Le Bicaméralisme égalitaire

basse : celles qui presente le peuple et la haute (sénat) peut repesenter plusieurs inetrets. Elle peut repeésenterr les etats federé ou les colléctivité territorieles, des fois aussi le peuple mais avec des modamité de vote differents. Bicaméralisme égalitaire chmbres qui ont le mm pw) et inégalitaire. b) le peuple Il peut l'etre de deux facons en intervenant en propre ou participant au votes. le veto du peuple =) opposition, le peuple oppse son voté par veto a une loi adopter par le

par exemple. ► Le référendum et la révision. Les pouvoirs de collaboration égalitaire : ► Le conseil des ministres : le Président de la République est maître de son ordre du jour. Mais, comme la Constitution impose une entente, les deux doivent collaborer pour établir son ordre du jour. ► La nomination et la révocation des fonctionnaires : comme ils disposent tous deux de ce pouvoir, leur accord est nécessaire et égalitaire Les pouvoirs de veto du Président de la République : ► Les ordonnances de

au contraire qui mettent hommes en relations les uns avec les autres. Donc pas opposition mais continuité politique. Cette conception : égalité de 1789 à 2005 dt environnement B. Egalité juridique des dts de 1789 et 1946 Traitement égalitaire des dts de 1789 et de 1946 Distinction de 3 moments : * absence de valeurs juridiques aux déclarations de 89 et de 46, aucune valeur contraignante au pouvoir pol. Pas de sanction, déclaration de bonnes Intentions sans valeurs juridiques

représentation inégale au Bundesrat afin de ne pas pénalisé les grands états fédérés et donc on a 3 élus au Bundesrat pour les Landes les moins peuplé et 6 élus pour les Landes les plus peuplé. Dans ces états fédéraux le plus souvent se bicamérisme est égalitaire, ça veut dire que les 2 chambres ont le même pouvoir c'est le cas aux États Unis ou le Sénat à des pouvoir supérieure à ceux de la chambre des représentants. En Allemagne le dernier mots en question législatives revient au Bundestag assemblées

concilier l'ordre et la liberté : équilibre entre les nécessités du commandement et l'identification des gouvernants et des gouvernés (c'est le régime représentatif), équilibre entre les organes du pouvoir (c'est la séparation des pouvoirs et le bicaméralisme) ; équilibre entre la souveraineté de la majorité et les droits de la minorité (c'est le principe de constitutionnalité, la théorie des droits individuels), etc... Au contraire, la démocratie non classique, préoccupée de créer les conditions de

ressort c'est à dire par ce qui fait agir le gouvernement. Dans la démocratie c'est la vertue (civique). Le principe de l'aristocratie est la modération. Dans la monarchie, le principe est l'honneur. Par définition, un système monarchique n'est pas égalitaire. Dans un régime despotique, c'est la crainte qui caractérise le régime. Chaque régime peut dégénérer. Montesquieu n'envisage pas un régime idéal valable en tout temps et en tout lieu. Tout système est fonction d'un certain nombre de règles ou de

définitif d’un régime républicain et parlementaire. L’intérêt de la connaissance de cette évolution est d’expliquer les caractéristiques contemporaines de la vie politique, par exemple : * l’existence du sénat en France, dans le cadre du bicaméralisme inégalitaire, * la durée du mandat du Président de la République du septennat, * la théorie et la pratique de la dissolution de la l’assemblée élue au suffrage universel direct, ou enfin * la difficulté de l’établissement d’un contrôle

régime parlementaire dualiste Les lois constitutionnelles de 1875 mettent en place ce régime. Par 1 l’équilibre des pouvoirs Un triple équilibre est mise ne place : - un exécutif dyarchique - un parlement se caractérisant par un bicaméralisme égalitaire. A un exécutif dyarchique Dans la perspective d’une restauration monarchique, la nouvelle Constitution s’inspire directement du régime parlementaire des Chartes de 1814 1830. 1 le Président de la République a son statut Au

la totalité des intérêts et des acteurs publiques. Au contraire, dans le modèle majoritaire, plus rapide dans la prise de décision, les réformes sont appliquées plus brutalement et se heurtent aux mouvements des groupes d’intérêts. 2. Bicaméralisme égalitaire ou inégalitaire : la question de la dilution du pouvoir. Aux Etats-Unis et en Italie l’égalité des deux chambres semblent prévaloir. Dans les autres systèmes que nous étudions c’est la Chambre basse qui semble avoir le dessus en raison

directeurs On peut opposer l’État fédéral à d'autres formes qui l'ont précédées. Ainsi on peut aussi l'opposer à la Confédération qui est l'ensemble d'entités qui résultent d'un traité international qui unit différents États indépendants sur une base égalitaire. Elle a un traité à sa base et non une Constitution. Ceux qui ont accepté de participer à certains domaines, suppose qu'ils acceptent d'avoir des intérêts communs. Leur alliance suppose une certaine permanence et donc des organes qui peuvent être