La Theorie Du Domaine Royal

hommes riches, des nobles exclus de leur classe sociale, des magistrats, des hommes politiques et ont tous constitué un nouveau régime politique. Différence entre la tyrannie et la royauté : le pouvoir royal est héréditaire alors que le tyran n’est pas héréditaire, il est personnel et le pouvoir royal est un pouvoir de « droit divin », le tyran ne dépend pas d’une élection par le peuple, il ne va pas organiser constitutionnel mais personnel et arbitraire selon leur propre bue politique. Les tyrans

à différentes époques des résurgences. Les hommes vont emprunter aux Romains dans deux domaines principaux : le pouvoir et les sources du droit, c’est à dire que l’Empire romain reste et restera tout au long de l’histoire le modèle du pouvoir et le droit romain le modèle du droit. Ceci est encore vrai à l’époque contemporaine. 1. L’Empire romain : modèle du pouvoir. (En quoi l’est-il ?) Dans ce domaine, l’apport romain est double. Le legs romain est : la notion /concept d’Etat (héritage de

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

« nouvelles et itératives remontrances ». Mais une seconde lettre de jussion du roi contraindra le parlement à l’enregistrement. Les impôts et taxes royaux : Avant l’arrivée au pouvoir de Louis 14 et l’affirmation de la monarchie absolue, le consentement des sujets du royaume était nécessaire par le biais des parlements. On distinguait ainsi la taille royale (impôt sur le revenu pour le financement des armées), les aides (taxes passage des marchandises) incluant notamment la gabelle (sel) et les traites

définitif. On peut parler de monarchie absolue. Le caractère absolue de la monarchie s’explique par l’emprise plus grande de l’État sur la Nation. En effet, l’État monarchique s’efforce de rationaliser et de rendre plus efficace l’exercice du pouvoir royal. Il se dote de louage gouvernementaux modernisé, il met en place les intendants è ce sont les représentants du roi dans la province, ce sont eux qui permettent un embryon d’administration centralisé. La royauté a aussi voulu éliminer tout ce qui prétend

couronne est le symbole de la majesté et de la dignité royale. - À la fin du cérémoniale, tous les seigneurs prêtent serment au roi (laïque et ecclésiastique). Le sacre veut dire qu’on ne peut pas contrôler les actes du roi sur Terre. Les sujets, les états généraux et les parlements ne peuvent pas contrôler le roi. Les états généraux sont les réunions des représentants des 3 ordres du royaume (le clergé, noblesse, tiers état). La théorie est formulée par Cardin et publie son

à rétablir l’unité politique franque. A- Le renversement de la conjoncture économique Sous l’antiquité, on pouvait parler d’économie ouverte. * Sous les mérovingiens, on passe à une économie fermé, rurale qui se concentre sur des petits domaines. * Au 7 et 8 e siècle, révolution arabe qui remonte jusqu’à Poitiers. A partir de cette période, le monde est coupé en deux entre les chrétiens et les arabes séparés par la Méditerranée. * Une crise politique et sociale à Byzance pendant

modification justifiée, la crainte d’une extinction de la dynastie royale. 2 ) Une atteinte involontaire à la catholicité par Louis XIV. Une violation du principe de catholicité : -Opposition entre le roi et dieu « Nous espérons que Dieu (…) prévoyance du feu roi », marquant que dans cette décision royale le roi n'était pas en accord avec Dieu. -La seconde idée

administrative très hiérarchisée = reflet de la domination romaine Avec crise en Occi, les cités perdent leur autonomie et tombent sous la tutelle des fonctionnaires impériaux Décadence de la ville. Naissance d’un nouveau cadre eco, la villa = grand domaine. Propriétaire protége petits paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier aux barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée romaine

(Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois. III. La Royauté carolingienne. Elle se distingue de la royauté mérovingienne par deux points : ←Le Sacre Royal sous Pépin le Bref et ses successeurs, issus d’un coup d’Etat, il légitime le pouvoir des carolingiens, le Roy devient une personne sacrée. ←Le Couronnement Impérial en l’an 800, Charlemagne fait réapparaitre l’Empire romain d’occident mais il va buter