Larcii

t.XV, Bruxelles, Larcier, p.1441 et 1507 - VON FRENCKELL, E., « cohabitation légale », 25 mars 1999, chron.not., Bruxelles, Larcier, 1999, p.175 - COUQUELET, C., «  cohabitation légale », 25 mars 1998, n°24819, p.354 - SCHUFFER, O.,  « la cohabitation légale, une étape dans la reconnaissance des unions entre personnes du même sexe? », Bruxelles, J.T., 2000, p.95, n°2, §2 - JEANMART, N., « les effets civils de la commune en dehors du mariage », 1975, Ed., Larcier -----------------------

2001, p. 252. FRANCHIMONT, M., JACOBS, A., et MASSET, A., « Manuel de procédure pénale », Liège, Larcier, 1989, p. 1087. MASSET, A., « L’extradition », Poursuite pénales et extraterritorialité, Bruxelles, La Charte, 2002, p. 213. MASSET, A., « La répression du terrorisme – Réponses en droit belge, en droit pénal comparé et en droit pénal international », thèse de doctorat, Bruxelles, Larcier, 1994, p. 189 à 192. THEYS, M., « Les Novelles, Procédure pénales », t. I, vol. II, n° 57, p 533

sécurité sociale, Larcier, 2008, Bruxelles. PETRY, V. et GOLDFAYS, M., “ Plans de participation au capital sous la loupe du droit du travail », Orientations, 1999. WANTIEZ, C., « Stock options dans la loi du 26 mars 1999 droit du travail et de la sécurité sociale », J.T.T., 1999. WELLEMANS, W., Les rémunérations alternatives, Bruxelles, Larcier, 2000. Jurisprudence : Cass., 20 avril 1977, R.D.S., 1977. Cass., 18 janv. 1993, Soc.Kron., 1993. Cass., 14 nov. 1994, Larcier Cass., 1994. Cass

d’un associé au sens strict du terme ou d’un actionnaire. [2] Y.-H Leleux, « La preuve de la propriété des biens propres », in Les régimes matrimoniaux, tome 3, Le régime légal, L. Raucent et Y.-H Leleux (ed.), Rép. not., tome V.,3 II, Bruxelles, Larcier, 2001, n° 744 et 747, qui évoque toutefois la relativité des dérogations conventionnelles en application de l’article 1165 c. civ. [3] Ibidem, n° 747. [4] Pour un développement complet, voy. J.-F. Taymans, « Les conflits entre époux relatifs à la

  
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   12 Cass. 7 février 1990, Pas., I, p. 664 13 H.-D. BOSLY, « L’ecroquerie », in Les infractions contre les biens, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 249-263. 14 Cass. 29 mars 1994, Pas. 1994, I, p. 322, n° 153 
   9 Ces éléments sont constitutifs du délit d’abus de confiance15 prévu à l’article 491 du Code pénal et puni d’un emprisonnement d’un mois à cinq ans et d’une amende

http://solutions.journal dunet.com/0311/0311 19_juridique.shtml http://solutions.journal dunet.com/0304/0304 17_faqslaslm.shtml http://solutions.journal dunet.com/0012/0012 08etude_idc_qualitese rvice.shtml http://www.easy­lex. net/Files/Memoire.pdf Livre ­ Ed. Larcier 12 nov. 03 Thibault Verbiest 3 Externalisation : quelles sont les précautions contractuelles ? ASP et SLA : les contraintes juridiques Sep. 03 Frédéric Mascré 4 19 nov. 03 Thibault Verbiest 5 SLA/SLM : comment garantir la qualité de

caractéristique fondamentale, lui accorder une protection conférerait un objectif plus utile pour le titulaire de cette dernière. Cass. fr., 13 juin 2006, Auteurs et Medias, Bruxelles, Larcier, 2006, p.326 et note FOSCHI M., « Droit d’auteur et parfums : vers une protection des fragrances ? », Auteurs et Medias, Bruxelles, Larcier, 2006, pp. 309-317. 10 Hoge Raad, 16 juin 2006, C04/327, http://www.rechtspraak.nl (30/10/2011). 11 HERMAN COHEN, J., « La Cour de cassation des Pays-Bas reconnaît un droit d’auteur

204. BULLIER A., « la commission spéciale des appels sur l'immigration décide d'expulser un ressortissant jordanien », Rev. dr. pén., 2007, liv. 7-8, pp. 738-741. CARLIER J.-Y. et SAROLEA S., Droit des étrangers et nationalité, Bruxelles, Larcier, 2005, p.95 ; p. 96 ; pp. 105-106 ; p. 118 ; pp. 175-176. DERRIKS E., « Le regroupement familial, in Le droit des étrangers, Statuts, évolution européenne, droits économiques et sociaux (sous la dir. de P. JADOUL et E. MIGNON), Bruxelles, Publications

141. ▪ Dalcq (R.-O), « Obligation in solidum et subrogation », note sous Cass., 18 janvier 1979, R.C.J.B, 1979, p. 241 à 258. ▪ Dalcq (R.-O.), Traité de la responsabilité civile, II, in Les novelles – Droit civil, V/2, Bruxelles, Larcier, 1962. ▪ De Coninck (B.), « Les recours après indemnisation en matière de responsabilité civile extracontractuelle : la condamnation in solidum et la contribution à la dette », J.T., 2010, p. 755 à 763. ▪ Delvaux (P.-H.), « La subrogation

généraux pour le nom et l´adjectif. Cependant on va voir que dans le cas de Balthazar, les critères donnés par Maurice Grevisse et André Goosse (GOOSSE, Andre, et GREVISSE, Maurice. Le Bon Usage, Grammaire française. 14e édition. Bruxelles : De Boeck & Larcier, 2008. 1600p.) peuvent nous aider à démontrer que mort est un adjectif ou un nom et doit alors servir dans sa troisième valeur, comme verbe, qui ne peut pas être un attribut. Ils donnent ces critères au nom : il est porteur d´un genre, varie en