Le Bicamérisme Allemand

présenter une unité : « Etat nation » A. Esmein : « l’Etat est la personnification juridique de la nation ». Nation ? Pas de définition universelle mais des courants doctrinaux s’opposent : la doctrine allemande et la doctrine française. La doctrine Allemande et la doctrine Française : La doctrine allemande : à la suite de la philosophie matérialiste de Hegel et des objectifs de Fichte qui insistent sur les critères de races, langues, religions, d’histoire, de culture, de géographie … D’après eux les

succéder. On est à la fin des guerres de religions et les membres catholiques de la famille sont désignés comme non éligibles. On propose à un parent lointain de se convertir à l'anglicanisme. L'électeur d'Hanovre ne parle cependant pas Anglais mais Allemand. Le roi n'est donc plus en mesure de pouvoir diriger l'exécutif. Il va y avoir un assouplissement. C'est comme cela que l'exécutif monocéphale devient bicéphale et que peu à peu un des membres du gouvernement émerge pour se substituer au roi. Cette

Pour Montesquieu, le gouvernement idéal est un gouvernement modéré. La liberté n’implique pas l’égalité des hommes, ni la démocratie. L’inégalité est une chose naturelle, qui ne doit pas être artificiellement supprimée. À ce titre, il soutient le bicamérisme. 5.2. Alexis de Tocqueville - Né en 1805 - Œuvres principales : De la démocratie en Amérique, L’Ancien Régime et la Révolution. Marqué par les révolutions américaines puis française, Tocqueville considère que la marche vers la démocratie est

États fédérés participe à la révision de la constitution fédéral. Au niveau législatif ce principe signifie que dans tout Etats fédéral le parlement fédéral est composé de deux assemblées : Le bicamérisme donc parlement forcément bicaméral. Une de ces deux assemblées a vocation à représenter les citoyens de l'Etat fédéral alors que l'autre assemblée à pour raison d'être de représenter les Etats fédérés. Les lois fédérales vont être adoptées par le

Autre exemple : les Etats-Unis, société fondée sur la raison, avec sa constitution. La constitution française a été le choix de produits et d'exemples successifs, parfois même de non-choix, d'improvisation dans le choix du monocamérisme ou du bicamérisme (bicamérisme pour les monarchiens, mais choix par vote pour le monocamérisme, unité pour gouverner face au roi). 11 septembre : question du droit de veto : - aucun ; 59 La science politique - absolu ; - relatif avec le renversement par référendum

d’Angleterre. Il est allemand et lointain donc le pourvoir du parlement se renforce en Angleterre puisque le roi est absent. D’où le développement du parlementarisme. La reine Victoria 1714 – 1837, veut régner sans gouverner, elle laisse le Premier ministre gouverner. = dualisme (le roi a pouvoir important avec le ministre qui a aussi un pouvoir important) Monisme : Qu’une branche qui a un réelle pouvoir. Le Congo s’est aussi trouver en situation d’union personnelle. Les allemands, les anglais, les

troisième remarque porte sur l’intérêt de la connaissance de cette évolution pour expliquer les caractéristiques contemporaines de la vie politique ainsi que le fonctionnement des institutions. Des exemples : L’existence du Sénat en France (un bicamérisme inégalitaire contesté) La durée du mandat du président de la république sous la Vème (septennat a débuté en 1873) La théorie et la pratique de la dissolution de l’assemblée nationale Les difficultés de l’établissement d’un contrôle de constitutionnalité

La 1ére constitution française date de 1791. Le droit constitutionnel comporte une importante composante historique et que celle-ci permet de comprendre, d’illustrer et parfois de nuancé les choix opérer par les constituants. * Comprendre le bicamérisme * Comprendre l’organisation administrative de la France comparé aux autres pays de l’Europe comme l’Espagne. On pourra montrer le poids de certains hommes et certains évènements qui ont tous changé, exemple en France le septennat c’est

démonstration de force, Staline décide de retirer le blocus. La fin du blocus accélère la division du peuple allemand. Le 8 mai 1949 : Loi Fondamental : texte constitutionnel annonçant la création d’un nouvel Etat : La République Fédérale Allemande, regroupant les zones britannique, américaine et françaises + Berlin Ouest. En Octobre 1949, Staline créé la République Démocratique Allemande, intégrant sa zone. La 1e crise de la guerre froide met en évidence le système de question/réponse avec

souveraineté des état confédéré. Les compétences d’une confédération sont externes, en générale la monnaie, la politique étrangère, la défense. Aujourd’hui, à la fois l’Allemagne et l’Autriche sont des états fédéraux car il y a eut plusieurs confédération Allemande, la Suisse l’a été jusqu’en 1948 . Même les USA ont connut se stade intermédiaires de la confédération entre 1981 et 1987. Et donc si la confédération donne satisfaction, les état confédéré, peuvent décider d’augmenter leur intégration, et on passera