La Pyramide De Kelsen

domaine b/le juge admi et la remise en cause de la ppte prive ? CE et hierarchie des normes Lahiérarchie des normes est une théorie développée par Hans Kelsen ou il représente l’ensemble du droit sous la forme d’une pyramide. Toute norme doit respecter une norme supérieure sans la contredire et peutmodifier une norme de même valeur. Au sommet de cette pyramide se situe la constitution et son bloc de constitutionnalité. Viendraient ensuite le droit international, puis la loi nationale, les principesgénéraux

citoyens. Sa prééminence est le fruit de la théorisation du juriste positiviste autrichien H. Kelsen. Dans une société donnée se distingue un ensemble organisé de règles de droit, de normes : le système juridique. Toutes ces règles ne sont pas sur le même plan et n’ont pas la même valeur. Des subordinations apparaissent nécessairement en ce sens que des liens s’établissent entre elles. C’est donc H. Kelsen qui va alors parler de normes hiérarchisées. On peut ainsi établir un classement des normes selon

Selon la théorie d’Hans Kelsen la Constitution est théoriquement au sommet de la pyramide des normes et toutes les autres règles devraient lui être conforme. Mais la réalité jurisprudentielle est plus nuancée. Avant la révision de la Constitution du 23/07/2008, le contrôle de constitutionalité était enfermé dans des limites très étroites. Il se faisait exclusivement à priori et pouvait être demandé par un nombre restreint d’autorités (président, premier ministre, présidents des deux Chambres et

normativiste Dans les facultés de droit, c'est la théorie qui domine. C'est l’œuvre d'un seul homme = Hans Kelsen, autrichien, 1881-1960 A- Explication du positivisme normativisme ● Positivisme normativiste : débarasser le droit de la sociologie, de la politique pour en faire une science pure. Le droit peut s'observer tel quel sans faire de politique ou sociologie.Vient d'un autrichien, Kelsen. ● Le droit est un discours scientifique comme la connaissance de la nature. Le droit n'est pas tout

explique l’importance du juge administratif dans l’évolution de ce dernier. Un pouvoir d’interprétation est ainsi octroyé au juge administratif mais également le pouvoir et le devoir de faire respecter la hiérarchie des normes, introduite par Hans Kelsen, dans sa matière. Cependant, on constate aujourd’hui l’affaiblissement de ce caractère du droit administratif au profit d’autres sources du droit telle que la Constitution ou bien encore le droit international. Malgré ses origines prétoriennes, le

été sans doute plus soumises aux luttes internes ou externes. L'Etat, contrairement à une société sans Etat a des traités internationaux, ce qui permet d'avantage sa sauvegarde. L'Etat répond à un besoin c'est une aide, un pacificateur sociale (pyramide de Maslow). A. Une souveraineté 1) Il n’y a pas d’Etat sans souveraineté Il n’y a pas d’Etat sans souveraineté. La souveraineté se définit comme « la puissance de commander et de contraindre sans pouvoir être commandé et contraint par qui que

française?Pour répondre à ces questions, nous étudierons successivement, les normes supérieures à la loi (I), puis les normes en théorie inférieure à la loi (II). I . Les normes au-dessus de la loi. Depuis 1958 la loi a perdu sa place en haut de la pyramide des normes pour laissé place à la constitution et au bloc de constitutionalité (A), et à la profusion des traités internationaux (B). L’extension de la constitution par le bloc de constitutionalité Il convient d’entamer cette réflexion par la citation

accords) : de nos jours, environ 200 traités et accords sont signés chaque année, alors que la moyenne n'était que de 14 entre 1914 et 1938. Dans la pyramide des normes, proposée par Kelsen, chaque norme tire sa validité d'une norme qu'il lui est supérieure et qui a autorisé sa ratification. La Constitution est alors le sommet de cette pyramide, la norme qui valide tout l'édifice.

qu’au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale grâce à un type de contrôle spécifique dont l’idée revient à Kelsen. Dans le système kelsénien, la validité de la Constitution suppose, comme toute autre règle de droit, qu’elle soit respectée et donc obéie. Au sein de l’État existe généralement une hiérarchie des règles juridiques, c'est-à-dire des normes inférieures, c’est la pyramide de Kelsen où la Constitution se trouve au sommet. Ainsi, pour assurer que le législateur respecte effectivement la loi

essentielle, car la loi devient imposable aux citoyens. Les textes constituent la source essentielle de la loi. Leur origine est diverse et, il existe entre eux une hiérarchie qui découle de la constitution. B – la pyramide des normes. La pyramide des normes mise à jour par H. Kelsen comprend plusieurs étages; de telle sorte que dans cet ensemble chaque élément doit respecter le texte du degrés supérieur. On dit que le texte inférieur est subordonné au texte supérieur. En application de la constitution