La Société Feodo Seigneuriale

notion. Chapitre 1 : Le concept de nation organisée Sous l’Ancien Régime, la nation française est organisée et elle est représentée dans ses différentes composantes. Section 1 : L’organisation de la nation française Lorsque l’on dit que la société française d’Ancien Régime est organisée, on peut dire par là que les français qui sont groupés en des communautés intermédiaires au sein de cette communauté supérieure qu’est la nation, et comme l’a écrit Olivier Martin dans son Histoire du droit

langues antiques( arabe, romain, grecque..) et du coup on va avoir une meilleure connaissance du droit romain. Renaissance= naissance après la mort du moyen age. Ce sont les humanistes qui donne ce nom( nom pessimiste, sentiment de redécouvrir une société). • La révolution française : elle fait des références permanentes à l'antiquité. Les révolutionnaires en 1789 vont chercher la place de la loi, le rôle de la loi. Ils vont allé dans l'antiquité chercher les définitions de la souveraineté( du roi

siècle. Féodalité : début 476 jusqu’en 1453, chute de Constantinople, fin de l’Empire romain d’Orient. Renaissance : 1453 jusqu’à la Révolution française. Deux grands principes révolutionnaires : droits de l’Homme (jus naturaliste), fin de la société d’ordre, le droit concerne l’individu + droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Rome, trois époques : Rome royale, Rome républicaine, Rome impériale. Celle qui nous intéresse est l’impériale puisque c’est avec elle que va intervenir la fusion

 condition de travail, hygiène et  sécurité, conséquence dépassement du cadre civiliste.  Chapitre2 : La naissance de la société d’assistance.  Droit au non travail  « Chômage, maladie, retraite »   Historique des organes de la redistribution.      La valeur travail est récente et n’a pas toujours eu cours dans la société, aujourd’hui le  travail est au cœur de notre société.  Le mot « Travail » peut être vu de deux manières   sémantiques au « sens du mot » ou  étymologique « étude des filiations des mots » 

4 Résultat de la paix de Brétigny-Calais de 1360. 5 C.T. Allmand, Lancastrian Normandy, 1415-1450. The History of a Medieval Occupation, Oxford, 1983. Cahiers de Recherches Médiévales, 13, 2006 106 Philippe CONTAMINE Pendant des siècles, la société française (clergé régulier et clergé séculier exclus) fut politiquement et socialement dominée par un étroit milieu aristocratique, qu’on peut si l’on veut qualifier de féodal, organisé en lignages patri- ou matrilinéaires, donc en pratique sinon

système se sont quelque peu éloigner de cette conception. On privilégie les aspect formelle. Son origine est plus importante c'est à dire le législateur.. A cette conception se mêle la conception ds la quel le dt est d'abord l'expression de notre société. Il traduit le contexte social et philosophique. Le droit doit suivre l'évolution des mœurs. D'autre encore dise que le droit est avant tout une puissance qui est contraignante. L'irrespect du droit peut être sanctionne. Se qui traduit le droit tout

cette opposition que reprend Marx était bien réelle. Hiérarchie sociale et juridique en place. IV – Les magistratures. Ce sont ceux qui sont titulaires des prérogatives des puissances publiques et qui administrent les affaires de la société. Ces magistratures sont apparus au cours des décennies. De la même façon que les assemblées elles obéissent à un certain nombre de règles communes. A la fin de la république il y a 4 ou 5 magistratures et une centaine de magistrat. Caractéristiques

Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il s’agit d’un jugement divin accompli en l’absence de toute preuve (voir aussi Droit hébreux) On peut considérer

articles. Sanctions : Amende de maximum 150 euros pour quelqu'un qui 6 mois après l’entrée en vigueur de la loi, dissimulerait son visage dans un espace public. Cette nouveauté législative a fait l’objet de débats extrêmement importants dans la société française. La loi a été promulguée par le président de la République le 11 octobre et rentre en vigueur le 12. C’est maintenant une règle d’interdiction, jusqu’alors ce n’était pas une question juridique. 1. La venue au monde de la loi 1ère

l’une des expressions du droit, l’une de ses sources, c’est à dire un monde ou création d’une règle juridique. Le droit n’est pas toujours produit par l’état. En effet les règles juridiques sont d’abord avant tout le produit de la société, et donc la société peut exister sans état. Il y a certes un droit de l’état, qu’on appelle le droit public qui comprend plusieurs branches : - droit constitutionnel, - droit administratif. Le droit réglé les rapports privés entre les individus : propriétés