’ordre juridique. Celle qui se trouve tout en bas est le texte qui a le moins de valeur. La constitution du 4 octobre 1958 reprend la hiérarchie des normes. La pyramide de Kelsen du texte le plus important au texte le moins important (haut vers le bas) :

l’échelle nationale, telles que les ordonnances, les décisions présidentielles et les lois référendaires. La typographie susmentionnée fait l’objet d’une hiérarchie. On parle de hiérarchie des normes en droit français, schématisée par la pyramide des normes de Hans Kelsen.

optique qu’a été mis en place le contrôle de constitutionalité, il s’agit d’un contrôle qui veille à ce que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traités) soit conforme au respect de la constitution qui, selon Hans Kelsen, est au sommet de la hiérarchie des normes. L’idée de contrôle de constitutionalité avait déjà été envisagé par Montesquieu, elle à également était adopté bien avant la France par les fédéralistes américains qui était persuadé que cela constituerai

professeur à l’Université de Montpellier 1, s’appuie également sur le raisonnement de Hans Kelsen, grand juriste autrichien père du modèle constitutionnel européen, qui dit que « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais plutôt un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée d’un certain nombre d’étage ou couches de normes juridiques ». Kelsen donc, également père de la théorie de la Hiérarchie des normes, propose ainsi une théorie

aux Etats-Unis d’une juridiction ordinaire, a été un des éléments décisifs de développement de l’Etat de droit dans la mesure où la garantie des droits fondamentaux nécessitait la sanction juridique. A. Les fondements du système - Pyramide harmonieuse de Kelsen - Marbury vs Madison (1803). La Cour suprême dans cet arrêt a affirmé son autorité en prenant à son compte le contrôle de constitutionnalités des lois grâce à l’affirmation de la supériorité de la Constitution sur la loi. B. Le

possible de modifier la classification des actes communautaires pour arriver à une hiérarchie appropriée entre les différentes normes. Cette notion de hiérarchie des normes fut théorisée par le juriste Hans Kelsen, celui-ci la définit comme un édifice à plusieurs étages superposés, une,sorte pyramide ou trônerai au sommet une norme suprême. Le principe étant ainsi que toute norme trouve le fondement de sa validité dans celle qui lui est supérieure.  Dans la configuration actuelle, les sources du